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Société : reconnaissance du génocide tzigane pendant la Seconde Guerre mondiale
Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Maxime GREMETZ tendant à la reconnaissance du génocide tzigane pendant la Seconde Guerre mondiale, n° 3432, déposée le 11 mai 2011 (mis en ligne le 13 mai 2011 à 16 heures 15) et renvoyée à la commission des affaires étrangères . © Assemblée nationale |