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Préserver la mémoire des victimes de la guerre d'Algérie

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de MM. Élie ABOUD, Nicolas DUPONT-AIGNAN et Lionnel LUCA et plusieurs de leurs collègues visant à préserver la mémoire des victimes de la guerre d'Algérie, n° 1945, déposée le 29 septembre 2009
et renvoyée à la commission de la défense nationale et des forces armées
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