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Publicité en faveur du vin, du champagne et autres boissons alcoolisées

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Richard MALLIÉ et plusieurs de ses collègues relatif à la publicité en faveur du vin, du champagne et autres boissons alcoolisées, n° 1222, déposée le 29 octobre 2008
et renvoyée à la commission des affaires sociales
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