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Entreprises : revalorisation et soutien de l'activité d'exploitant forain
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Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Jean-François MANCEL visant à instituer et à soutenir l'activité d'entrepreneur de fêtes, n° 1390, déposée le 21 janvier 2009 et renvoyée à la commission des affaires économiques . © Assemblée nationale |