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Renforcer la solennité de la célébration du 11 novembre

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de Mme Françoise HOSTALIER et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la solennité de la célébration du 11 novembre, n° 4473, déposée le 20 mars 2012 (mis en ligne le 21 mars 2012 à 16 heures)
et renvoyée à la commission de la défense nationale et des forces armées
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