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Etendre la durée du travail journalier des personnels chargés de travailler dans l'accompagnement et la garde à domicile des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
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Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Damien MESLOT permettant d'étendre la durée du travail journalier des personnels chargés de travailler dans l'accompagnement et la garde à domicile des personnes dépendantes, n° 1226, déposée le 29 octobre 2008 et renvoyée à la commission des affaires sociales . © Assemblée nationale |