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Comptes rendus des réunions de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Session 2015-2016

Composition de l'office

Comptes rendus des sessions précédentes : 2014-2015 - 2013-2014 - 2012-2013 - 2011-2012

Mardi 28 juin 2016

Séance de 18 h 30

Compte rendu n° 78

– Présentation des conclusions relatives à l’audition publique sur « Les synergies entre les sciences humaines et les sciences technologiques » du 21 janvier 2016, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l’OPECST 2

– Présentation des conclusions relatives à l’audition publique sur « L’apport des avancées technologiques aux sciences de la vie » du 28 avril 2016, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l’OPECST 6

– Présentation des conclusions relatives à l’audition publique du 7 avril 2016 sur les « Maladies à transmission vectorielle », par M. François Commeinhes, sénateur 9

– Examen du projet d’étude de faisabilité relatif à la saisine sur l’intelligence artificielle, présenté par M. Claude de Ganay, député, et Mme Dominique Gillot, sénatrice 19

– Nomination de rapporteurs sur « L’évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018 » (PNGMDR) 28

– Nomination d’un rapporteur pour l’évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie 29

– Renouvellement de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2) 29

– Remplacement des démissionnaires dans les organismes extra-parlementaires 30

Mercredi 25 mai 2016

Séance de 18 h 45

Compte rendu n° 77

– Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)

Mercredi 25 mai 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 76

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France

Mercredi 18 mai 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 75

Questions diverses 2

Nomination de rapporteurs 2

Examen du projet de rapport sur « Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques » présenté par M. Patrick Hetzel, député, et Mme Delphine Bataille, sénatrice 3

Communication de M. Christian Bataille, député, sur son déplacement aux États-Unis relatif à la dimension stratégique du développement de l’exploitation des gisements non conventionnels d’hydrocarbures 10

Jeudi 3 mars 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 74

Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sur le droit des objets connectés

Présentation de l’étude de faisabilité de M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques et environnementaux des biotechnologies »

Présentation des conclusions relatives à l’audition publique sur « Les ressources génétiques végétales, de l’amélioration à la conservation des espèces : le modèle français » du 13 octobre 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain

Présentation des conclusions relatives à l’audition publique sur « Les robots et la loi » du 10 décembre 2015, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l’OPECST

Mercredi 17 février 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 73

Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Repussard, directeur général de l’IRSN, dans le cadre de l’examen du rapport de l’IRSN sur « Les déchets de très faible activité, la doctrine doit-elle évoluer ? Réflexions de l’IRSN sur une gestion pérenne, équitable et responsable » 2

Présentation des conclusions relatives à l’audition publique sur « L’état de l’art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés » du 13 novembre 2015, par M. Denis Baupin, député, et Mme Fabienne Keller, sénatrice 16

Mardi 24 novembre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 72

Nomination de rapporteurs 2

Présentation des conclusions relatives à l’audition publique sur « La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par M. Roland Courteau, sénateur 3

Présentation des conclusions relatives à l’audition publique sur « La politique spatiale européenne » du 7 juillet 2015 par Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs 8

Audition de M. Bernard Meunier, président de l’Académie des sciences 16

Point d’information sur les conclusions de la réunion du Bureau de l’OPECST du 18 novembre 2015 28