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Comptes rendus des réunions de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Session 2014-2015

Composition de l'office

Comptes rendus des sessions précédentes : 2013-2014 - 2012-2013 - 2011-2012

Mercredi 8 juillet 2015

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 71

– Audition, ouverte à la presse, de M. Etienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) 2

– Présentation des conclusions relatives à l’audition publique sur « La filière semencière française : état des lieux et perspectives » du 22 janvier 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée 12

– Présentation des conclusions relatives à l’audition publique sur « Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR » du 25 juin 2015 par M. Christian Bataille, député 14

– Présentation des conclusions relatives à l’audition publique sur « La place du traitement massif des données (Big Data) dans l’agriculture : situation et perspectives » par M. Jean-Yves Le Déaut, député 18

– Rapport de la réunion de bureau du 10 juin 2015 sur les modalités d’organisation des auditions publiques de l’OPECST 23

– Désignation de deux représentants au conseil d’administration de l’Agence nationale de gestion des déchets radioactifs (ANDRA) 26

Mercredi 17 juin 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 70

Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)

Mercredi 10 juin 2015

Séance de 18 h 15

Compte rendu n° 69

Audition de M. Paul Giacobbi, député, président de l’Agence des aires marines protégées

Mardi 9 juin 2015

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 68

Réunion avec les membres du Conseil scientifique de l’OPECST

Mardi 26 mai 2015

Séance de 17 h 15

Compte rendu n° 67

– Présentation de l’étude de faisabilité de M. Roland Courteau, sénateur, sur « La question des diverses utilisations de la biomasse » 2

– Présentation de l’étude de faisabilité de MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés, sur « Les enjeux et les perspectives de l’épigénétique » 6

– Questions diverses 14

Mercredi 20 mai 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 66

Questions diverses 2

Audition du Comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies 4

Présentation des conclusions relatives à l’audition publique sur « Le numérique au service de la santé » du 15 mai 2014 par M. Gérard Bapt, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur 20

Mercredi 6 mai 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 65

Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l’Agence de la biomédecine

Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Jean-Louis Touraine, députés, relatives à l’audition publique sur « Les médicaments biosimilaires » du 29 janvier 2015

Mercredi 15 avril 2015

Séance de 13 h 30

Compte rendu n° 64

Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France

Mardi 10 mars 2015

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 63

Présentation du rapport d’activité du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (HCERES) par son président, M. Didier Houssin

Mercredi 4 mars 2015

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 62

– Prise d’acte de la démission d’un membre de l’OPECST et de la désignation de son remplaçant

– Nomination de deux membres de l’OPECST au Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle

– Examen du rapport d’évaluation, prévu par l’article L.1412-1-1 du Code de la santé publique, sur les conditions du débat public relatif à la fin de vie, de M. Jean-Yves Le Déaut, député, président, et M. Bruno Sido, sénateur, Premier Vice-président

Mercredi 28 janvier 2015

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 61

Informations relatives à l’OPECST 2

Présentation des conclusions de M. Jean-Louis Touraine, député, et Mme Corinne Bouchoux, sénatrice, relatives à l’audition publique du 22 mai 2014 sur « Les adjuvants vaccinaux : une question controversée » ; 2

Examen du rapport d’information de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l’OPECST, sur le risque numérique ; 8

Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, relatives à l’audition publique du 3 juillet 2014 sur le thème « Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale » ; 21

Mercredi 17 décembre 2014

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 60

Présentation du rapport d’évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 par M. Christian Bataille, député, et M. Christian Namy, sénateur, au groupe de travail pluraliste chargé de son élaboration

Mercredi 17 décembre 2014

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 59

Examen du rapport d’information de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l’OPECST, sur le risque numérique

Mardi 9 décembre 2014

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 58

– Communication du Président Jean-Yves Le Déaut sur le calendrier 2015 2

– Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d’éthique, sur la fin de vie 5

– Présentation des conclusions de M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l’OPECST, relatives à l’audition publique du 25 septembre 2014 sur « Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? » 22

Mercredi 26 novembre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 57

Nominations de parlementaires dans des instances scientifiques 2

Audition de l’Association nationale pour la recherche et la technologie (ANRT), M. Denis Randet, délégué général 3

Communication de M. Jean-Yves Le Déaut relative à l’audition publique sur « Le principe d’innovation » 12

Drones et sécurité nucléaire 16

Lundi 24 novembre 2014

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 56

Compte rendu de l’audition publique, ouverte à la presse, du 24 novembre 2014 sur « Les drones et la sécurité des installations nucléaires »

Lundi 24 novembre 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 55

Compte rendu restreint de l’audition du 24 novembre 2014 sur « Les drones et la sécurité des installations nucléaires »

Mardi 4 novembre 2014

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 54

– Élection du Président

– Désignation des Vice-présidents

– Communication de M. Jean-Yves Le Déaut, député, relative à l’audition publique sur « Le principe d’innovation »