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> Liste des comptes rendus intégraux
mercredi 30 septembre 2015
1
ère
séance (11
e
)
-
Développer le sommaire
Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
Questions au Gouvernement
Modification de l’ordre du jour
Deuxième dividende numérique et modernisation télévision numérique terrestre
Création, architecture et patrimoine
Ordre du jour de la prochaine séance
2
ème
séance (12
e
)
-
Développer le sommaire
Création, architecture et patrimoine
Clôture de la session extraordinaire
Ordre du jour de la prochaine séance
mardi 29 septembre 2015
1
ère
séance (9
e
)
-
Développer le sommaire
Débat sur la situation et l’avenir de l’agriculture
Création, architecture et patrimoine
Ordre du jour de la prochaine séance
2
ème
séance (10
e
)
-
Développer le sommaire
Création, architecture et patrimoine (suite)
Ordre du jour de la prochaine séance
lundi 28 septembre 2015
1
ère
séance (7
e
)
-
Développer le sommaire
Création, architecture et patrimoine
Ordre du jour de la prochaine séance
2
ème
séance (8
e
)
-
Développer le sommaire
Création, architecture et patrimoine
Ordre du jour de la prochaine séance
jeudi 17 septembre 2015
1
ère
séance (5
e
)
-
Développer le sommaire
Approbation de conventions et d’accords internationaux
Approbation de l’accord France Russie sur les bâtiments de projection et de commandement
Accord France-Nations unies concernant la vingt et unième session de la conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
Ordre du jour de la prochaine séance
2
ème
séance (6
e
)
-
Développer le sommaire
Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
Ordre du jour de la prochaine séance
mercredi 16 septembre 2015
1
ère
séance (3
e
)
-
Développer le sommaire
Questions au Gouvernement
Accueil des réfugiés en France et en Europe
Adaptation de la société au vieillissement
Ordre du jour de la prochaine séance
2
ème
séance (4
e
)
-
Développer le sommaire
Adaptation de la société au vieillissement
Prévention des risques
Ordre du jour de la prochaine séance
mardi 15 septembre 2015
1
ère
séance (1
e
)
-
Développer le sommaire
Ouverture de la session extraordinaire
Cessation de mandat et remplacement de députés
Proclamation d’un député
Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien et débat sur cette déclaration
Adaptation de la société au vieillissement
Ordre du jour de la prochaine séance
2
ème
séance (2
e
)
-
Développer le sommaire
Adaptation de la société au vieillissement
Ordre du jour de la prochaine séance