ASSEMBLÉE NATIONALE - UNION EUROPÉENNE - ARCHIVES DE LA XII^e législature

Cosac

• Compte-rendu de la 36^e COSAC d'Helsinki
     (20 et 21 novembre 2006)
• Compte-rendu de la 35^e COSAC de Vienne
     (22 et 23 mai 2006)
• Compte-rendu de la 34^e COSAC de Londres
     (10 et 11 octobre 2005)
• Compte-rendu de la 33^e COSAC de Luxembourg
     (17 et 18 mai 2005)
• Compte-rendu de la 32^e COSAC de La Haye
     (22 et 23 novembre 2004)
• Compte rendu de la 31^e COSAC de Dublin
     (19 et 20 mai 2004)
• Compte rendu de la 30^e COSAC de Rome
     (6 et 7 octobre 2003)

Relations franco-allemandes

• Relations parlementaires franco-allemandes - Réunion
     commune du 25 février 2003
• Déclaration commune du Bundestag, de l'Assemblée
     nationale et de la Diète polonaise - Rencontre du
     Triangle de Weimar (16 juin 2003)
• Déclaration commune du Bundestag et de
     l'Assemblée nationale sur la conférence
     intergouvernementale et la Constitution européenne
     (24 septembre 2003)

Convention sur l'avenir de l'Europe

• Conférence intergouvernementale
• Convention sur l'avenir sur l'Europe
• Rapport de M. Pierre Lequiller : « La Constitution européenne : le pari gagné de la Convention sur l'avenir de l'Europe »

Élargissement de l'Union européenne

• Élargissement de l'Union européenne :
     discussion et vote du projet de loi de ratification
     (25 et 26 novembre 2003)

L'Union européenne et la Russie

• Communication sur les relations entre l'Union
     européenne et la Russie  "la question de Kaliningrad"

Archives des travaux de la délégation pour l'Union européenne

• Travaux de la délégation au cours de la XII^e législature
• Colloques sous la XII^e législature
• Travaux de la délégation au cours de la XI^e législature
• Colloques sous la XI^e législature

Présidence de l'Union européenne

• Présidence finlandaise de l'Union européenne
     (1^er juillet - 31 décembre 2006)
• Présidence autrichienne de l'Union européenne
     (1^er janvier - 30 juin 2006)
• Présidence du Royaume Uni de l'Union européenne
     (1^er juillet - 31 décembre 2005)
• Présidence luxembourgeoise de l'Union européenne
     (1^er janvier - 30 juin 2005)
• Présidence irlandaise de l'Union européenne
     (1^er janvier - 30 juin 2004)
• Présidence grecque de l'Union européenne
     (1^er janvier - 30 juin 2003)

Conclusions du Conseil européen

• Conclusions du Conseil européen de Bruxelles
     (14 et 15 décembre 2006)
• Conclusions du Conseil européen de Bruxelles
     (15 et 16 juin 2006)
• Conclusions du Conseil européen de Bruxelles
     (23 et 24 mars 2006)
• Conclusions du Conseil européen de Bruxelles
     (15 et 16 décembre 2005)
• Conclusions du Conseil européen de Bruxelles
     (16 et 17 juin 2005)
• Conclusions du Conseil européen de Bruxelles
     (22 et 23 mars 2005)
• Conclusions du Conseil européen de Bruxelles
     (16 et 17 décembre 2004)
• Conclusions du Conseil européen de Bruxelles
     (4 et 5 novembre 2004)
• Conclusions du Conseil européen de Bruxelles
     (17 et 18 juin 2004)
• Conclusions du Conseil européen de Bruxelles
     (25 et 26 mars 2004)
• Conclusions du Conseil européen de Bruxelles
     (12 et 13 décembre 2003)
• Conclusions du Conseil européen de Thessalonique
     (19 et 20 juin 2003)
• Conclusions du Conseil européen de Bruxelles
     (16 et 17 octobre 2003)

Coups de projecteur

• Coup de projecteur sur... l'Irlande (Présidence  de l'Union au 1^er semestre 2004)
• Coup de projecteur sur... la Grèce (Présidence au 1^er semestre 2003)
• Coup de projecteur sur... le Danemark (Présidence au 2^e semestre 2002)
• Coup de projecteur sur... l'Espagne (Présidence au I^er semestre 2002)