Hommage solennel

Le 16 juillet, le président de l' Assemblée nationale a rendu un hommage solennel, tout d'abord aux victimes de la catastrophe ferroviaire de Brétigny sur Orge, puis à Philippe Verdon, otage français décédé au Mali (lire le compte rendu ou regarder la vidéo).

Agro-écologie

Le 17 juillet, la commission du développement durable a auditionné Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, sur l’agro-écologie (regarder la vidéo ou lire le compte rendu).

Modernisation de l'action publique territoriale

Du 16 au 19 juillet, l'Assemblée examiné le projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles : consulter le dossier législatif (des liens vers les comptes rendus des dix séances consacrées à ce texte y figurent) ou regarder les vidéos des séances via le moteur de recherche du portail vidéo.

Indépendance de l'audiovisuel public

Le  16 juillet, la commission des affaires culturelles a adopté le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’indépendance de l’audiovisuel public (regarder la vidéo de la réunion 1 ou 2 ; lire le compte rendu de la réunion 1 ou 2 ; consulter le dossier législatif).

Opération Serval au Mali

Le 17 juillet, la commission de la défense a autorisé la publication du rapport de la mission d’information sur l’opération Serval au Mali présenté par Christophe Guilloteau et Philippe Nauche (regarder la vidéo, lire le compte rendu ou consulter le rapport).

Audition

Le 16 juillet, la commission des finances a auditionné Louis Gallois, commissaire général à l’investissement, sur le bilan du programme d’investissements d’avenir et sur le suivi du pacte pour la compétitivité de l’industrie française (regarder la vidéo ou lire le compte rendu).

Transition énergétique

Le 17 juillet, la commission des affaires économiques a auditionné Gérard Mestrallet, président du groupe GDF-Suez, et Pierre Sigonney, chef économiste chez Total, sur la transition énergétique (regarder la vidéo ; le compte rendu sera disponible ultérieurement sur la page des comptes rendus de la commission).

Affaire Cahuzac

Le 16 juillet, la commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement a auditionné Christiane Taubira, ministre de la justice, puis Manuel Valls, ministre de l’Intérieur et Pierre Moscovici, ministre de l’Économie et des finances (regarder la vidéo 1 ou 2).

 Le 17 juillet, elle a auditionné Gérard Paqueron, ancien mandataire financier de M. Jean-Louis Bruguiere et Stéphane Fouks, président de Havas Worldwide France (regarder la vidéo ; consulter la page de la commission d'enquête)

Le 17 juillet, la commission des lois a adopté, en nouvelle lecture, les projets de loi organique et ordinaire relatifs à la transparence de la vie publique (regarder la vidéo ; lire le compte rendu ou consulter le dossier législatif commun aux deux textes).

Sécurité sanitaire du médicament

Le 17 juillet, la commission des affaires sociales a adopté à l'unanimité le rapport sur la mise en œuvre de la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé présenté par Catherine Lemorton et Arnaud Robinet (regarder la vidéo, lire le compte rendu ou consulter le rapport).

Audition

Le 17 juillet, la commission des affaires sociales a auditionné Michel Régereau, président du Conseil, et Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), sur les propositions de l’Assurance maladie sur les charges et les produits pour l’année 2014 (regarder la vidéo ; le compte rendu sera disponible ultérieurement sur la page des comptes rendus de la commission).

Bioéthique

Le 16 juillet, l'Assemblée a adopté, par scrutin public, la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (regarder la vidéo ou lire le compte rendu ; consulter l'analyse du scrutin ou le dossier législatif).