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Société : renforcer les commémorations nationales

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de Mme Françoise HOSTALIER et plusieurs de ses collègues visant à renforcer les commémorations nationales, n° 3481, déposée le 1er juin 2011 (mis en ligne le 6 juin 2011 à 17 heures)
et renvoyée à la commission de la défense nationale et des forces armées
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