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Comptes rendus des réunions de la commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes

Session 2014-2015

Composition de la commission

Mardi 2 juin 2015

Séance de 10 heures 45

Compte rendu n° 50

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Examen du rapport et vote (M. Patrick Mennucci, rapporteur)

Mardi 19 mai 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 49

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux

Mardi 19 mai 2015

Séance de 8 h 15

Compte rendu n° 48

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Mercredi 6 mai 2015

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 47

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche

Mardi 5 mai 2015

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 45

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition, ouverte à la presse, de M. Hagay Sobol, professeur des universités, membre du collectif Tous Enfants d’Abraham

Mardi 14 avril 2015

Séance de 10 h 45

Compte rendu n° 44

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du Développement international

Mardi 31 mars 2015

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 41

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel

Mardi 24 mars 2015

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 38

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition de M. Pierre de Bousquet de Florian, préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l’Hérault..

Mardi 24 mars 2015

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 37

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition de M. Claude Arnaud, maire de Lunel, et de M. Pierre Soujol, son adjoint

Mardi 24 mars 2015

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 36

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition de M. Gilles Leclair, directeur de la sûreté de la compagnie Air France

Mardi 17 mars 2015

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 34

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition, ouverte à la presse, de M. Samir Amghar, chercheur en sociologie à l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS)

Mardi 17 mars 2015

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 33

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Table ronde réunissant les représentants des syndicats des personnels de surveillance de l’administration pénitentiaire : Fédération Interco CFDT (M. José Porceddu, secrétaire national en charge de la branche justice, M. Jean-Philippe Guilloteau, secrétaire fédéral en charge de la branche justice, secteur pénitentiaire, M. Elyamine Saïd, secrétaire régional pénitentiaire Île-de-France, M. Éric Fievez, secrétaire général du Syndicat national des cadres pénitentiaires SNCP-CFDT, M. Sébastien Vanroyen, secrétaire national du Syndicat national des cadres pénitentiaires SNCP-CFDT) ; Syndicat national pénitentiaire des personnels de surveillance FO (M. James Vergnaud, secrétaire général adjoint, M. David Daems, secrétaire national) ; Syndicat des personnels de surveillance non gradés (SPS) (M. Philippe Kuhn, délégué régional de la circonscription administrative pénitentiaire de Paris, M. Joseph Paoli, délégué régional de la circonscription administrative pénitentiaire de Bordeaux) ; Union fédérale autonome pénitentiaire (UFAP–UNSA justice) (M. Stéphane Barraut, secrétaire général adjoint, M. Claude Tournel, secrétaire général adjoint) ; Union générale des syndicats pénitentiaires (UGSP-CGT) (M. Christopher Dorangeville, secrétaire national)

Mardi 10 mars 2015

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 31

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Table ronde réunissant les représentants des syndicats des personnels actifs de la police : Alliance police nationale (M. Jean-Claude Delage, secrétaire général, M. Benoît Barret, délégué général) ; Syndicat des cadres de la sécurité intérieure (SCSI) (M. Jean-Marc Bailleul, secrétaire général, M. Christophe Dumont, secrétaire national) ; Syndicat des commissaires de la police nationale (SCPN) (Mme Céline Berthon, secrétaire générale, M. Jean-Luc Taltavull, secrétaire général adjoint) ; Syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) (M. Olivier Boisteaux, président, M. Jean-Paul Mégret, secrétaire national) ; Synergie officiers (M. Patrice Ribeiro, secrétaire général, Mme Sophie Da Pozzo, conseillère technique) Unité SGP Police – FO (M. Nicolas Comte, secrétaire général adjoint, M. Jérôme Moisant, secrétaire national, M. Francis Sauvadet, référent de la DGSI au titre du syndicat ; Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) Police (M. Philippe Capon, secrétaire général, M. Olivier Varlet, secrétaire général adjoint)

Mardi 10 mars 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 30

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition, ouverte à la presse, de M. Adrien Jaulmes, journaliste

Jeudi 5 mars 2015

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 28

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition, ouverte à la presse, de M. Mohamed Zaïdouni, président du Conseil régional du culte musulman de Bretagne, aumônier au centre pénitentiaire de Rennes

Jeudi 5 mars 2015

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 26

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition de M. Dalil Boubakeur, président du Conseil français du culte musulman (CFCM)

Jeudi 5 mars 2015

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 25

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale et de M. Evence Richard, directeur de la protection et de la sécurité de l’État

Jeudi 12 février 2015

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 20

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition de M. Marc Trévidic, vice-président chargé de l’instruction au pôle anti-terroriste du tribunal de grande instance de Paris

Jeudi 12 février 2015

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 19

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Charles Brisard, président du Centre d’analyse du terrorisme

Jeudi 12 février 2015

Séance de 8 h 30

Compte rendu n° 18

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Dounia Bouzar, anthropologue du fait religieux, directrice générale du centre de prévention des dérives sectaires liées à l’islam

Lundi 11 février 2015

Séance de 18 h 15

Compte rendu n° 17

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les représentants de syndicats de directeurs d’établissements pénitentiaires : Syndicat national des directeurs pénitentiaires–CFDT (M. Jean-Michel Dejenne, premier secrétaire, Mme Géraldine Blin, conseillère nationale) ; Syndicat national pénitentiaire FO-personnels de direction (M. Jimmy Delliste, secrétaire général, Mme Lucie Commeureuc, membre du bureau national)

Mercredi 11 février 2015

Séance de 8 heures 45

Compte rendu n° 16

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition de M. Pierre Conesa, maître de conférences à l’Institut d’études politiques de Paris

Mardi 10 février 2015

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 15

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition, ouverte à la presse, de M. Farhad Khosrokhavar, directeur de recherche à l’École des hautes études en sciences sociales

Lundi 9 février 2015

Séance de 19 heures 45

Compte rendu n° 14

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition de M. Pierre N’Gahane, secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance

Lundi 9 février 2015

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 12

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Sultan, directrice de la protection judiciaire de la jeunesse

Lundi 9 février 2015

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 10

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Gorce, directrice de l’administration pénitentiaire, et de M. Bruno Clément-Petremann, sous–directeur de l’état–major de sécurité

Mercredi 4 février 2015

Séance de 8 heures 45

Compte rendu n° 9

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Kepel, professeur à l’Institut d’études politiques de Paris

Mardi 3 février 2015

Séance de 8 heures

Compte rendu n° 8

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux

Mercredi 21 janvier 2015

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 3

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur

Mercredi 21 janvier 2015

Séance de 8 h 45

Compte rendu n° 2

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Audition, ouverte à la presse, de M. Raphaël Liogier, professeur des universités, directeur de l’observatoire du religieux à l’Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence

Mercredi 17 décembre 2014

Séance de 14 h 30

Compte rendu n° 1

SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015

– Nomination du Bureau

– Désignation du rapporteur