Mercredi 17 septembre 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 39

– Communication de Mme Barbara Romagnan sur la précarité énergétique

Mardi 16 septembre 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 38

– Audition de M. Bruno Maresca, responsable du département de l’évaluation des politiques publiques du Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie (CREDOC), et de Mme Isolde Devalière, sociologue au Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), sur la précarité énergétique

Mercredi 10 septembre 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 37

– Audition, sous forme de table ronde, de Mme Carole Crétin, directrice de l’action sociale de La Croix Rouge, de M. François Boulot, chargé de mission sur la précarité énergétique au Secours Catholique, et de M. Bertrand Lapostolet, responsable de programme à la Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés, sur la précarité énergétique

Mercredi 9 juillet 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 36

– Examen du rapport d’information sur le projet de loi n° 1994 relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (M. Jacques Moignard, rapporteur)

Mercredi 2 juillet 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 35

– Audition de Mme Paulette Guinchard, présidente du Conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), ancienne secrétaire d’État aux personnes âgées, sur le projet de loi n° 1994 relatif à l’adaptation de la société au vieillissement

Mardi 1er juillet 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 34

– Audition, sous forme de table ronde, de Mme Elodie Jung, directrice de l’Association française des aidants, de Mme Aude Messean, directrice de l’association « Le Pari Solidaire – Logement intergénérationnel », fondatrice et présidente du réseau COSI (Cohabitation solidaire intergénérationnelle), de M. Loïc Rumeau, directeur régional du groupe SOS Seniors, et de Mme Thérèse Clerc, féministe et fondatrice de l’association « La maison des Babayagas », sur le projet de loi n° 1994 relatif à l’adaptation de la société au vieillissement

Mercredi 25 juin 2014

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 33

– Audition de Mme Sylvie Brunet, vice-présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et vice-présidente de l’Association nationale des directeurs de ressources humaines (ANDRH), accompagnée par Mme Elisabeth Divoy, administratrice à la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité du CESE, sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (n° 1994)

Mercredi 25 juin 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 32

– Audition de M. Yves Verollet, Délégué général de l’Union nationale de l’aide, des soins et des services aux domiciles (UNA), co-rapporteur du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur la dépendance des personnes âgées en 2011, et de Mme Manuella Pinto, responsable des relations sociales de l’UNA, sur le projet de loi n° 1994 relatif à l’adaptation de la société au vieillissement

– Informations relatives à la Délégation

Mardi 17 juin 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 31

– Audition de Mmes Corinne Erhel et Laure de La Raudière, députées, rapporteures de la mission d’information sur le développement de l’économie numérique française

Mardi 6 mai 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 30

– Examen du rapport d’information sur la proposition de loi (n° 1856) relative à l’autorité parentale et à l’intérêt de l’enfant (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure)

Mercredi 30 avril 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 29

– Audition, sous forme de table ronde, de représentantes d’associations du collectif Abandon de famille –Tolérance Zéro, de la Fédération nationale Solidarité Femmes, de l’association SOS les Mamans et du Centre national d’information sur les droits des femmes et des familles, sur la proposition de loi relative à l’autorité parentale et à l’intérêt de l’enfant (n° 1856)

Mercredi 30 avril 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 28

– Audition, sous forme de table ronde, de M. Edouard Durand, magistrat formateur à l’École nationale de la magistrature, de Mme Nadège Bossard, juge aux affaires familiales près le tribunal de grande instance du Mans, de Mme Nathalie Tomasini et de Mme Janine Bonaggiunta, avocates, sur la proposition de loi relative à l’autorité parentale et à l’intérêt de l’enfant (n° 1856).

Mardi 29 avril 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 27

– Audition de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie, auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, sur la proposition de loi relative à l’autorité parentale et à l’intérêt de l’enfant (n° 1856)

– Information relative à la Délégation

Mardi 15 avril 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 25

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission de la Défense nationale et des forces armées, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation des femmes dans les armées

Mercredi 9 avril 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 24

– Examen du rapport d’information sur la question des femmes et du système fiscal (Mme Catherine Coutelle, rapporteure).

Mardi 8 avril 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 23

– Audition de Mme Nathalie Pilhes, présidente de l’Assemblée des femmes de Paris – Île de France, sur la question des femmes et du système fiscal

Mercredi 19 février 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 22

– Examen du rapport d’activité de la Délégation (juillet 2012 – décembre 2013).

– Information relative à la Délégation

Mardi 18 février 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 21

– Audition de M. François Fondard, président de l’Union nationale des associations familiales (UNAF), et de Mme Guillemette Leneveu, directrice générale, accompagnés de Mme Claire Ménard, chargée des relations avec le Parlement, sur la question des femmes et du système fiscal

Mardi 11 février 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 20

– Audition de M. Jean-Marie Monnier, professeur d’économie à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, chercheur au Centre d’économie de la Sorbonne, sur la question des femmes et du système fiscal.

Mercredi 5 février 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 19

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Périvier, économiste au département des études de l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), coresponsable du programme de recherche et d’enseignement des savoirs sur le genre (PRESAGE), et de Mme Séverine Lemière, économiste, maîtresse de conférences à l’IUT Paris Descartes, auteure du rapport sur l’accès à l’emploi des femmes, remis à la ministre des Droits des femmes en décembre 2013, sur la question des femmes et du système fiscal

Mardi 28 janvier 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 18

– Examen du rapport d’information sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale (n° 1721) (Mme Ségolène Neuville, rapporteure)

– Informations relatives à la Délégation

Jeudi 23 janvier 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 17

– Audition de M. Christophe Strassel, chef de service adjoint à la déléguée générale à l’emploi et à la formation professionnelle, et de M. Jean-Marc Huart, sous-directeur des politiques de formation et du contrôle, sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale (n° 1721)

Mercredi 22 janvier 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 16

– Table ronde réunissant Mme Sylvie Brunet, vice-présidente de l’Association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH) et vice-présidente de la délégation aux droits des femmes du Conseil économique, social et environnemental (CESE), Mme Françoise Fillon, consultante en égalité et représentante des associations territoriales « Retravailler », et Mme Garance Yverneau, fondatrice et dirigeante de 5A Conseil, société de conseil en gestion de carrière au féminin, sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale (n° 1721)

Mardi 21 janvier 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 15

– Table ronde réunissant des représentant-e-s d’organisations syndicales de salarié-e-s sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale (n° 1721)

Mardi 14 janvier 2014

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 14

– Audition de Mme Florence Perrin, conseillère déléguée aux formations sanitaires et sociales au Conseil régional de Rhône-Alpes, représentante de l’Association des régions de France (ARF), sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle

– Audition de M. Yves Barou, président de l’Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA), sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle

– Information relative à la délégation

Mercredi 18 décembre 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Conway–Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des Affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger, sur l’action du Gouvernement contre les mariages forcés

Mardi 17 décembre 2013

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 12

– Examen du rapport d’information sur le projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes (n°1380) : dispositions visant à mettre en œuvre l’objectif de parité (Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure)

Mercredi 11 décembre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 11

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre du Travail et de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes (n°1380)

Mardi 10 décembre 2013

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 10

– Examen du rapport d’information sur le projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes (n° 1380) : dispositions relatives à l’égalité dans la vie professionnelle (Mme Barbara Romagnan, rapporteure)

Mardi 3 décembre 2013

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 9

– Examen du rapport d’information sur le projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes (n°1380) : dispositions relatives à la protection des femmes contre les violences et les atteintes à leur dignité (Mmes Édith Gueugneau et Monique Orphé, rapporteures)

Mercredi 20 novembre 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 8

– Audition des organisations syndicales représentatives des salariés, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l’égalité entre les femmes et les hommes (n°1380).

Mercredi 20 novembre 2013

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 7

– Audition de Mme Christelle Hamel, sociologue, chargée de recherche à l’Institut national d’études démographiques (INED), sur le projet d’enquête « Violences et rapports de genre » (Virage).

Mercredi 13 novembre 2013

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 6

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l’égalité entre les femmes et les hommes (n°1380)

Mardi 12 novembre 2013

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l’égalité entre les femmes et les hommes (n°1380)

Mardi 12 novembre 2013

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 4

– Audition de Mme Séverine Lemière, maîtresse de conférences à l’Université Paris Descartes, co-animatrice du groupe de travail, constitué auprès du Défenseur des droits, pour une évaluation non discriminante des emplois à prédominance féminine

Mercredi 6 novembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes

Mercredi 23 octobre 2013

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 2

– Audition de M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis de la commission des Affaires sociales sur les crédits pour 2014 du programme Égalité entre les femmes et les hommes de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances

Mercredi 16 octobre 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 1

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Yvette Roudy, ancienne ministre des Droits de la femme, présidente du bureau de l’Assemblée des femmes, sur l’égalité entre les femmes et les hommes

– Communication de la Présidente sur les mesures concernant les femmes du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014

– Nomination d’un nouveau co-rapporteur d’information sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l’égalité entre les femmes et les hommes (n°1380)