> > Les comptes rendus

Comptes rendus des réunions de la mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Session 2015-2016

Composition de la commission

Mercredi 29 juin 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 8

– Table ronde, ouverte à la presse, sur les dispositions relatives aux bâtiments, avec la participation de M. Gilles Vermot Desroches, directeur développement durable de Schneider Electric France ; M. Benoît Lavigne, représentant FIEEC au Conseil supérieur de la construction et de l’efficacité énergétique et délégué général d’IGNES ; M. Pascal Roger, président de la Fédération des services énergie environnement (FEDENE) ; M. José Caire, directeur Villes et Territoires durables de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) ; M. Guy Lacroix, président du Syndicat des entreprises de génie électrique et climatique (SERCE) ; M. Gwenaël Cottais, président d’Aponergy ; M. Julien Allix, responsable du Pôle Énergie de l’Association des Responsables de Copropriété (ARC) ; M. Fabien Veyret, responsable du réseau énergie de France Nature Environnement (FNE) ; M. Dominique Desmoulins, directeur général de PROMOTELEC ; Mme Catherine Jacquot, présidente du Conseil national de l’Ordre des Architectes ; M. Joël Vormus, responsable efficacité énergétique au CLER, Réseau pour la transition énergétique ; M. Nicolas Mouchnino, expert énergie/environnement de l’UFC-Que Choisir ; M. Laurent Sireix, président du Syndicat de la mesure.

Mercredi 22 juin 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 7

– Table ronde, ouverte à la presse, regroupant des organisations non gouvernementales, avec la participation de M. Cyrille Cormier, Politiques énergétiques en France, Greenpeace, de Mme Lorelei Limousin, responsable transports et fiscalité, et de Mme Anne Bringault, coordonnatrice de projet transition énergétique, Réseau Action Climat France (RAC), de M. Raphaël Claustre, délégué général, Réseau pour la transition énergétique (CLER), de Mme Maryse Arditi, membre du réseau Énergie de l’association France nature environnement, et de M. Bernard Lapostolet, Fondation Abbé Pierre.

Mercredi 11 mai 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 6

– Table ronde, ouverte à la presse, sur les compteurs déportés « Linky » et « Gazpar », avec la participation de : MM. Bernard Lassus, directeur du programme Linky, et Pierre Guelman, directeur des affaires publiques d’ERDF ; MM. Jean Lemaistre, directeur général adjoint, et Olivier Béatrix, directeur juridique de GRDF ; M. André Flajolet, président de la commission Environnement de l’Association des maires de France (AMF) ; M. Pierre Le Ruz, président du centre de recherche et d’information indépendant sur les rayonnements électromagnétiques (CRIIREM) ; MM. Jean-Luc Dupont, vice-président, Pascal Sokoloff, directeur général, Jean Facon, directeur adjoint, et Charles-Antoine Gautier, chef du département énergie de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) ; MM. Étienne Cendrier, porte-parole, et Vincent Corneloup, conseil de l’association Robin des Toits ; M. Fabien Choné, directeur général délégué de Direct Énergie ; MM. Nicolas Mouchnino, expert énergie, et Guilhem Fenieys, chargé de mission relations institutionnelles de l’UFC Que Choisir ; M. Gilles Brégant, directeur général, et M. Bernard Celli, directeur de la stratégie de l’Agence nationale des fréquences (ANFR) et M. Olivier David, sous-directeur du système électrique et des énergies renouvelables au ministère de l’environnement

Mardi 10 mai 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 5

– Table ronde, ouverte à la presse, sur les déchets et l’économie circulaire, avec la participation de M. Vincent Le Blan, délégué général, Mme Muriel Olivier, vice-présidente, et M. Didier Imbert, vice-président de la Fédération nationale des activités de la dépollution et de l’environnement (FNADE) ; M. Fabien Veyret, Mme Agnès Banaszuk, coordinatrice du réseau prévention et gestion des déchets, et Mme Morgane Piederriere, chargée des relations institutionnelles, de France Nature Environnement (FNE) ; M. Manuel Burnand, secrétaire général de FEDEREC ; M. Géraud Guibert, président, et M. Arnaud Gossement, avocat associé, de la fabrique écologique ; M. Nicolas Garnier, délégué général et M. Julien Baritaux, chargé de relations publiques, de l’Association des maîtres d’ouvrage en réseaux de chaleur et d’environnement (AMORCE) ; M. Baptiste Legay, chef de la sous-direction déchets et économie circulaire, et M. Loïc Beroud, conseil auprès du directeur général de la prévention des risques, de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR), ministère de l’Environnement, de l’énergie et de la mer

Mercredi 23 mars 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 4

– Table ronde, ouverte à la presse, sur l’article 173, avec la participation de M. Jochen Krimphoff, WWF France, (Fonds mondial pour la vie sauvage) ; Mme Marie-Pierre Peillon, présidente du Comité IR (investissement responsable) de l’Association française de gestion ; M. Sébastien Raspiller et M. Jérôme Brouillet, direction du Trésor ; M. Benoît Leguet, directeur général de l’Institut de l’économie pour le climat I4CE ; M. Hugues Chenet et M. Stanislas Dupré, 2° Investing Initiative ; M. Xavier Bonnet, chef du service économie, évaluation et intégration du développement durable (SEEIDD) au Commissariat général au développement durable (CGDD) ; M. Pascal Dupuis, chef du service du climat et de l’efficacité énergétique, et M. Pierre Brender, chargé de mission au bureau « politique climat et atténuation », direction générale de l’énergie et du climat (DGEC) ; M. Laurent Clamagirand, directeur de la stratégie d’investissement du groupe AXA ; M. Jean-Paul Bouchet, président de l’Association générale des institutions de retraite des cadres (AGIRC) ; Mme Anne-Catherine Husson-Traoré, Novethic

Mercredi 16 mars 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables