Nomination de rapporteurs
M. Noël, pour la proposition de loi de M. Crolard (N° 2803)
M. Driant, rapporteur provisoire du projet de loi relatif à la nomination des sous-lieutenants et lieutenants
M. Gallois, rapporteur provisoire de la proposition de loi de M. Razimbaud sur l’armée coloniale
Recrutement (suite)
Rejets des amendements n° 84 à 93
Rejet des amendements n° 95 97, 101, 103, 104, 105, 107 ; ajournement des amendements 96, 98, 99, 102 106
Adoption de l’amendement n° 116 relatif aux élèves l’institut agronomique étendu aux élèves de l’École Forestière et de Centrale
Ajournement de l’amendement N° 117
Rejet de l’amendement N° 118
Prise en considération de l’amendement N° 119
Rejet de l’amendement N° 120
Ajournement des amendements N° 121, 122 et 123
Réserve des amendements N° 124 et 125
Amendement 126 satisfait et rejet des amendements N° 127, 129 et 130
Ajournement des amendements N° 131 et 133
Rejet des amendements N° 132 et 134
Ajournement de l’amendement N° 135
Ajournement de l’amendement N° 136
Amendement N° 137 satisfait
Rejet de l’amendement N° 138
Réserve des amendements N° 139 et 140
Renvoi à une loi spéciale des amendements N° 141 et 142
Rejet des amendements N° 143 à 148
Amendement N° 149 satisfait
Renvoi à une loi spéciale des amendements N° 150 et 151 et rejet de l’amendement 152
Adoption de l’amendement N° 153 de M. Abel
Rejet des amendements N° 154 à 155
Ajournement de l’amendement N° 156
Nomination de rapporteurs
M. Noël, pour la proposition de loi de M. Crolard (N° 2803)
M. Noël est nommé rapporteur de la proposition de loi de M. Crolard N° 2803.
M. Driant, rapporteur provisoire du projet de loi relatif à la nomination des sous-lieutenants et lieutenants
M. Driant est nommé rapporteur provisoire du projet de loi relatif à la nomination des sous-lieutenants et lieutenants.
M. Gallois, rapporteur provisoire de la proposition de loi de M. Razimbaud sur l’armée coloniale
M. Gallois est nommé rapporteur de la proposition de loi de M. Razimbaud sur l’armée coloniale.
Recrutement (suite)
La discussion reprend aux amendements déposés sur le projet de loi de trois ans.
Rejets des amendements n° 84 à 93
Les amendements n° 84 à 93 sont repoussés.
M. Mignot-Bozérian entendu sur l’amt N° 94 est ajourné.
Rejet des amendements n° 95 97, 101, 103, 104, 105, 107 ; ajournement des amendements 96, 98, 99, 102 106
Les amendements 95, 97, 101, 103, 104, 105, 107 ne sont pas adoptés. Les amendemts 96, 98, 99, 102 106 sont ajournés.
Adoption de l’amendement n° 116 relatif aux élèves l’institut agronomique étendu aux élèves de l’École Forestière et de Centrale
M. Paté demande, tout en respectant le texte du gouvernement, d’admettre l’amendement 116 sur l’institut agronomique.
M. de Montebello appuie cette observation. Le même sort prenant être réservé aux élèves de cet institut et à ceux de l’École Forestière et de Centrale. En séance, s’il y a lieu on pourrait revenir au texte du gouvernement. (adopté)
Ajournement de l’amendement N° 117
L’amendement N° 117 est ajourné.
Rejet de l’amendement N° 118
L’amendement N° 118 n’est pas adopté.
Prise en considération de l’amendement N° 119
L’amendement N° 119 de M. Lachaud est pris en considération. M. Dutreil est chargé de s’entendre avec son auteur pour une modification du texte.
Rejet de l’amendement N° 120
L’amendt N° 120 est rejeté.
Ajournement des amendements N° 121, 122 et 123
Les amendts 121, 122 et 123 sont ajournés.
Réserve des amendements N° 124 et 125
L’amendement 124 est réservé. Le N° 125 également (question de l’incorporation de la classe à 20 ans)
Amendement 126 satisfait et rejet des amendements N° 127, 129 et 130
L’amendement 126 a déjà reçu satisfaction. L’amendement 127 n’est pas adopté. Les amendements 129 et 130 ne sont pas adoptés.
Ajournement des amendements N° 131 et 133
L’amendement 131 et 133 sont ajournés.
Rejet des amendements N° 132 et 134
Les amendements 132 et 134 ne sont pas adoptés.
Ajournement de l’amendement N° 135
Sur l’amendemt N° 135 de M. Mignot-Bozérian (incorporation de la classe au 1er novembre – à raison du besoin de la main d’œuvre agricole – M. Treignier est entendu. L’honorable membre soutient l’amendement. MM. Noël et de Montebello font observer qu’il y aurait danger à incorporer la classe au moment des premiers froids. L’amendement est ajourné en vue de prendre l’avis du ministre de la Guerre.
Ajournement de l’amendement N° 136
L’amendement N° 136 est ajourné.
Amendement N° 137 satisfait
L’amendement N° 137 a reçu satisfaction.
Rejet de l’amendement N° 138
L’amendement N° 138 est rejeté.
Réserve des amendements N° 139 et 140
L’amendement N° 139 est réservé ainsi que l’amendement N° 140.
Renvoi à une loi spéciale des amendements N° 141 et 142
L’amendement N° 141 peut faire l’objet d’une loi spéciale, également l’amendement 142.
Rejet des amendements N° 143 à 148
L’amendement N° 143 ainsi que les amendements 144, 145, 146, 147, 148 ne sont pas adoptés.
Amendement N° 149 satisfait
L’amendement N° 149 a reçu satisfaction.
Renvoi à une loi spéciale des amendements N° 150 et 151 et rejet de l’amendement 152
L’amendement N° 150 est renvoyé à une loi spéciale, ainsi que l’amendement 152. L’amendement N° 151 n’est pas adopté.
Adoption de l’amendement N° 153 de M. Abel
L’amendement N° 153 de M. Abel est adopté.
Rejet des amendements N° 154 à 155
Les amendements 154 et 155 ne sont pas adoptés.
Ajournement de l’amendement N° 156
L’amendement N° 156 est ajourné avec avis favorable.
Le président,