|
Voir aussi :
Travaux des
délégations
et des offices parlementaires
Comptes
rendus des travaux des commissions :
Affaires
culturelles, familiales et sociales
Affaires
économiques
(anciennement commission de la
production et des échanges)
Affaires
étrangères
Défense
nationale et forces armées
Finances
Lois
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif
à l’initiative économique
Commission
d'enquête sur la présence du loup en France et le pastoralisme
Commission
d'enquête sur la situation financière des entreprises publiques
Commission
d'enquête sur la sécurité du transport maritime et des produits dangereux ou
polluants
Commission
d'enquête sur les conditions de gestion d'Air Lib
Missions
d'information des commissions :
- sur l'organisation interne de l'hôpital
(commission
des affaires culturelles)
-
sur la réforme du droit des sociétés
(commission
des lois)
- sur
la création d'une télévision française d'information à vocation
internationale (commune)
Mission d'information sur la question des signes religieux
à l'école
Mission
d'évaluation et de contrôle (MEC)
|