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Accueil > Travaux des commissions > Les comptes rendus
COMPTES RENDUS DES TRAVAUX DES COMMISSIONS ET MISSIONS D'INFORMATION


Voir aussi : 
Travaux des délégations
 et des offices parlementaires

Comptes rendus des travaux des commissions :

Affaires culturelles, familiales et sociales

Affaires économiques
(anciennement commission de la production et des échanges)

Affaires étrangères

Défense nationale et forces armées

Finances

Lois

Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l’initiative économique

Commission d'enquête sur la présence du loup en France et le pastoralisme

Commission d'enquête sur la situation financière des entreprises publiques

Commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime et des produits dangereux ou polluants

Commission d'enquête sur les conditions de gestion d'Air Lib

Missions d'information des commissions :

- sur l'organisation interne de l'hôpital (commission des affaires culturelles)

- sur la réforme du droit des sociétés (commission des lois)

- sur la création d'une télévision française d'information à vocation internationale (commune) 

Mission d'information sur la question des signes religieux à l'école

Mission d'évaluation et de contrôle (MEC)

 

 

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