| n° 3814 |
Rapport sur "la place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique". "les pôles, témoins pour les hommes" - Ouverture de l'année polaire internationale. (Actes du colloque du 1er mars 2007)
(M. Christian Gaudin)
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| n° 3793 |
Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR)
(MM. Christian Bataille et Claude Birraux)
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| n° 3791 |
Rapport sur la tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007)
(M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin)
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| n° 3702 |
Rapport sur la place dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique
(M. Christian Gaudin)
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| n° 3676 |
Rapport sur les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin. Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace.
(MM. Christian Cabal et Henri Revol)
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| n° 3658 |
Rapport sur les nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006)
(MM. Claude Birraux, Daniel Raoul et Claude Saunier)
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| n° 3498 |
Rapport sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines
(M. Alain Claeys)
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| n° 3431 |
Rapport sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux (compte rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006)
(MM. Jean Dionis du Séjour et Daniel Raoul)
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| n° 3425 |
Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Actes du colloque
(MM. Pierre Laffitte et Claude Saunier)
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| n° 3302 |
Rapport sur la biométrie (compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006)
(M. Christian Cabal)
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| n° 3197 |
Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable
(MM. Pierre Laffitte et Claude Saunier)
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| n° 3169 |
Rapport sur le protocole de Londres relatif au brevet européen (compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006)
(M. Claude Birraux)
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| n° 3167 |
Rapport sur les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions
(M. Christian Kert)
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| n° 2965 |
Rapport sur les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques
(MM. Christian Bataille et Claude Birraux)
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| n° 2891 |
Rapport sur la gouvernance mondiale de l'Internet (compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005)
(MM. Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut)
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| n° 2890 |
Rapport sur l'expertise scientifique (compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005)
(MM. Claude Saunier et Jean-Yves Le Déaut)
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| n° 2757 |
Rapport sur la définition et les implications du concept de la voiture propre
(MM. Christian Cabal et Claude Gatignol)
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| n° 2327 |
Rapport sur le risque épidémique
(M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin)
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| n° 2159 |
Rapport sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
(MM. Christian Bataille et Claude Birraux)
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| n° 2108 |
Rapport sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme
(M. Claude Saunier)
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| n° 2046 |
Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe
(M. Jean-Yves Le Déaut)
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| n° 1686 |
Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé
(MM. Jean Dionis du Séjour et Jean-Claude Etienne)
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| n° 1588 |
Rapport sur "Nanosciences et progrès médical"
(MM. Jean-Louis Lorrain et Daniel Raoul)
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| n° 1543 |
Rapport sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments
(M. Claude Saunier)
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| n° 1505 |
Rapport sur l'épidémie de légionellose de novembre 2003. Débats scientifiques et gestion de crise (audition publique du 29 janvier 2004)
(M. Claude Birraux)
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| n° 1487 |
Rapport sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique
(M. Alain Claeys)
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| n° 938 |
Rapport sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre
(M. Christian Cabal)
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| n° 869 |
Rapport sur la charte de l'environnement (audition publique)
(M. Claude Birraux)
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| n° 832 |
Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs
(MM. Christian Bataille et Claude Birraux)
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| n° 814 |
Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs. Tome II : compte rendu de l'audition du 13 février 2003
(M. Christian Cabal)
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| n° 769 |
Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - Tome II : Actes du colloque organisé le 23 janvier 2003 : Microélectronique et nanotechnologies : une chance à saisir.
(M. Claude Saunier)
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| n° 705 |
Rapport sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France
(M. Gérard Miquel)
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| n° 566 |
Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies
(M. Claude Saunier)
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| n° 346 |
Rapport sur l'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé
(MM. Jean-Louis Lorrain et Daniel Raoul)
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