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Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Comptes rendus de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

Session 2008-2009

Composition de la mission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2007-2008 - 2006-2007

Mardi 29 septembre 2009

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 10

– Audition, à huis clos, sur le fonctionnement de l’hôpital

– Présentation par la Cour des comptes des insertions dans son rapport annuel sur la sécurité sociale de 2009 relatives à l’hôpital : Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre, M. Noël Diricq, conseiller maître, Mme Marianne Lévy-Rosenwald, conseillère maître, et Mme Carole Pelletier, rapporteure

– M. Jean-Yves Bertucci, président de la chambre régionale des comptes d’Île-de-France, et Mme Sylvie Boutereau-Tichet, conseillère référendaire à la Cour des comptes

Mardi 19 mai 2009

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 9

– Audition, ouverte à la presse, sur la prestation d’accueil du jeune enfant

Mme Nadine Morano, secrétaire d’État chargée de la famille, auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Jeudi 26 mars 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 8

– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d’accueil du jeune enfant

– M. Julien Damon, coauteur du rapport du Centre d’analyse stratégique sur le service public de la petite enfance

– Mme France Prioux, corédactrice en chef de la revue Population à l’Institut national d'études démographiques (INED), et M. Laurent Toulemon, responsable de l’unité de recherche fécondité, famille, sexualité à l’INED

– Mme Anne-Marie Brocas, directrice de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, et Mme Isabelle Robert-Bobée, chef du bureau famille, handicap et dépendance

Jeudi 5 mars 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 7

– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d’accueil du jeune enfant

– Mme Martine Durand, directrice-adjointe de l’emploi, du travail et des affaires sociales de l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), M. Willem Adema, administrateur principal, et M. Olivier Thevenon, administrateur

– Mme Iva Lanova, membre du cabinet de M. Vladimír Špidla, commissaire européen à l’emploi, aux affaires sociales et à l’égalité des chances, chargée des questions d’égalité des chances

– M. Fabrice Heyriès, directeur général de l’action sociale au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Mme Florence Lianos, sous-directrice des âges de la vie, et M. Ibrahim Moussouni, adjoint au chef du bureau Enfance et famille

Jeudi 19 février 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 6

– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d’accueil du jeune enfant

– M. Jean-Louis Nembrini, directeur général de l’enseignement scolaire au ministère de l’éducation nationale, et M. René Macron, chef du bureau des écoles.

– Mme Monique Dufourny, secrétaire générale du Syndicat professionnel des assistants maternels et assistants familiaux (SPAMAF), Mmes Marie-France Le Gouguec et Sandra Onyszko, chargées de mission à l’Union fédérative nationale des associations de familles d’accueil et assistantes maternelles (UFNAFAAM), Mme Emmanuelle Lefebvre-Mayer, membre du conseil d’administration de l’Association nationale des puéricultrices diplômées et des étudiantes (ANDPE), et Mme Marie Bernard, chargée de mission

– M. Jérôme Ballarin, président de l’Observatoire de la parentalité en entreprise, Mme Soline Gravouil, présidente de la Fédération française des entreprises de crèches (FFEC), et M. Sylvain Forestier, membre de la commission institutionnelle, Mme Claire Beffa, directrice associée de la société de conseil Équilibres.

Jeudi 22 janvier 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 5

– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d’accueil du jeune enfant

– M. Jean-Laurent Clochard, responsable de la petite enfance à la Confédération syndicale des familles (CSF), Mme Isabelle Malsch, vice-présidente de Familles de France, et M. Georges Noharet, en charge du développement de la vie associative, Mme Marie-Claude Boileau, administratrice nationale de Familles rurales, Mme Christiane Attali-Marot, présidente de la commission petite enfance de l’Union nationale interfédérale des organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS), et Mme Karine Métayer, conseillère technique responsable du pôle enfance, jeunesse, famille.

– M. Yves Verollet, secrétaire confédéral en charge du secteur protection sociale à la Confédération française démocratique du travail (CFDT), Mme Dominique Jeoffre, déléguée nationale du pôle protection sociale, chargée de la famille à la Confédération française de l’encadrement -Confédération générale des cadres (CFE-CGC), Mme Pascale Coton, secrétaire générale adjointe chargée de la protection sociale à la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), et Mme Jacqueline Farache, conseillère confédérale en charge du dossier jeune enfant à la Confédération générale du travail (CGT)

– M. Pierre Triadou, membre de la commission sociale de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME), M. Philippe Chognard, conseiller technique à la direction des affaires sociales, et Mme Sandrine Bourgogne, assistante auprès du secrétaire général, et Mme Fabienne Munoz, membre du conseil d’administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), représentant l’Union professionnelle artisanale (UPA), et Mme Caroline Duc, chargée des relations avec le Parlement

Jeudi 18 décembre 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 4

– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d’accueil du jeune enfant

– M. Thierry Dieuleveux, inspecteur général des affaires sociales, chef de la mission de révision générale des politiques publiques relative à la politique familiale

M. Yves Ackermann, vice-président de la commission culture, éducation, jeunesse, sport de l’Assemblée des départements de France (ADF), président du conseil général du Territoire-de-Belfort, et M. Jean-Michel Rapinat, directeur du service politiques sociales de l’enfance, Mme Fabienne Padovani, présidente de la commission éducation, culture, jeunesse et sports du conseil général de Loire-Atlantique, et M. Claude Vinot, président de la commission actions sociales et intergénérationnelles du conseil général de Côte-d’Or

– M. Yves Fournel, vice-président de la commission éducation de l’Association des maires des grandes villes de France (AMGVF), adjoint au maire de Lyon à l’éducation et la petite enfance, et Mme Hélène Cascaro, chargée de mission culture, éducation, enfance, M. Patrick Masclet, président de la commission cohésion sociale de l’Association des maires de France (AMF), maire d’Arleux, et Mme Isabelle Voix, en charge du social, et de M. Jean Marc Collet, vice-président de la Communauté de communes des vallées de la Tille et de l’Ignon (COVATI), président de la commission enfance jeunesse 26

Jeudi 4 décembre 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 3

– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d’accueil du jeune enfant

– M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d’administration de la Caisse nationale d’allocations familiales (CNAF), M. Hervé Drouet, directeur général, Mme Hélène Paris, directrice des statistiques, études et recherches, Mme Sylvie Chevillier, sous-directrice enfance et parentalité, et M. Olivier Maniette, sous-directeur de l’action sociale

– Mme Françoise Bourcier, directrice de la Caisse d’allocations familiales de la Côte-d’Or, M. Clément Charlot, directeur de la Caisse d’allocations familiales de Loire-Atlantique, et M. Bernard Lerat, directeur de la Caisse d’allocations familiales de Paris

– M. François Fondard, président du conseil d'administration de l’Union nationale des associations familiales (UNAF)

Jeudi 20 novembre 2008

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 2

– À huis clos : adoption du rapport sur les affections de longue durée, présenté par M. Jean-Pierre Door

– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d’accueil du jeune enfant

– M. Alain Kurkdjian, chef par intérim du service des droits des femmes et de l’égalité au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et M. Olivier Peraldi, adjoint au délégué interministériel à la famille au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

– M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Jeudi 6 novembre 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 1

– Examen, à huis clos, du projet de rapport, présenté par M. Jean-Pierre Door, sur les affections de longue durée

– Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d’accueil du jeune enfant

– Présentation par la Cour des Comptes de l’insertion dans son rapport annuel sur la sécurité sociale de 2008 concernant les aides à la garde des jeunes enfants : Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre, Mme Marianne Levy-Rosenwald, conseiller maître, et Mme Stéphanie Bigas, conseiller référendaire

– Mme Anne-Marie Brocas, directrice de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité, et Mme Nicole Roth, sous-directrice de l'observation de la solidarité