Présentation

• Travaux de la MECSS 2011-2012

  La prévention sanitaire

  

  8 février 2012 : Rapport d'information déposé en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prévention sanitaire n° 4334
  M. Jean-Luc Préel

  
  

  Voir le rapport n° 4334

  
  

  Communiqué
  Rapport établi par la Cour des comptes à la demande de la MECSS

  Comptes rendus des auditions de la session 2011-2012

   
• Travaux de la MECSS 2010-2011

  La lutte contre la fraude sociale

  

  29 juin 2011 : Rapport d'information déposé en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la lutte contre la fraude sociale n° 3603
  M. Dominique Tian

  
  

  Voir le rapport n° 3603

  
  

  Communiqué
  Rapport établi par la Cour des comptes à la demande de la MECSS

  Comptes rendus des auditions de la session 2010-2011
  Comptes rendus des auditions de la session 2009-2010

   
• Travaux de la MECSS 2009-2010

  Le fonctionnement de l'hôpital

  

  26 mai 2010 : Rapport d'information déposé en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le fonctionnement de l'hôpital n° 2556
  M. Jean Mallot

  
  

  Voir le rapport n° 2556

  
  

  Comptes rendus des auditions de la session 2009-2010
  Comptes rendus des auditions de la session 2008-2009

   
• Travaux de la MECSS 2008-2009

  Le bilan de la prestation d'accueil du jeune enfant

  

  7 juillet 2009 : Rapport d'information déposé en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le bilan de la prestation d'accueil du jeune enfant n° 1801
  Mme Marie-Françoise Clergeau

  
  

  Voir le rapport n° 1801

  
  

  Comptes rendus des auditions de la session 2008-2009

   
• Travaux de la MECSS 2007-2008

  Les affections de longue durée

  

  26 novembre 2008 : Rapport d'information déposé en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée n° 1271
  M. Jean-Pierre Door

  
  

  Voir le rapport n° 1271

  
  

  Comptes rendus des auditions

   
• Travaux de la MECSS en 2007-2008

  La prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments

  

  30 avril 2008 : Rapport d'information déposé en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments n° 848
  Mme Catherine Lemorton

  
  

  Voir le rapport n° 848
  Comptes rendus des auditions