> > Les comptes rendus des réunions des commissions élargies

Vendredi 7 Novembre 2014

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Provisions ; Régimes sociaux et de retraite ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État ; Pensions

Jeudi 6 Novembre 2014

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des affaires étrangères
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

- Écologie, développement et mobilité durables

Mercredi 5 Novembre 2014

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires étrangères
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Immigration, asile et intégration

mardi 4 novembre 2014

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Relations avec les collectivités territoriales

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques

- Agriculture, alimentation, forêt et affaire rurales

lundi 3 novembre 2014

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

- Engagements financiers de l’État ; Remboursements et dégrèvements

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Santé ; Avances aux organismes de sécurité sociale

vendredi 31 octobre 2014

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales
Commission des affaires économiques
Commission des affaires culturelles
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire et de l’éducation

- Recherche et enseignement supérieur

jeudi 30 octobre 2014

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation

- Culture

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

- Politique des territoires

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des affaires étrangères

- Économie

mercredi 29 octobre 2014

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Outre-mer

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques

- Égalité des territoires et logement

mardi 28 octobre 2014

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Travail et emploi ; financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage.

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Solidarité, insertion et égalité des chances

lundi 27 octobre 2014

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Commission de la défense nationale et des forces armées

- Sécurités

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Administration générale et territoriale de l’État

vendredi 24 octobre 2014

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

- Pouvoirs publics ; Direction de l’action du Gouvernement ; Conseil et contrôle de l’État.

jeudi 23 octobre 2014

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission de la défense nationale et des forces armées

- Défense

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Justice

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Commission des affaires étrangères

- Médias, livre et industries culturelles ; Compte d’affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l’État » ; Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public »

mercredi 22 octobre 2014

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation

- Sport, jeunesse et vie associative

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires étrangères

- Aide publique au développement ; Prêts à des Etats étrangers (compte spécial)

mardi 21 octobre 2014

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires étrangères
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Commission des affaires économiques

- Action extérieure de l’État

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation

- Enseignement scolaire

lundi 20 octobre 2014

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission de la défense nationale et des forces armées

- Anciens combattants,mémoire et liens avec la Nation