Mercredi 28 septembre 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 35

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jeroen Decuyper, attaché à l’Institut pour l’égalité des femmes et des hommes de Belgique, auteur principal du Manuel pour la mise en œuvre du gender budgeting au sein de l’administration fédérale belge,  de M. Paul Daulny, chargé de l’accompagnement des collectivités locales et des syndicats au Centre Hubertine Auclert, centre francilien de ressources pour l’égalité femmes-hommes, coauteur de La budgétisation sensible au genre, guide pratique (Centre Hubertine Auclert, 2015), et de Mme Fanny Benedetti, directrice exécutive du Comité ONU Femmes France, sur la budgétisation sensible au genre

Mercredi 20 juillet 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 34

– Examen de deux rapports d’information suite aux colloques organisés par la Délégation, les mercredis 2 et 9 mars 2016, sur l’égalité entre les femmes et les hommes dans la fonction publique d’état, et sur la place des femmes en politique

Mardi 12 juillet 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 33

– Audition de Mme Catherine Vidal, neurobiologiste, directrice de recherche honoraire à l’Institut Pasteur, coresponsable du groupe de réflexion « Genre et recherche en santé » du comité d’éthique de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), membre du comité scientifique de l’Institut Émilie du Châtelet, et de Mme Muriel Salle, historienne, membre de la mission égalité femmes-hommes de l’université Lyon 1, membre fondatrice et vice-présidente de l’Association de recherche sur le genre en éducation et formation (ARGEF), membre du groupe Genre, égalité et mixité de l’Ecole supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE) de Lyon, sur le thème « Genre et santé »

Mardi 5 juillet 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 32

– Colloque, ouvert au public et à la presse, sur «L’aide publique au développement : une opportunité pour les femmes », en présence notamment de M. André Vallini, secrétaire d’État auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé du Développement et de la francophonie

Mardi 28 juin 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 31

– Examen d’un rapport d’information sur l’égalité entre les femmes et les hommes à Mayotte, à la suite d’une mission effectuée du 10 au 14 novembre 2015 (Mmes Catherine Coutelle, Virginie Duby-Muller et Monique Orphé, rapporteures d’information)

Mercredi 22 juin 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 30

– Communication de Mme Édith Gueugneau sur ses trois déplacements à Tokyo, pour la Conférence mondiale des parlementaires sur la population et le développement en prévision du Sommet du G7, les 26 et 27 avril 2016, à Londres, pour une réunion avec des parlementaires européens et M. Babatunde Osotimehin, directeur exécutif du Fonds des Nations unies pour la population (UNFPA), le 4 mai 2016, et à Copenhague, pour le forum parlementaire organisé lors de la conférence mondiale Women Deliver, du 16 au 19 mai 2016

Mercredi 22 juin 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 29

– Audition, conjointe avec la Commission des affaires culturelles et de l’éducation, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), et de Mme Margaux Collet, corapporteure, sur le rapport présenté le 15 juin 2016 sur L’éducation à la sexualité : répondre aux attentes des jeunes, construire une société d’égalité femmes-hommes

Mardi 21 juin 2016

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 28

– Audition de M. Marc Pichard, responsable scientifique du programme de recherches et d’études sur le genre et les inégalités dans les normes en Europe (REGINE), professeur de droit privé à l’université de Paris Ouest Nanterre, spécialisé en droit civil, et de Mme Isabelle Odoul-Asorey, professeure de droit privé à l’université Paris Ouest Nanterre, directrice du master 2 de formation continue en droit social, sur le thème : « Genre et droit »

Mardi 7 juin 2016

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 27

– Audition de Mme Sylvie Plane, vice-présidente du Conseil supérieur des programmes, professeure émérite en sciences du langage à la Sorbonne, de Mme Françoise Vouillot, présidente de la commission « Lutte contre les stéréotypes sexistes et la répartition des rôles sociaux » du Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), maîtresse de conférences en psychologie de l’orientation à l’Institut national d’étude du travail et d’orientation professionnelle (INETOP-CNAM) et responsable du groupe de recherche « Orientation et genre » (OriGenre) au Centre de recherche sur le travail et le développement, de Mme Agnès Netter, cheffe de la mission parité et lutte contre les discriminations du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, de Mme Doriane Meurant, chargée de développement à l’association Artemisia, bureau d’étude et organisme de formation agréé spécialisé dans la promotion de l’égalité femmes-hommes et filles-garçons, et de Mme Isabelle Gueguen, fondatrice de Perfégal, cabinet coopératif au service de l’égalité entre les femmes et les hommes dans les entreprises et les territoires, sur les études de genre

Mercredi 1er juin 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 26

– Audition de Mme Laure Bereni, sociologue, chargée de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), membre de l’équipe « Professions, réseaux, organisations » du Centre Maurice Halbwachs, et de Mme Réjane Sénac, chercheuse au CNRS – CEVIPOF (centre de recherches politiques de Sciences Po), membre du comité de pilotage du programme de recherche et d’enseignement des savoirs sur le genre (PRESAGE), présidente de la commission Parité du Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), sur les études de genre

Mardi 31 mai 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 25

– Audition de Mme Hélène Périvier, économiste à l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), coresponsable du Programme de recherche et d’enseignement des savoirs sur le genre (PRESAGE) développé par Sciences Po et l’OFCE, de Mme Nathalie Lapeyre, sociologue, maîtresse de conférences à l’université Toulouse II, responsable du master « Genre, égalité et politiques sociales » (GEPS), membre du Centre d’études et de recherches Travail, organisations, pouvoirs (CERTOP-CNRS), et responsable de l’équipe de recherche « Savoirs, genre et rapports sociaux de sexe », et de Mme Anne-Emmanuelle Berger, directrice de l’unité mixte de recherche (UMR) « Laboratoire d’études de genre et de sexualité » du CNRS, professeure de littérature française et d’études de genre à l’université Paris VIII – Centre d’études féminines et d’études de genre, et ancienne directrice du groupement d’intérêt scientifique « Institut du Genre », sur les études de genre dans l’enseignement supérieur et la recherche

Mercredi 25 mai 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 24

– Audition de Mme Florence Rochefort, présidente de l’Institut Émilie du Châtelet pour le développement et la diffusion des recherches sur les femmes, le sexe et le genre, historienne et chercheuse au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), sur les études de genre

Mercredi 18 mai 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 23

– Audition de Mme Françoise Picq, vice-présidente de l’Association nationale des études féministes (ANEF), docteure en science politique, enseignante-chercheuse à l’université Paris Dauphine – Institut de recherche interdisciplinaire en sciences sociales (IRISSO), et de Mme Geneviève Pezeu, agrégée d’histoire, coordinatrice du livre blanc de l’ANEF sur Le genre dans l’enseignement supérieur et la recherche (2014), coordinatrice de recherche et formatrice à l’égalité et la citoyenneté, sur les études de genre.

– Information relative à la Délégation

Mercredi 11 mai 2016

Séance de 13 heures 30

Compte rendu n° 22

– Audition de M. Yves Raibaud, géographe, chargé de mission sur l'égalité femmes-hommes à l'université Bordeaux Montaigne, membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), et de Mme Chris Blache, consultante en socio-ethnographie, cofondatrice et coordinatrice de la plateforme Genre et Ville, sur le genre et l’espace public.

Mardi 5 avril 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 21

– Examen du rapport d'information sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (Mmes Marie-Noëlle Battistel et Catherine Coutelle, rapporteures).

Mercredi 30 mars 2016

Séance de 19 heures

Compte rendu n° 20

– Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue social, sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600)

Mercredi 23 mars 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 19

– Audition de Mme Suzy Rojtman, porte-parole du Collectif national pour les droits des femmes (CNDF), de Mme Marilyn Baldeck, déléguée générale de l’Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail (AVFT), de Mme Sandra Gidon, directrice de l’Association d’accompagnement global contre l’exclusion (ADAGE), et de Mme Élise Moison, déléguée générale de l’association Force Femmes, sur l’égalité professionnelle et l’avant-projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs

Mardi 22 mars 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 18

– Audition d’organisations syndicales de salariés sur l’avant-projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs, avec Mme Marie-Andrée Seguin, secrétaire nationale de la CFDT chargée de la politique en matière d’égalité professionnelle, Mme Dominique Marchal et Mme Lucie Bourdelle, secrétaires confédérales de la CFDT, Mme Sophie Binet, membre de la direction confédérale de la CGT chargée de l’égalité femmes-hommes, secrétaire générale adjointe de l’UGICT-CGT, et Mme Céline Verzeletti, membre de la direction confédérale de la CGT, Mme Carole Cano, vice-présidente du Syndicat national des cadres de l’assurance, de la prévoyance et de l’assistance (SNCAPA), et Mme Barbara Reginato, conseillère technique, de la CFE-CGC, M. Claude Raoul, secrétaire confédéral de la CFTC, et M. Saïd Darwane, conseiller national de l’UNSA

– Information relative à la délégation

Mercredi 9 mars 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 17

– Colloque, ouvert au public, sur la place des femmes en politique avec Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ancienne ministre, chroniqueuse éditorialiste, M. Sébastien Denaja, député, membre du Haut conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), Mme Nicole Ameline, députée, membre experte du Comité pour l’élimination des discriminations à l’égard des femmes des Nations Unies (CEDAW), ancienne ministre, et Mme Véronique Massonneau, députée

Mardi 8 mars 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 16

– Audition de M. Michel Miné, professeur de droit du travail au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), membre du Conseil supérieur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (CSEP), ancien inspecteur du travail, et de Mme Rachel Silvera, économiste, maîtresse de conférence à l’université Paris Ouest – Nanterre - La Défense, sous-directrice du groupe de recherche " Marché du travail et genre " (MAGE) et membre du CSEP, sur l’égalité professionnelle et sur l’avant-projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs

Mercredi 2 mars 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 15

– Colloque, ouvert au public, sur les femmes et la fonction publique d’État, en présence notamment de Mme Laurence Rossignol, ministre de la Famille, de l’Enfance et des Droits des femmes

Mercredi 17 février 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 14

– Examen du rapport d’information sur les violences faites aux femmes (Mme Pascale Crozon, rapporteure)

Mardi 9 février 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 13

– Audition de Mme Béatrice Bossard, magistrate, sous-directrice de la justice pénale générale, de Mme Ombeline Mahuzier, cheffe du pôle de l’évaluation des politiques pénales, et de M. Francis Le Gunehec, chef du bureau de la législation pénale générale, de la direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice, sur les violences faites aux femmes.

– Examen du rapport d’information sur les femmes et la lutte contre le dérèglement climatique, présenté par la Présidente Catherine Coutelle suite au colloque organisé le 1er décembre 2015

– Information relative à la Délégation

Mardi 26 janvier 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 12

– Table ronde réunissant Mme Diane Roman, professeure de droit public à l’université François Rabelais de Tours, Mme Isabelle Steyer, avocate au barreau de Paris, M. Edouard Durand, conseiller à la cour d’appel d’Orléans, secrétaire général de la première présidence, Mme Catherine Le Magueresse, juriste et ancienne présidente de l’Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail (AVFT), et M. Antoine Fabre, avocat spécialisé en droit pénal, sur les violences faites aux femmes

Mardi 19 janvier 2016

Séance de 13 heures 45

Compte rendu n° 11

– Table ronde réunissant Mme Maryvonne Bin-Heng, présidente de la Fédération nationale Solidarité Femmes (FNSF), Mme Dominique Guillien, vice-présidente, et Mme Priscillia Fert, chargée de mission justice à la FNSF, Mme Eléonore Stévenin-Morguet, représentante de l’association Osez le féminisme, Mme Emmanuelle Piet, présidente du Collectif féministe contre le viol (CFCV), et Mme Marilyn Baldeck, déléguée générale de l’Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail (AVFT), sur les violences faites aux femmes

Mardi 12 janvier 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 10

– Audition de Mme Ernestine Ronai, coordinatrice nationale de la lutte contre les violences faites aux femmes au sein de la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF), coprésidente de la commission « Violences de genre » du Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), et responsable de l’Observatoire départemental des violences envers les femmes de Seine-Saint-Denis, de Mme Élisabeth Moiron-Braud, secrétaire générale de la MIPROF, et de Mme Pascale Vion, présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et auteure du rapport Combattre toutes les violences faites aux femmes, des plus visibles aux plus insidieuses (CESE, novembre 2014), vice-présidente de la Mutualité Française

Mardi 15 décembre 2015

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 9

– Examen du rapport d’information sur le projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (Mme Catherine Coutelle, rapporteure)

Mercredi 2 décembre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 8

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d’État chargée du numérique, auprès du ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique, sur les femmes et le numérique et sur l’avant-projet de loi pour une République numérique

– Information relative à la Délégation

Mardi 1er décembre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 7

– Colloque sur la « Lutte contre le dérèglement climatique : les femmes en première ligne » avec M. Philippe Lévêque, directeur général de l’association humanitaire CARE France ; Mme Claudy Vouhé, féministe, co-fondatrice et militante de Genre en action, réseau international francophone pour l’égalité des femmes et des hommes dans le développement ; Mme Usha Nair, représentante (Pays du Sud) du Women and gender constituency (WGC) ; Mme Eleanor Blomstrom, directrice de programme, représentante du Women’s environment and development organization (WEDO) ; Mme Hindou Oumarou Ibrahim, coordinatrice de l'Association des femmes peules autochtones du Tchad

Mardi 17 novembre 2015

Séance de 14 heures 15

Compte rendu n° 6

– Audition de Mmes Somalina Pa, rapporteure générale du Conseil national du numérique (CNNum), Camille Hartmann, rapporteure, et Sophie Pène, pilote du groupe de travail du CNNum sur l’éducation et le numérique, sur les femmes et le numérique

Mardi 3 novembre 2015

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 5

– Audition de Mme Clémence Pajot, directrice du centre Hubertine Auclert, centre francilien de ressources pour l’égalité femmes – hommes, sur les femmes et le numérique

– Information relative à la Délégation

Mardi 20 octobre 2015

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 4

– Audition de Mme Nathalie Andrieux, membre du Conseil national du numérique (CNN), chargée du groupe de travail du CNN sur l’emploi, le travail et le numérique, membre du conseil d’administration du groupe Casino et membre du conseil de surveillance de Lagardère, de  M. Ludovic Guilcher, directeur adjoint des ressources humaines du groupe Orange et directeur du programme de transformation digitale, et de Mme Nathalie Wright, directrice générale de la division Grandes entreprises et alliances de Microsoft France, sur la transformation numérique, l’emploi et le travail des femmes

Mercredi 14 octobre 2015

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 3

– Audition de Mme Luce Pane, députée, rapporteure pour avis au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 - mission " Solidarité, insertion et égalité des chances ", sur les crédits du programme 137 " Égalité entre les femmes et les hommes ".

Mardi 6 octobre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 2

– Audition de M. Matthieu Cordelier, avocat au barreau de Paris, spécialisé notamment dans le droit des technologies de l’information et de la communication et de la « e-réputation », de Mme Delphine Meillet, avocate au barreau de Paris, spécialisée notamment dans les atteintes à la vie privée, et de Mme Aurélie Latourès, chargée d’étude à l’Observatoire régional des violences faites aux femmes d’Île-de-France, du Centre Hubertine Auclert, centre francilien de ressources pour l’égalité femmes-hommes, sur les cyberviolences faites aux femmes et aux jeunes filles

– Information relative à la Délégation

Jeudi 1er octobre 2015

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 1

– Colloque, ouvert au public, sur la campagne He for She et l’implication des hommes pour l’égalité des sexes, et remise des prix du concours vidéo « Ton court pour l’égalité » organisé par le Centre Hubertine Auclert, le Comité ONU Femmes France et le pôle égalité femmes-hommes de l’université Paris Diderot