Mardi 29 septembre 2015

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 33

– Audition de Mme Hélène Paumier, professeure de lettres et chargée de mission sur l’éducation et le numérique à l’association des centres d'entraînement aux méthodes d’éducation active (CEMEA), sur le numérique et l'enseignement

Mardi 15 septembre 2015

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 32

– Audition de M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale (DGCS), délégué interministériel aux droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hommes, et de Mme Stéphanie Seydoux, cheffe du Service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes (SDFE), adjointe au directeur général, au ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur l'organisation, les moyens et l'action du service central et du réseau déconcentré des droits des femmes et de l'égalité

Mercredi 1er juillet 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 31

– Audition, ouverte à la presse, sur la parité en politique, de Mme Régine Saint-Criq, fondatrice et membre du conseil d’administration de l’association Parité, ancienne maire et conseillère régionale, et de Mme Réjane Sénac, présidente de la commission Parité du Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), chargée de recherche au CNRS et au Centre de recherches sur la vie politique française de Sciences Po (CEVIPOF), membre du comité de pilotage du programme de recherche et d’enseignement des savoirs sur le genre (PRESAGE)

Mardi 23 juin 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 30

– Audition de Mme Véronique Di Benedetto, présidente de la commission « Femmes du Numérique » du syndicat professionnel SYNTEC Numérique, directrice générale d’Econocom France, sur les femmes et le numérique

– Communication de Mme Edith Gueugneau sur son déplacement à Berlin, les 16 et 17 avril 2015, dans le cadre de la Conférence internationale des parlementaires organisée en amont du Sommet du G7 de 2015, sur « L’autonomisation des femmes et des filles pour mener des vies autodéterminées, saines et productives », avec notamment le Forum parlementaire européen sur la population et le développement (EPF)…

Mardi 16 juin 2015

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 29

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

Mardi 9 juin 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 28

– Audition de Mme Marine Aubin, coprésidente de Girlz in web, consultante en innovation et management des nouvelles technologies, et de Mme Amira Lakhal, membre du bureau de Duchess France – Women in tech, développeuse Java à Valtech, groupe de conseil international spécialisé dans les technologies de l’e-business, sur les femmes et le numérique

Mardi 19 mai 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 27

– Examen du rapport d'information sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (Mme Sandrine Mazetier, rapporteure).

Mercredi 13 mai 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 26

– Audition, sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi (n° 2739), de M. Philippe Chognard, conseiller aux affaires sociales, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME), de M. Pierre Burban, secrétaire général de l’Union professionnelle artisanale (UPA), et de Mme Caroline Duc, conseillère technique

Mardi 5 mai 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 25

– Audition sous forme de table ronde, sur certaines dispositions du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi (n° 2739), de :

– Mme Dominique Marchal, secrétaire confédérale chargée de l’égalité, responsable de la Commission confédérale femmes, Mme Joëlle Delair et M. Thierry Treffet, secrétaires confédéraux, de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ;

– Mme Anne Baltazar, secrétaire confédérale chargée de l’égalité professionnelle, de Force ouvrière (FO) ;

– Mme Céline Verzeletti et Mme Sophie Binet, membres de la direction confédérale, chargées des questions relatives aux femmes, de la Confédération générale du travail (CGT) ;

– Mme Pascale Coton, secrétaire générale confédérale, et M. Jean-Michel Cerdan, secrétaire confédéral, de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ;

– M. Franck Mikula, secrétaire national chargé de l’emploi et de la formation, de la Confédération française de l’encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC).

Mercredi 15 avril 2015

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 24

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion, auprès de la ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur la feuille de route 2015-2017 du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale

Mercredi 1er avril 2015

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 23

– Examen du rapport d’activité de la délégation pour l’année 2014

– Informations relatives à la délégation

Mardi 24 mars 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 22

– Audition de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (CSEP), et de Mme Marie Becker, cheffe de projet au CSEP, sur le sexisme dans le monde du travail et sur la négociation collective sur l’égalité professionnelle dans les entreprises de 50 à 300 salariés.

Mercredi 18 mars 2015

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 21

– Audition de M. François Chérèque, inspecteur général des affaires sociales, président de l’Agence du service civique, sur l’évaluation de la mise en œuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et les dispositifs de soutien aux travailleur-se-s modestes.

Mercredi 4 mars 2015

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 20

– Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international, sur l’action de la France en matière de droits des femmes à l’international

Mercredi 18 février 2015

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 19

– Examen du rapport d’information sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (Mmes Catherine Coutelle et Catherine Quéré, corapporteures).

Mardi 17 février 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Pascale Boistard, secrétaire d’État chargée des Droits des femmes, auprès de la ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur ses priorités pour 2015.

Mercredi 11 février 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 17

– Audition de M. Claude Evin, directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS) d'Île-de-France, ancien ministre, et de Mme Anne-Gaëlle Daniel, chargée de mission sur la périnatalité, l’interruption volontaire de grossesse (IVG) et la contraception à l’ARS, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).

Mardi 10 février 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302)

Mardi 3 février 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 15

– Audition, sous forme de table ronde, de Mme Florence Chappert, responsable du projet " Genre, santé et conditions de travail " à l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT), de Mme Nadine Khayi, membre du bureau de l'association Santé et médecine au travail (A-SMT), de M. Alain Randon, secrétaire adjoint de l'A-SMT, médecins du travail, et de M. Jean-Michel Sterdyniak, secrétaire général du Syndicat national des professionnels de la santé au travail (SPNST), sur les femmes et la santé au travail et sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302)...

Mardi 27 janvier 2015

Séance de 13 heures 30

Compte rendu n° 14

– Audition de M. François Bourdillon, directeur général par intérim de l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES), directeur général de l’Institut de veille sanitaire (InVS), médecin de santé publique, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302)..

Mardi 13 janvier 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 13

– Audition de Mme Véronique Séhier, coprésidente du Mouvement français pour le planning familial, et de Mme Danielle Gaudry, membre du bureau national du Planning familial, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).

Mercredi 17 décembre 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n°12

– Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l’Économie, de l’Industrie et du Numérique, sur le projet de loi pour la croissance et l’activité (n° 2447).

Mardi 16 décembre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 11

– Audition sous forme de table ronde de professionnel-le-s de santé, sur le projet de loi relatif à la santé (n°  2302) :

• Mme Sophie Eyraud, médecin généraliste, et Mme Laurence Danjou, gynécologue, coprésidentes de l'Association nationale des centres d’interruption volontaire de grossesse et de contraception (ANCIC) ;

• Mme Sophie Gaudu, gynécologue-obstétricienne, cheffe de service à la maternité des Bluets, présidente du réseau entre l’hôpital et la ville pour l’orthogénie (REHVO) ;

• Mme Béatrice Gaultier, secrétaire générale du Syndicat national des infirmier-e-s conseiller-e-s de santé (SNICS), et M. Christian Allemand, secrétaire général adjoint ;

• Mme Sophie Guillaume, présidente du Collège national des sages-femmes de France (CNSF), et M. Adrien Gantois, de la CNSF

Mercredi 10 décembre 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 10

– Audition de Mme Nathalie Bajos, socio-démographe, directrice de recherche à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), responsable de l’équipe « Genre, santé sexuelle et reproductive » (INSERM-INED), sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).

Mardi 2 décembre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 9

– Audition de Mme Dominique Henon, conseillère au Conseil économique, social et environnemental régional d’Île-de-France, ancienne membre du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et rapporteure sur La santé des femmes en France de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité du CESE, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).

– Information relative à la Délégation

Mercredi 19 novembre 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 8

– Examen du rapport d’information sur le projet de loi relatif à la réforme de l’asile (n° 2182) (Mme Maud Olivier, rapporteure)

Mercredi 29 octobre 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 7

– Audition de Mme Arlette Vialle, directrice générale adjointe de l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII), sur le projet de loi relatif à la réforme de l’asile (n° 2182)

Mardi 28 octobre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 6

– Audition de M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis au nom de la Commission des affaires sociales sur les crédits pour 2015 du programme 137 « Égalité entre les femmes et les hommes » de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances.

Mercredi 22 octobre 2014

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 5

– Audition de Mme Catherine Teitgen-Colly, vice-présidente de la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH), et de M. Hervé Henrion, conseiller juridique, sur le projet de loi relatif à la réforme de l’asile (n° 2182).

Mercredi 15 octobre 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 4

– Audition de M. Pascal Brice, directeur général de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA), et de Mme Cécile Malassigné, référente sur les violences faites aux femmes à l’OFPRA, sur le projet de loi relatif à la réforme de l’asile (n° 2182)

Mardi 14 octobre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 3

– Audition, sous forme de table ronde, de Mme Fatiha Mlati, directrice de l’intégration à France terre d’asile, de Mme Haoua Lamine, avocate, représentante du GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré-e-s), et de Mme Isabelle Gillette-Faye, sociologue et directrice de la Fédération nationale GAMS (Groupe pour l’abolition des mutilations sexuelles, des mariages forcés et autres pratiques traditionnelles néfastes à la santé des femmes et des enfants), sur le projet de loi relatif à la réforme de l’asile (n° 2182)

Mardi 7 octobre 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 2

– Audition de M. Maxime Forest, président de la commission Droits des femmes et enjeux internationaux et européens du Haut conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), docteur en sciences politiques, de Mme Cécile Sportis, rapporteure sur l’asile, et de Mme Caroline Ressot, juriste, du HCEfh, sur le projet de loi relatif à la réforme de l’asile (n° 2182)

Mercredi 1er octobre 2014

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 1

– Audition sur l’accès à l’interruption volontaire de grossesse (IVG) et la contraception de Mme Françoise Laurant, présidente de la commission Santé, droits sexuels et reproductifs du Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), ancienne présidente nationale du planning familial, et de Mme Claire Guiraud, responsable des études et de la communication et chargée du suivi de la commission

– Information relative à la Délégation