Situation en Centrafrique

Le 22 janvier, la commission des affaires étrangères et la commission de la défense se sont réunies en présence de Mgr. Dieudonné Nzapalainga, Archevêque de Bangui et de l’Imam Oumar Kobine Layama, Président de la Communauté Islamique Centrafricaine (regarder la vidéo ou lire le compte rendu).

Résultats de l'exercice 2013

Le 21 janvier, la commission des finances a auditionné Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget, sur les résultats de l'exercice 2013 (regarder la vidéo ou lire le compte rendu).

Lutte contre l'insécurité sur tout le territoire

Le 22 janvier, la mission d'information sur la lutte contre l'insécurité sur tout le territoire a auditionné Mireille Ballestrazzi, directrice centrale de la police judiciaire (regarder la vidéo ou consulter la page de la mission d'information).

Le 22 janvier,  l'Assemblée a définitivement adopté :
- le projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (voir l’analyse du scrutin);
- le projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (voir l’analyse du scrutin).

Charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Le 22 janvier, l'Assemblée a examiné la proposition de loi constitutionnelle visant à ratifier la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (regarder la vidéo 1 ou 2 ; lire le compte rendu 1 ou 2 ; consulter le dossier législatif).

Exposition aux ondes électromagnétiques.

Le 23 janvier, l'Assemblée a adopté la proposition de loi de Laurence Abeille relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (regarder la vidéo 1 ou 2 ; lire le compte rendu 1 ou 2 ; consulter le dossier législatif)

Égalité femmes-hommes

Du 20 au 24 janvier, l'Assemblée a débatu du projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (consulter le dossier législatif pour avoir accès aux comptes rendus de séance sur ce texte ; accéder à la fonction recherche du portail vidéo)

Politique mémorielle

Le 21 janvier, la commission de la défense a auditionné Kader Arif, ministre délégué chargé des anciens combattants, sur la politique mémorielle (regarder la vidéo ou lire le compte rendu).

Formation professionnelle

Le 22 janvier, la commission des affaires sociales a auditionné Michel Sapin, ministre du travail, sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale (regarder la vidéo ou lire le compte rendu)