Mardi 28 juin 2016

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 19

– Examen, en application de l’article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)

– Présences en réunion

Lundi 27 juin 2016

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 18

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)

– Présences en réunion

Jeudi 16 juin 2016

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 17

– Suite de l’examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)

– Présences en réunion

Jeudi 16 juin 2016

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 16

– Suite de l’examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)

– Présences en réunion

Mercredi 15 juin 2016

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 15

– Suite de l’examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques) 2

– Présences en réunion

Mercredi 15 juin 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 14

– Suite de l’examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques) 2

– Présences en réunion

Mercredi 15 juin 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 13

– Suite de l’examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques) 2

– Présences en réunion

Mardi 14 juin 2016

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 12

– Suite de l’examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)

– Présences en réunion

Mardi 14 juin 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 11

– Examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques) 2

– Présences en réunion

Mercredi 8 juin 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 10

– Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports 2

– Présences en réunion

Mercredi 8 juin 2016

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 09

– Audition de Mme Ericka Bareigts, secrétaire d’État chargée de l’égalité réelle

– Présences en réunion

Mercredi 8 juin 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 08

– Audition de M. Patrick Weil, directeur de recherche au CNRS, Centre d’histoire sociale du XX^e siècle 2

– Présences en réunion

Mardi 7 juin 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 07

– Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l’habitat durable 2

– Présences en réunion

Mercredi 1er juin 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 06

– Table ronde sur le thème du renforcement de la lutte contre les diverses formes de discriminations :

Ÿ Association française des managers de la diversité (AFMD) – M. Laurent Depond, premier vice-président et directeur diversité du groupe Orange

Ÿ Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) – Mme Christine Lazerges, présidente

Ÿ Conseil représentatif des associations noires (CRAN) – M. Louis-Georges Tin, président

Ÿ Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCE fh) – Mme Danielle Bousquet, présidente

– Présences en réunion

Mercredi 1er juin 2016

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 05

– Table ronde sur le thème du logement :

Ÿ Agence nationale pour l’information sur le logement (ANIL) – Mme Géraldine Chalencon, directrice générale

Ÿ Fondation Abbé Pierre – M. Christophe Robert, délégué général

Ÿ Association nationale des compagnons bâtisseurs – M. Jean-Paul Lebas, président 2

– Présences en réunion

Mardi 31 mai 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 4

– Table ronde sur le thème de la politique de la ville :

Ÿ M. Olivier Klein, maire de Clichy-sous-Bois

Ÿ Mme Clotilde Bréaud, présidente du Comité national de liaison des régies de quartier (CNLRQ)

Ÿ M. Sébastien Jallet, commissaire général délégué, directeur de la ville et de la cohésion urbaine du Commissariat général à l’égalité des territoires

Ÿ M. Jean Daubigny, président de l’Observatoire national de la politique de la ville 2

– Présences en réunion

Mardi 31 mai 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 03

– Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

– Présences en réunion

Mercredi 25 mai 2016

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 2

– Table ronde sur le thème : « Engagement/jeunesse » :

Ÿ Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV) – M. Christophe Paris, directeur général

Ÿ Association nationale des conseils d’enfants et de jeunes (Anacej) – M. Mathieu Cahn, président, adjoint au Maire de Strasbourg et vice-président de l’Eurométrople Strasbourgeoise

Ÿ Coordination « Pas sans Nous ! » – M. Ibra Yali, délégué départemental

Ÿ Fédération des associations générales étudiantes (FAGE) –M. Alexandre Leroy, président

Ÿ Mouvement rural de jeunesse chrétienne (MRJC) – Mme Cécile Pages, secrétaire générale

Ÿ Réseau national des Juniors associations (RNJA) – Mme Carolle Khouider, déléguée générale

Ÿ SIMPLON.CO – M. Nicolas Le Roux, directeur du réseau

Ÿ Union nationale des étudiants de France (UNEF) – Mme Marthe Corpet, vice-présidente

Ÿ Unis Cité – Mme Marie Trellu Kane, présidente

– Présences en réunion

Mercredi 11 mai 2016

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 1

– Examen des candidatures des députés n’appartenant à aucun groupe

– Élection du Bureau

– Désignation des rapporteurs

– Organisation des travaux

– Présences en réunion