Le
rapport n°3055
est
disponible sous forme
imprimée et reliée
le 28 mai 2001 ;
il est vendu
au prix de 90 francs
(2 tomes) |
N° 3055
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ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
ONZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 15 mai 2001.
RAPPORT D'INFORMATION
DÉPOSÉ
en application de l'article 145 du Règlement
PAR LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES(1) en conclusion
des travaux d'une mission d'information(2) sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques et présenté par
M. Bernard CAZENEUVE,
Mme Michèle RIVASI et M. Claude LANFRANCA,
Députés.
Avertissement
: Compte tenu du volume de ce rapport d'information et des nombreux
documents qu'il incorpore
les deux tomes qui constituent ce rapport sont proposés en une dizaine de
fichiers distincts :
I. - Rapport -
Tome I - 1ère Partie : La guerre du Golfe : Un défi autant
logistique et sanitaire que militaire
II.-
Rapport - Tome I - 2ème Partie : L’exposition des forces
françaises à des risques sanitaires diffus et variés
III.-
Rapport - Tome I - 3ème partie : Les leçons à tirer du conflit,
examen en commission, conclusion
IV.- Annexes n°1 à 4 :
Annexe n° 1 : Liste des membres de la mission
Annexe n° 2 : Compte rendu du déplacement à Londres le
7 février 2001 (Ministry of Defence - MoD)
Annexe n° 3 : Compte rendu du déplacement aux Etats-Unis du 2 avril
au 6 avril 2001
Annexe n° 4 : Liste des documents transmis à la mission d’information
sur les conditions d’engagement des militaires français ayant pu les
exposer, au cours de la guerre du golfe, à des risques de pathologies
spécifiques
V.- Annexes
n°5 & 6
Annexe N° 5 : FICHE DE L’ETAT-MAJOR
DES ARMÉES RETRAÇANT LA CHRONOLOGIE DES OPÉRATIONS
Annexe N° 6 : ANNEXE NBC À L’ORDRE D’OPÉRATION N° 1 DU
COMELEF VI.-
Annexe 7
CARACTÉRISTIQUES DES PRINCIPAUX ÉQUIPEMENTS NBC VII.-
Annexes 8 à 16
Annexe N° 8 : PRÉCISIONS DU
MÉDECIN GÉNÉRAL DANIEL GAUTIER SUR LES ANTIDOTES CHIMIQUES BRITANNIQUES
Annexe N° 9 : PRÉCISIONS DU DOCTEUR YVES COQUIN SUR L’AUTORISATION
DE MISE SUR LE MARCHÉ DU MODAFINIL
Annexe N° 10 : NOTE DE L’AFSSAPS SUR LES AMM DE SPÉCIALITÉS À
BASE DE MODAFINIL ET DE PYRIDOSTIGMINE
Annexe N° 11 : OBSERVATIONS DU Dr YVES COQUIN SUR SON
AUDITION
Annexe N° 12 : NOTE DU S.S.A. SUR LE SUIVI MÉDICAL DES SOLDATS
AYANT PARTICIPÉ À L’ATTAQUE DE L’OBJECTIF ROCHAMBEAU
Annexe N° 13 : CARACTÉRISTIQUES MÉDICALES DE LA PYRIDOSTIGMINE
Annexe N° 14 : RAPPORTS ISOTOPIQUES DE 9 DES 12 LOTS DE MUNITIONS
FRANÇAISES À URANIUM APPAUVRI
Annexe N° 15 : RÉSULTATS DES RECHERCHES D’URANIUM APPAUVRI DANS
LES URINES DE 64 VÉTÉRANS DU GOLFE ET DES BALKANS
Annexe N° 16 : ETAT DES BOITES DE Pyridostigmine MISES A LA
DISPOSITION DES FORCES VIII.
- Auditions - 1ère Partie (octobre, décembre 2000)
Liste des
auditions IX.-
Auditions - 2ème Partie (décembre 2000 - Mars 2001)
Liste des auditions X.-
Auditions - 3ème Partie (mars 2001- mai 2001) Liste
des auditions
(1)
La commission de la défense nationale et des forces armées est composée
de :
M. Paul Quilès, président ;
MM. Didier Boulaud, Jean-Claude Sandrier, Michel Voisin,
vice-présidents ; MM. Robert Gaïa, Pierre Lellouche,
Mme Martine Lignières-Cassou, secrétaires ; MM. Jean-Marc
Ayrault, Jacques Baumel, Jean-Louis Bernard, André Berthol, Jean-Yves
Besselat, Bernard Birsinger, Jacques Blanc, Loïc Bouvard, Jean-Pierre
Braine, Philippe Briand, Jean Briane, Marcel Cabiddu, Antoine Carré,
Bernard Cazeneuve, Guy-Michel Chauveau, Alain Clary, François
Cornut-Gentille, Charles Cova, Michel Dasseux, Jean-Louis Debré,
François Deluga, Claude Desbons, Philippe Douste-Blazy, Jean-Pierre
Dupont, Christian Franqueville, Pierre Frogier, Yves Fromion, Yann Galut,
René Galy-Dejean, Roland Garrigues, Henri de Gastines, Bernard Grasset,
Jacques Heuclin, Elie Hoarau, François Hollande, Jean-Noël Kerdraon,
François Lamy, Claude Lanfranca, Jean-Yves Le Drian, Georges Lemoine,
François Liberti, Jean-Pierre Marché, Franck Marlin, Jean Marsaudon,
Christian Martin, Guy Menut, Gilbert Meyer, Michel Meylan, Jean Michel,
Charles Miossec, Alain Moyne-Bressand, Arthur Paecht, Jean-Claude Perez,
Robert Poujade, Mme Michèle Rivasi, MM. Michel Sainte-Marie,
Bernard Seux, Guy Teissier, André Vauchez, Emile Vernaudon, Jean-Claude
Viollet, Aloyse Warhouver, Pierre-André Wiltzer.
(2) La mission d’information sur les conditions d’engagement
des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du
Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à
des risques sanitaires spécifiques est composée de :
M. Bernard Cazeneuve, président ; M.
Charles Cova, vice-président ; Mme Michèle Rivasi,
M. Claude Lanfranca, rapporteurs ; MM. Jean-Louis
Bernard, Alain Clary, René Galy-Dejean, Guy Teissier, André Vauchez
et Aloyse Warhouver.
Sommaire des auditions
—
1ère partie :
— Général Michel Roquejeoffre (C.R.),
ancien responsable des forces françaises auprès de l’Etat-major
allié au cours des opérations militaires de la guerre du Golfe
(31 octobre 2000) 5
— Général Maurice Schmitt (E.R.),
ancien Chef d’Etat-major des Armées (7 novembre 2000) 29
— M. le Professeur Roger Salamon,
Président du Groupe d’experts indépendants nommés par le Ministre
de la Défense et la Secrétaire d’Etat à la Santé (8 novembre
2000) 47
— M. le Médecin général Daniel Gautier,
Directeur central du Service de santé des Armées (S.S.A.) et M. le
Médecin en chef Jacques Brunot (8 novembre 2000) 69
— M. le Médecin général inspecteur Jean Bladé,
ancien Directeur central du Service de santé des Armées (S.S.A.) (14
novembre 2000) 87
— M. le Docteur Yves Coquin,
Sous-directeur à la Direction générale de la Santé, membre du Groupe
des experts indépendants présidé par le Professeur Roger Salamon (21 novembre
2000) 117
— M. Alain Feugier, Directeur de l’Environnement
à l’Institut français du Pétrole (22 novembre 2000) 135
— Général Jean Fleury (E.R.), ancien
Chef d’Etat-major de l’armée de l'Air (29 novembre 2000)
147
— M. Jacques Céron, Ingénieur en chef
des études et techniques d’armement en charge de la conduite des
opérations de développement et de fabrication des armes, munitions,
artifices et systèmes d’artillerie au sein du Service des Programmes
d’armement de la DGA (5 décembre 2000) 169
— Général Bernard Janvier (deuxième
section), ancien commandant de la Division Daguet du 1er février
1991 au 30 avril 1991 (12 décembre 2000) 189
2ème partie :
— Mme la Docteure Anne Flüry-Hérard,
chargée de mission auprès du Cabinet du Haut Commissaire à l’Energie
Atomique (19 décembre 2000) 209
— M. le Médecin général Jean-Yves Tréguier,
Chef du Service de protection radiologique des Armées (SPRA) (9 janvier
2001) 217
— Mme Marie-Claude Dubin, journaliste (9 janvier
2001) 231
— MM. Gilles Fernandez, Directeur du
Centre d’études du Bouchet, Jean-Pierre Lhote, Directeur des
opérations " NBC " à la Délégation générale
pour l’Armement (DGA) et Daniel Moronvalle, chargé du
développement et de l’acquisition du matériel de protection et de
décontamination au service des programmes nucléaires de la DGA (16 janvier
2001) 243
— MM. Hervé Desplat, Président de l’Association
Avigolfe et Norbert Siméon, membre du Conseil d’administration
de cette association (16 janvier 2001) 265
— MM. Laurent Attar-Bayrou, Président
de la Fédération nationale des anciens des missions extérieures
(FNAME) et Christophe Frederitzi, administrateur de cette
association (6 février 2001) 277
— MM. Jean-Pierre Masseret, Secrétaire
d’Etat à la Défense chargé des Anciens combattants, Xavier Rouby,
Directeur des statuts et des pensions, et le Médecin en chef
Philippe Loudès, Conseiller au cabinet militaire du
Ministre de la Défense (6 février 2001) 297
— M. Bernard Vandomme, ancien brigadier
chef au 6ème Régiment de Commandement et de Soutien (20 mars
2001) 315
— Colonel Jacques Dampierre (E.R.),
ancien chef de corps du 6ème Régiment de Commandement et de
Soutien (20 mars 2001) 325
3ème Partie :
— MM. Henri Staeger, Président de la
Société industrielle de combustibles nucléaires (SICN) et Frédéric Tona,
responsable du pôle " Mines-Chimie " de la COGEMA (20 mars
2001) 337
— MM. le Docteur Abraham Béhar,
Docteur en médecine nucléaire, le Professeur Jean-François Lacronique,
président de l’OPRI, et Pierre Roussel, physicien nucléaire
de l’IPN – Orsay, membre du CNRS (21 mars 2001) 353
— M. le Professeur Roger Salamon,
Président du Groupe d’experts indépendants nommés par le Ministre
de la Défense et la Secrétaire d’Etat à la Santé (21 mars 2001)
373
— Général Pierre-Marie Gallois
(C.R.), spécialiste des questions stratégiques s’étant rendu à
plusieurs reprises en Irak (27 mars 2001) 383
— MM. les Professeurs Harry A. Lee,
Responsable du Medical Assessment Programme à l’Hôpital Saint Thomas
pour le compte du ministère de la Défense britannique, et Romain Gherardi,
Chef du service d’histologie-embryologie-cytogénétique et
coordinateur du groupe interdisciplinaire nerf-muscle à l’Hôpital
Henri Mondor de Créteil (28 mars 2001) 393
— M. Pierre Joxe, ancien Ministre de la
Défense (29 janvier 1991 – 4 mars 1993) (2 mai
2001) 413
— M. Jean-Pierre Chevènement, ancien
Ministre de la Défense
(10 mai 1988 - 28 janvier 1991) (2 mai
2001) 429
— M. Alain Richard,
Ministre de la Défense (2 mai 2001) 441
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