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Document E6091
(Mise à jour : 24 mai 2012)


Proposition de décision du Conseil relative au programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique pour des activités de recherche et de formation en matière nucléaire (2012-2013).


E6091 déposé le 11 mars 2011 (13ème législature)
   (Référence communautaire : COM(2011) 0072 final du 8 mars 2011)