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Document E6203
(Mise à jour : 08 juillet 2011)


Proposition de règlement du Conseil instituant un droit antidumping définitif sur les importations de furfural originaire de la République populaire de Chine à l'issue d'un réexamen au titre de l'expiration des mesures effectué en vertu de l'article 11, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 1225/2009.


E6203 déposé le 20 avril 2011 (13ème législature)
   (Référence communautaire : COM(2011) 0209 final du 13 avril 2011)