> > Les comptes rendus des réunions des commissions élargies

mardi 10 novembre 2009

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires étrangères

- Aide publique au développement

lundi 9 novembre 2009

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Commission des affaires économiques

- Recherche et enseignement supérieur

vendredi 6 novembre 2009

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial)

jeudi 5 novembre 2009

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

- Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (budget annexe)

- Pouvoirs publics

- Conseil et contrôle de l'État

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Administration générale et territoriale de l’État

- Sécurité civile

mercredi 4 novembre 2009

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Santé

mardi 3 novembre 2009

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- Culture

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques

- Ville et logement

lundi 2 novembre 2009

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Commission de la défense nationale et des forces armées

- Sécurité

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Justice

jeudi 29 octobre 2009

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Commission des affaires étrangères

- Immigration, asile et intégration

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des affaires étrangères

- Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (compte spécial)

mercredi 28 octobre 2009

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Commission des affaires économiques
Commission des affaires étrangères

- Écologie, développement et aménagement durables ; Contrôle et exploitation aériens (budget annexe) ; Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ; Avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres (comptes spéciaux) (suite)

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

- Écologie, développement et aménagement durables ; Contrôle et exploitation aériens (budget annexe) ; Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ; Avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres (comptes spéciaux)

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- Sport, jeunesse et vie associative

mardi 27 octobre 2009

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des affaires étrangères

- Économie, Plan de relance de l’économie ; Accords monétaires internationaux ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (comptes spéciaux)

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- Enseignement scolaire