> > > Liste des comptes rendus intégraux

mercredi 23 juillet 2008

1^ère séance

Accord sur le siège du Bureau international des poids et mesures

Accord entre la France et le comité international des poids et mesures relatif au siège du Bureau international des poids et mesures

Convention sur la protection internationale des adultes

Convention contre la torture

Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007

Droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail

Droits et devoirs des demandeurs d’emploi

Clôture de la session extraordinaire

mardi 22 juillet 2008

Séance unique

Responsabilité environnementale

Modernisation de l’économie

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 17 juillet 2008

1^ère séance

Droits et devoirs des demandeurs d’emploi

Convocation du congrès

Droits et devoirs des demandeurs d’emploi

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Droits et devoirs des demandeurs d’emploi

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Droits et devoirs des demandeurs d’emploi

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 16 juillet 2008

1^ère séance

Droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Rappel au règlement

Droits et devoirs des demandeurs d’emploi

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 15 juillet 2008

1^ère séance

Débat d’orientation des finances publiques

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Débat d’orientation des finances publiques pour 2009 (suite)

Droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 9 juillet 2008

1^ère séance

Opposition à une discussion selon la procédure d’examen simplifiée

Modernisation des institutions de la Ve République

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Modernisation des institutions de la Ve République

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 8 juillet 2008

1^ère séance

Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail

Modernisation des institutions de la Ve République

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Modernisation des institutions de la Ve République

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 7 juillet 2008

1^ère séance

Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 3 juillet 2008

1^ère séance

Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 2 juillet 2008

1^ère séance

Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Libération d’Ingrid Betancourt

Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 1er juillet 2008

1^ère séance

Ouverture de la session extraordinaire de 2007-2008

Archives Archives du Conseil constitutionnel

Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 24 juin 2008

2^ème séance

Communication du décret portant convocation du Parlement en session extraordinaire

Questions au Gouvernement

Réforme portuaire

responsabilité environnementale

Ordre du jour de la prochaine séance