Séance publique
Jusqu'au 29 avril 2024
Suspension des travaux en séance publique
Commissions spéciales
Du lundi 22 au vendredi 26 avril 2024
Accompagnement des malades et de la fin de vie : auditions avant l'examen du projet de loi
Commissions d'enquête
Mardi 16 et mercredi 17 avril 2024
Établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France : suite des auditions
Commissions
mercredi 17 avril 2024
Auditions de Thomas Cazenave et Pierre Moscovici par la commission des finances
Commissions d'enquête
Lundi 15 et mardi 16 avril 2024
Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : suite des auditions
Commissions d'enquête
jeudi 11 avril 15H
Gestion des risques naturels en outre-mer : audition de Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des Outre-mer
Commissions
jeudi 11 avril 2024
L'information dans les médias audiovisuels publics : table ronde
Séance publique
mercredi 10 avril 2024
Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France : adoption d'une proposition de loi
Séance publique
mercredi 10 avril 2024
Adaptation au droit de l’Union européenne : adoption du projet de loi, sur le rapport de la CMP
Commissions
mercredi 10 avril 2024
Droit à l'avortement dans la Charte des droits fondamentaux de l'UE : adoption d'une proposition de résolution européenne
Commissions
mercredi 10 avril 2024
Audition d'Arnaud Rousseau, président de la FNSEA
Séance publique
mercredi 10 avril 2024
Sécuriser et réguler l'espace numérique : adoption du projet de loi, sur le rapport de la CMP
Présidence
mercredi 10 avril 2024
Entretien avec Wolfgang Sobotka, Président du Conseil national de la République d’Autriche
Commissions
mercredi 10 avril 11H
État de la menace terroriste islamiste : table ronde
Séance publique
mercredi 10 avril 2024
Accords internationaux en matière de défense et de transport aérien : adoption de deux projets de loi
Présidence
mardi 9 avril 2024
33e cérémonie de remise des Trophées Éco Actions et du concours des « Outre-mer durables »
Commissions
mardi 9 avril 2024
Audition d'Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques
Séance publique
mardi 9 avril 2024
Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection : adoption du projet de loi
Séance publique
mardi 9 avril 2024
Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes : adoption en lecture définitive du projet de loi
Séance publique
lundi 8 avril 2024
Accompagnement des élèves en situation de handicap sur le temps méridien : adoption d'une proposition de loi
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