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Mardi 28 mai 2024Session 2023 – 2024
Nomination de rapporteurs ;
Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Sport, jeunesse et vie associative
Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Amélie OUDEA-CASTERA, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques ; Mme Sarah EL HAÏRY, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles et Mme Prisca THEVENOT, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée du Renouveau démocratique) :
– mission Sport, jeunesse et vie associative : M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial -
Mercredi 22 mai 2024Session 2023 – 2024
– Examen de la proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales (n° 2517) (M. Steve Chailloux, rapporteur)
– Désignation d'un rapporteur sur une proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative au respect des valeurs de la République et du pluralisme dans l'enseignement supérieur (n° 2615 rect.) -
Mardi 14 mai 2024Session 2023 – 2024
– Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
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Mardi 14 mai 2024Session 2023 – 2024
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales (n° 2517)
– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 1350) (Mme Fabienne Colboc et M. Jean-Jacques Gaultier, rapporteurs) -
Mardi 9 avril 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques
Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode (n° 2348) -
Mercredi 27 mars 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse
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Mardi 19 mars 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture
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Mercredi 13 mars 2024Session 2023 – 2024
En lien avec les États généraux de l'information, audition de Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée du numérique
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Mercredi 28 février 2024Session 2023 – 2024
- Examen de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (n° 1149) (Mmes Valérie Bazin-Malgras et Fabienne Colboc, rapporteures)
- Désignation des rapporteurs des missions flash sur le rôle de la médecine scolaire dans la lutte contre le harcèlement scolaire et sur les ingérences étrangères dans les médias -
Mercredi 14 février 2024Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport (n° 1396) (Mme Claudia Rouaux, rapporteure)
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi tendant à généraliser les conventions de partenariat entre les cités éducatives et des orthophonistes (n° 1755)
Oise (7e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)