-
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue à de nouveaux députés
- 2. Questions au Gouvernement
- Panne des numéros d’urgence
- États généraux de la justice
- RSA pour les jeunes de moins de 25 ans
- Revalorisation des aides à domicile
- Intempéries dans le Grand Reims
- Réforme des retraites
- Attaque djihadiste au Burkina Faso
- Violences politiques
- Réforme des retraites
- Nouvelle formule du Lévothyrox
- Réouverture des discothèques
- Cannabis à usage médical en Polynésie
- Panne des numéros d’urgence
- Nouvelle-Calédonie
- Grève des personnels hospitaliers
- Participation de Taïwan à l’OMS
- États généraux de la justice
- Panne des numéros d’urgence
- Soutien du Gouvernement aux associations
- Services de réanimation
- Réouverture des salles de sport
- Rattachement de la Loire-Atlantique à la région Bretagne
- Relance économique
- Réforme de l’assurance chômage
- Aires protégées
- Label « Cité de la jeunesse »
- 3. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 137, 340, 726, 1180, 819
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 138, 341, 1181, 1511, 1565, 552, 139, 342, 728, 1146, 1182, 140, 343, 1183, 861, 870, 1039, 862, 871, 1147, 31 et 958
- M. Gérard Leseul, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 330, 525, 325, 30, 10, 328, 957, 1557, 103, 46, 1599, 145, 348, 741, 1188, 146, 349, 744, 1189, 100, 141, 344, 556, 732, 1042, 1184, 1568, 1043, 1044, 105, 104, 106, 1045, 558, 48, 142, 345, 737, 1046, 1185, 49, 1047, 1052, 143, 346, 738, 1186, 1600, 1601, 50, 144, 347, 739, 1048, 1148, 1187, 51, 1049, 52, 147, 350, 1191, 1050, 1631 et 964, 959
- M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 53, 148, 351, 751, 1193, 1053, 1054, 1056, 1055, 1633, 1632, 1475, 892, 1058, 149, 352, 756, 1194, 554, 150, 353, 763, 1196, 1060, 559, 1061, 1062, 152, 355, 765, 1197, 1063, 1064, 1066, 561, 1065, 153, 356, 766, 1199, 154, 357, 767, 1200, 1067, 155, 358, 768, 1201, 1585, 7, 11, 529, 54, 1068, 156, 359, 1203, 157, 360, 1204, 1602, 716, 158, 361, 564, 770, 1205, 159, 362, 774, 1206, 160, 363, 775, 1207, 162, 365, 777, 1210, 1603, 161, 364, 776, 1208, 1634, 1070, 163, 366, 778, 1211, 1071, 1605, 530, 717, 1149, 56, 164, 367, 779, 1213, 1606 et 567
- Article 1er bis A
- Amendements nos 580, 1150, 1510
- Article 1er bis
- Article 2
- M. Jacques Marilossian
- Amendements nos 731, 1072, 1525, 1540 et 1151, 584, 1073, 544, 1559
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue à de nouveaux députés
- 2. Questions au Gouvernement
- Panne des numéros d’urgence
- États généraux de la justice
- RSA pour les jeunes de moins de 25 ans
- Revalorisation des aides à domicile
- Intempéries dans le Grand Reims
- Réforme des retraites
- Attaque djihadiste au Burkina Faso
- Violences politiques
- Réforme des retraites
- Nouvelle formule du Lévothyrox
- Réouverture des discothèques
- Cannabis à usage médical en Polynésie
- Panne des numéros d’urgence
- Nouvelle-Calédonie
- Grève des personnels hospitaliers
- Participation de Taïwan à l’OMS
- États généraux de la justice
- Panne des numéros d’urgence
- Soutien du Gouvernement aux associations
- Services de réanimation
- Réouverture des salles de sport
- Rattachement de la Loire-Atlantique à la région Bretagne
- Relance économique
- Réforme de l’assurance chômage
- Aires protégées
- Label « Cité de la jeunesse »
- 3. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 137, 340, 726, 1180, 819
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 138, 341, 1181, 1511, 1565, 552, 139, 342, 728, 1146, 1182, 140, 343, 1183, 861, 870, 1039, 862, 871, 1147, 31 et 958
- M. Gérard Leseul, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 330, 525, 325, 30, 10, 328, 957, 1557, 103, 46, 1599, 145, 348, 741, 1188, 146, 349, 744, 1189, 100, 141, 344, 556, 732, 1042, 1184, 1568, 1043, 1044, 105, 104, 106, 1045, 558, 48, 142, 345, 737, 1046, 1185, 49, 1047, 1052, 143, 346, 738, 1186, 1600, 1601, 50, 144, 347, 739, 1048, 1148, 1187, 51, 1049, 52, 147, 350, 1191, 1050, 1631 et 964, 959
- M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 53, 148, 351, 751, 1193, 1053, 1054, 1056, 1055, 1633, 1632, 1475, 892, 1058, 149, 352, 756, 1194, 554, 150, 353, 763, 1196, 1060, 559, 1061, 1062, 152, 355, 765, 1197, 1063, 1064, 1066, 561, 1065, 153, 356, 766, 1199, 154, 357, 767, 1200, 1067, 155, 358, 768, 1201, 1585, 7, 11, 529, 54, 1068, 156, 359, 1203, 157, 360, 1204, 1602, 716, 158, 361, 564, 770, 1205, 159, 362, 774, 1206, 160, 363, 775, 1207, 162, 365, 777, 1210, 1603, 161, 364, 776, 1208, 1634, 1070, 163, 366, 778, 1211, 1071, 1605, 530, 717, 1149, 56, 164, 367, 779, 1213, 1606 et 567
- Article 1er bis A
- Amendements nos 580, 1150, 1510
- Article 1er bis
- Article 2
- M. Jacques Marilossian
- Amendements nos 731, 1072, 1525, 1540 et 1151, 584, 1073, 544, 1559
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Félicitations à Mme Anne Lacaton et à M. Jean-Philippe Vassal
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Gestion de la crise sanitaire
- Stratégie vaccinale
- Fermeture de l’usine Chapelle-Darblay
- Situation dans les écoles
- Déconfinement de la culture
- Crise de l’élevage bovin
- Tenue des festivals
- Nomination au service politique de France Télévisions
- Crise du secteur touristique en Polynésie
- Soutien aux restaurateurs
- Continuité du service postal
- Recueil « Portraits de France »
- Vaccins et brevets
- Covid-19 en Nouvelle-Calédonie
- Mobilisation de l’épargne pour relancer la consommation
- Situation des étudiants
- Expulsion d’un avocat d’une salle d’audience
- Incendie d’un centre de données d’OVHcloud
- Soutien à la jeunesse
- 4. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- 5. Simplification des expérimentations article 72, alinéa 4, de la Constitution
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Félicitations à Mme Anne Lacaton et à M. Jean-Philippe Vassal
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Gestion de la crise sanitaire
- Stratégie vaccinale
- Fermeture de l’usine Chapelle-Darblay
- Situation dans les écoles
- Déconfinement de la culture
- Crise de l’élevage bovin
- Tenue des festivals
- Nomination au service politique de France Télévisions
- Crise du secteur touristique en Polynésie
- Soutien aux restaurateurs
- Continuité du service postal
- Recueil « Portraits de France »
- Vaccins et brevets
- Covid-19 en Nouvelle-Calédonie
- Mobilisation de l’épargne pour relancer la consommation
- Situation des étudiants
- Expulsion d’un avocat d’une salle d’audience
- Incendie d’un centre de données d’OVHcloud
- Soutien à la jeunesse
- 4. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- 5. Simplification des expérimentations article 72, alinéa 4, de la Constitution
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 342, 28, 264, , 231, 351, 27, 301, 389, 353, 277, 352, 354, 390, 383, 356, 359, 15, 335, 184, 302, 422, 179, 348, 16, 154, 181, 252, 185, 173, 182, 174, 178, 175, 177, 176, 85, 265, 95, 145, 222, 394, 347, 243, 242, 183, 409, 357, 17, 362, 43, 44, 245, 23, 141, 236, 266, 152, 153, 227 et 233
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. David Habib
- 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 342, 28, 264, , 231, 351, 27, 301, 389, 353, 277, 352, 354, 390, 383, 356, 359, 15, 335, 184, 302, 422, 179, 348, 16, 154, 181, 252, 185, 173, 182, 174, 178, 175, 177, 176, 85, 265, 95, 145, 222, 394, 347, 243, 242, 183, 409, 357, 17, 362, 43, 44, 245, 23, 141, 236, 266, 152, 153, 227 et 233
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Disparition d’Olivier Dassault
- 2. Questions au Gouvernement
- Mme la présidente
- Hommage à Olivier Dassault
- Fermeture des lieux culturels
- Projet de loi « Climat »
- Politique vaccinale
- Mesures en faveur des soignants
- Suppression de postes dans l’éducation nationale
- Journée internationale des droits des femmes
- Confinement dans le Pas-de-Calais
- Dépistage de la covid-19
- Logement aidé à La Réunion
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Lutte contre les violences urbaines dans le Rhône
- Revalorisation des retraites agricoles
- Revalorisation de la profession de sage-femme
- Levée de l’immunité parlementaire de députés européens
- Inégalités salariales et professionnelles en défaveur des femmes
- Politique vaccinale
- Soutien aux indépendants
- Conséquences des essais nucléaires en Polynésie
- Politique vaccinale
- Accusations d’islamophobie à Sciences Po Grenoble
- Réduction des effectifs de l’usine Bosch à Rodez
- Politique de sécurité
- Lutte contre la contrefaçon
- Labels certifiant la fabrication française
- 3. Démission d’une députée
- 4. Élection du Président de la République
- 5. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- Présentation
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Discussion générale
- Présentation
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Disparition d’Olivier Dassault
- 2. Questions au Gouvernement
- Mme la présidente
- Hommage à Olivier Dassault
- Fermeture des lieux culturels
- Projet de loi « Climat »
- Politique vaccinale
- Mesures en faveur des soignants
- Suppression de postes dans l’éducation nationale
- Journée internationale des droits des femmes
- Confinement dans le Pas-de-Calais
- Dépistage de la covid-19
- Logement aidé à La Réunion
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Lutte contre les violences urbaines dans le Rhône
- Revalorisation des retraites agricoles
- Revalorisation de la profession de sage-femme
- Levée de l’immunité parlementaire de députés européens
- Inégalités salariales et professionnelles en défaveur des femmes
- Politique vaccinale
- Soutien aux indépendants
- Conséquences des essais nucléaires en Polynésie
- Politique vaccinale
- Accusations d’islamophobie à Sciences Po Grenoble
- Réduction des effectifs de l’usine Bosch à Rodez
- Politique de sécurité
- Lutte contre la contrefaçon
- Labels certifiant la fabrication française
- 3. Démission d’une députée
- 4. Élection du Président de la République
- 5. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- Présentation
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Discussion générale
- Présentation
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer (suite)
- Mission "Outre-mer" (état B) (suite)
- Amendement no 2048
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- Amendements nos 2055, 2053, 2049 et 2050
- M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1963, 2051, 2205, 1956, 2208, 2157, 217, 2174, 2029, 448, 2056, 2202, 2206, 1905, 1898, 2054, 2155, 2194, 2200, 2203, 1199, 1187 et 1877
- Après l’article 55
- Suspension et reprise de la séance
- Immigration, asile et intégration
- M. Jean-Noël Barrot, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Pacôme Rupin
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Isabelle Florennes
- M. Serge Letchimy
- Mme Aina Kuric
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer (suite)
- Mission "Outre-mer" (état B) (suite)
- Amendement no 2048
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- Amendements nos 2055, 2053, 2049 et 2050
- M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1963, 2051, 2205, 1956, 2208, 2157, 217, 2174, 2029, 448, 2056, 2202, 2206, 1905, 1898, 2054, 2155, 2194, 2200, 2203, 1199, 1187 et 1877
- Après l’article 55
- Suspension et reprise de la séance
- Immigration, asile et intégration
- M. Jean-Noël Barrot, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Pacôme Rupin
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Isabelle Florennes
- M. Serge Letchimy
- Mme Aina Kuric
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme George Pau-Langevin, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Moetai Brotherson
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Philippe Naillet
- Mme Maina Sage
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Paul Molac
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- M. Moetai Brotherson
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Karine Lebon
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Karine Lebon
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Ramlati Ali
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mission « Outre-mer » (état B)
- Outre-mer
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme George Pau-Langevin, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Moetai Brotherson
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Philippe Naillet
- Mme Maina Sage
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Paul Molac
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- M. Moetai Brotherson
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Karine Lebon
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Karine Lebon
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Ramlati Ali
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mission « Outre-mer » (état B)
- Outre-mer
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre l’islamisme
- Relations avec la Turquie
- Relations avec la Turquie
- Gestion de la crise sanitaire
- Relations avec la Turquie
- Défense de l’école publique et laïque
- Mesures de rétorsion contre la Turquie
- Gestion de la deuxième vague du covid-19
- Négociations de la PAC
- Télétravail
- Soutien au secteur de la culture
- Vaccin contre la grippe
- Épidémie de covid-19 en Polynésie française
- Plan pauvreté
- Insuffisance des minima sociaux
- Situation du secteur aérien
- Principe de laïcité
- Relations avec la Turquie
- Famine à Madagascar
- Revalorisation salariale des aides à domicile
- Lutte contre la pauvreté
- Octobre rose
- Applications numériques de lutte contre la covid-19
- Égalité des chances à Mayotte
- Filière nationale de blé dur
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
- Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Romain Grau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Duvergé, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Antoine Savignat, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Xavier Batut, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Stéphane Mazars, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Arnaud Viala, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Frédérique Dumas
- M. François Ruffin
- M. Stéphane Peu
- Mme Catherine Kamowski
- M. Arnaud Viala
- Mme Josy Poueyto
- M. Hervé Saulignac
- Mme Valérie Petit
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre l’islamisme
- Relations avec la Turquie
- Relations avec la Turquie
- Gestion de la crise sanitaire
- Relations avec la Turquie
- Défense de l’école publique et laïque
- Mesures de rétorsion contre la Turquie
- Gestion de la deuxième vague du covid-19
- Négociations de la PAC
- Télétravail
- Soutien au secteur de la culture
- Vaccin contre la grippe
- Épidémie de covid-19 en Polynésie française
- Plan pauvreté
- Insuffisance des minima sociaux
- Situation du secteur aérien
- Principe de laïcité
- Relations avec la Turquie
- Famine à Madagascar
- Revalorisation salariale des aides à domicile
- Lutte contre la pauvreté
- Octobre rose
- Applications numériques de lutte contre la covid-19
- Égalité des chances à Mayotte
- Filière nationale de blé dur
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
- Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Romain Grau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Duvergé, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Antoine Savignat, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Xavier Batut, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Stéphane Mazars, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Arnaud Viala, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Frédérique Dumas
- M. François Ruffin
- M. Stéphane Peu
- Mme Catherine Kamowski
- M. Arnaud Viala
- Mme Josy Poueyto
- M. Hervé Saulignac
- Mme Valérie Petit
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Recherche et enseignement supérieur (suite)
- Amendement no 327
- M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 863, 755, 1379, 181, 913, 912, 767, 481, 419, 847, 566, 418, 421, 902, 886 et 903
- M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 907 et 915
- Après l’article 56
- Amendement no 795
- Suspension et reprise de la séance
- Plan de relance
- M. Éric Woerth, président et rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, rapporteur spécial
- Mme Anne-France Brunet, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Laure de La Raudière
- M. Christophe Naegelen
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Fabien Roussel
- M. Alexandre Holroyd
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Jean-Paul Mattei
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- Mme Valérie Petit
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Christophe Naegelen
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Frédérique Dumas
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Sabine Rubin
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Moetai Brotherson
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Dominique David
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Dominique Potier
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Plan de relance » (état B)
- Recherche et enseignement supérieur (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Recherche et enseignement supérieur (suite)
- Amendement no 327
- M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 863, 755, 1379, 181, 913, 912, 767, 481, 419, 847, 566, 418, 421, 902, 886 et 903
- M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 907 et 915
- Après l’article 56
- Amendement no 795
- Suspension et reprise de la séance
- Plan de relance
- M. Éric Woerth, président et rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, rapporteur spécial
- Mme Anne-France Brunet, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Laure de La Raudière
- M. Christophe Naegelen
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Fabien Roussel
- M. Alexandre Holroyd
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Jean-Paul Mattei
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- Mme Valérie Petit
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Christophe Naegelen
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Frédérique Dumas
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Sabine Rubin
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Moetai Brotherson
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Dominique David
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Dominique Potier
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Plan de relance » (état B)
- Recherche et enseignement supérieur (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique du Gouvernement
- Réforme des retraites
- Politique en faveur de la jeunesse
- Plan social de Nokia
- Stratégie en matière de service ferroviaire
- Politique judiciaire
- Politique familiale
- Gestion de la crise sanitaire outre-mer
- Propositions de la Convention citoyenne pour le climat
- Interdiction du glyphosate
- Réformes des retraites et de l’assurance chômage
- Politique judiciaire
- Politique environnementale
- Politique culturelle
- Politique du Gouvernement pour l’outre-mer
- Politique industrielle
- Transition écologique et solidaire
- Situation au Mali
- Projet de loi bioéthique
- Accord transactionnel entre les URSSAF et les entreprises
- Revalorisation des retraites agricoles
- Situation de la psychiatrie
- Égalité entre les femmes et les hommes
- Cumul des fonctions des hauts fonctionnaires
- Réforme des retraites
- Fermeture de centres médico-psychologiques en Mayenne
- Réouverture des discothèques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique du Gouvernement
- Réforme des retraites
- Politique en faveur de la jeunesse
- Plan social de Nokia
- Stratégie en matière de service ferroviaire
- Politique judiciaire
- Politique familiale
- Gestion de la crise sanitaire outre-mer
- Propositions de la Convention citoyenne pour le climat
- Interdiction du glyphosate
- Réformes des retraites et de l’assurance chômage
- Politique judiciaire
- Politique environnementale
- Politique culturelle
- Politique du Gouvernement pour l’outre-mer
- Politique industrielle
- Transition écologique et solidaire
- Situation au Mali
- Projet de loi bioéthique
- Accord transactionnel entre les URSSAF et les entreprises
- Revalorisation des retraites agricoles
- Situation de la psychiatrie
- Égalité entre les femmes et les hommes
- Cumul des fonctions des hauts fonctionnaires
- Réforme des retraites
- Fermeture de centres médico-psychologiques en Mayenne
- Réouverture des discothèques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Polynésie Française (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2023 (16e législature)