Accueil > Projet de loi de finances pour 2009 > Les comptes rendus des réunions des commissions élargies

mercredi 12 novembre 2008

Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

- Commission élargie : Santé

vendredi 7 novembre 2008

Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

- Commission élargie : Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Fonction publique ; Régimes sociaux et de retraite ; Comptes spéciaux : Pensions, Gestion du patrimoine immobilier de l'État, Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés

vendredi 7 novembre 2008

Commission des finances, de l'économie générale et du Plan

- Commission élargie : Direction de l'action du Gouvernement ; Budget annexe : Publications officielles et information administrative ; Pouvoirs publics ; Conseil et contrôle de l'État

jeudi 6 novembre 2008

Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

- Commission élargie : Ville et logement

jeudi 6 novembre 2008

Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
Commission des affaires étrangères

- Commission élargie : Aide publique au développement ; Compte spécial : Prêts à des États étrangers

mercredi 5 novembre 2008

Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

- Commission élargie : Travail et emploi

mercredi 5 novembre 2008

Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
Commission des affaires étrangères
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

- Commission élargie : Action extérieure de l'État

mardi 4 novembre 2008

Commission des finances, de l'économie générale et du Plan

- Commission élargie : Engagements financiers de l'État ; provisions ; remboursements et dégrèvements ; comptes spéciaux : participations financières de l'État, avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics

mardi 4 novembre 2008

Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

- Commission élargie : Relations avec les collectivités territoriales ; Compte spécial : Avances aux collectivités territoriales

lundi 3 novembre 2008

Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

- Commission élargie : Solidarité, insertion et égalité des chances

jeudi 30 octobre 2008

Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

- Commission élargie : Sport, jeunesse et vie associative

mercredi 29 octobre 2008

Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
Commission des affaires étrangères
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

- Commission élargie : Immigration, asile et intégration

mercredi 29 octobre 2008

Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Commission des affaires étrangères

- Commission élargie : Médias ; Compte d'affectation spéciale Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien ; Compte de concours financiers avances à l'audiovisuel

mardi 28 octobre 2008

Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

- Commission élargie : Politique des territoires

mardi 28 octobre 2008

Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

- Commission élargie : Justice

lundi 27 octobre 2008

Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

- Commission élargie : Culture