Jeudi 18 juin 2008

Séance de 14 h 00

Compte rendu n° 23

–  Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Pécresse, ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche

Jeudi 11 juin 2008

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 22

–  Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Margaria, président de la Conférence des grandes écoles, et de MM. Alain Storck et Pierre Aliphat, membre du bureau.

Mercredi 11 juin 2008

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 20

–  Table ronde de représentants de syndicats de l’enseignement supérieur et de la recherche : M. Jean Fabbri, secrétaire général du syndicat national de l’enseignement supérieur (SNESUP), M. Stéphane Tassel, membre du bureau national du SNESUP, et M. Michel Piecuch, secrétaire fédéral du SGEN-CFDT.

Jeudi 4 juin 2008

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 19

–  Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Saint-Girons, directeur général de l’Enseignement supérieur, Gilles Bloch, directeur général de la Recherche et de l’innovation, ainsi que Michel Dellacasagrande, directeur des Affaires financières au ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.

Mardi 3 juin 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 18

–  Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Dhainaut, président de l’Agence de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (AERES).

Mardi 3 juin 2008

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 17

–  Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Guillaume, inspecteur général des finances, Mme Charlotte Leca, inspecteur des finances, M. Pascal Aimé, inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche, et M. Bernard Dizambourg, inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche

Mercredi 28 mai 2008

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 16

–  Audition, ouverte à la presse, de. M. Thiébaut Weber, président de la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)

Mercredi 28 mai 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 15

–  Audition, ouverte à la presse, de Mme Sophie BINET, vice-présidente de l’Union nationale des étudiants de France (UNEF), Mme Anna MELIN et M. Thierry LECRAS, membres de l’UNEF.

Mercredi 28 mai 2008

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 14

–  Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier VIAL, délégué général de l’Union nationale inter-universitaire (UNI) et de M. Rémi MARTIAL, membre de l’UNI .

Jeudi 28 mai 2008

Séance de 9 h 00

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, du Bureau de la Conférence des présidents d’université : MM. Thierry Coulhon, président de l’université de Cergy-Pontoise, Jean-Pierre Finance, président de l’université Nancy 1 – Henri Poincaré, Michel Lussault, président de l’université de Tours – François Rabelais et Éric Esperet, délégué général.

Jeudi 15 mai 2008

Séance de 9 h 00

Compte rendu n° 12

–  Table ronde, ouverte à la presse, de délégations syndicales du personnel du ministère : MM. Hubert Lebreton, secrétaire général de l’Union des syndicats de l’équipement USE CFDT, et Patrick Grosroyat, membre du bureau national de l’USE-CFDT ; MM. Willy Garing et Didier Horeau, secrétaires nationaux de la Fédération de l’Équipement-Environnement CGT ; MM. Jean Hédou, secrétaire général de la Fédération Force ouvrière de l’Équipement, de l’Environnement, des Transports et des Services (FEETS FO), et Pascal Pavageau, secrétaire du cartel fédéral FEETS FO ; Mme Claude Bessis et M. Daniel Gascard, de la FSU-Syndicat national de l’Environnement ; Mme Chantal Craipeau et MM. Jean-Pierre Frileux, Alain Ximenes et Patrice Longe, du Syndicat Unitaire de l’Industrie -Fédération Solidaires Finance ; Mme Isabelle Viallat et MM. Gérard Ferré et Didier Mazouni, de l’Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) MEEDDAT.

Jeudi 15 mai 2008

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 11

–  Audition de Mme Hélène Jacquot-Guimbal, directrice générale du personnel et de l’administration au MEEDDAT, M. Patrick Lambert, directeur général adjoint de Voies navigables de France, M. Daniel Horel, directeur des ressources humaines de l’Institut géographique national, M. Vincent Motyka, chef du service des effectifs et du budget et M Yves Malfilatre, sous-directeur des personnels techniques d’exploitation et contractuels au MEEDDAT

Jeudi 17 avril 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 10

–  Audition de M. Didier Lallement, secrétaire général du ministère, Mme Corinne Étaix, préfiguratrice du pilotage et de l'évolution des services, Mme Hélène Jacquot-Guimbal, directrice générale des personnels et de l'administration, M. Daniel Pfeiffer, chef de mission pilotage des services, et M. Benoît Piguet, conseiller au secrétariat général.

Mercredi 16 avril 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 9

–  Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Kouchner, Ministre des Affaires étrangères et européennes.

Jeudi 10 avril 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 8

– Auditions, ouvertes à la presse, sur le bilan de la décentralisation de 2005 au ministère chargé de l’Équipement :

Mme  Hélène Jacquot-Guimbal, directrice générale des personnels et de l’administration, accompagnée de MM. Vincent Motyka, chef du service des effectifs et du budget, Yves Malfilatre, sous-directeur des personnels techniques d’exploitation et contractuels, et Benoît Piguet, conseiller au secrétariat général.

Jeudi 3 avril 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 7

–  Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, Secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales, M. Jean-René Masson, Directeur de l’administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO) au ministère du Travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et de M. Étienne Marie, Directeur de l’administration générale, du personnel et du budget (DAGPB) au ministère de la Santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.

Jeudi 7 février 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 6

– Audition, ouverte à la presse de Mme Christine Le Bihan-Graf, secrétaire générale du ministère de la Culture et de la communication, Mme Catherine Ahmadi-Ruggeri, directrice adjointe de la direction de l’Administration générale et  Mme Sophie Moussette, chef du bureau de la politique immobilière de la sous-direction des affaires financières et générales

Jeudi 7 février 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 5

– Audition ouverte à la presse de M. Patrick Stefanini, secrétaire général du ministère de l’Immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du codéveloppement et M. Yves Bentolila, conseiller auprès du secrétaire général

Jeudi 31 janvier 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 4

– Audition ouverte à la presse de M. Éric Lucas, directeur de la Mémoire, du patrimoine et des archives (DMPA), et M. Jacques Brucher, chef de la Mission pour la réalisation des actifs immobiliers (MRAI) au ministère de la Défense

Jeudi 31 janvier 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 3

– Audition ouverte à la presse de M. Didier Lallement, secrétaire général, Mme Hélène Jacquot-Guimbal, directrice générale du personnel et de l’administration (DGPA) et M. Dominique Figeat, délégué à l’action foncière du ministère de l’Écologie, du développement et de l’aménagement durable (MEDAD)

Jeudi 24 janvier 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 2

– Table ronde de professionnels de l’immobilier et de partenaires de l’État

M. Luc Renaudin, directeur, Jones Lang LaSalle, M. Antoine Derville, directeur général, CB Richard Ellis, M. Hervé de Lafforest, directeur, CB Richard Ellis, M. Bertrand Renaudeau d’Arc, directeur, CB Richard Ellis, M. Jean-François Vitoux, membre du directoire de la Société nationale immobilière (SNI), groupe Caisse des dépôts et consignations, M. Olivier Debains, président-directeur général de la Société de valorisation foncière et immobilière (SOVAFIM), M. Christian de Kerangal, directeur général, Investment Property Data (IPD) et M. Christian Cléret, directeur général de Poste Immo, groupe La Poste

Jeudi 24 janvier 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 1

– Table ronde de représentants de l’État :

M. Dominique Lamiot, directeur général de la Comptabilité publique (DGCP), ministère du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, M. Daniel Dubost, chef du service France Domaine, ministère du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, M. Paul-Henri Watine, trésorier payeur général de la région Rhône-Alpes et du département du Rhône, M. Alain Espinasse, secrétaire général adjoint des affaires régionales (SGAR), préfecture de la région Rhône-Alpes et M. Bertrand Munch, directeur de l’Évaluation de la performance, des affaires financières et immobilières au ministère de l’Intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales