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Comptes rendus de la commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle

Session 2013-2014

Composition de la commission

JEUDI 2 OCTOBRE 2014

Séance de 9 heures 

Compte rendu n° 20

Table ronde « Modèle économique et financier » :

– Mme Sophie des Mazery, directrice de Finansol ;

– M. Hugues Sibille, vice-président du Crédit coopératif ;

– M. Gérard Leseul, responsable des relations institutionnelles et internationales au Crédit mutuel ;

– M. Christian Sautter, président de France Active ;

– M. Yannick Blanc, président de La Fonda.

Séance de 18 heures 

Compte rendu n° 19

Table ronde sectorielle « Éducation populaire » :

– Mme Françoise Doré, trésorière du Comité pour les relations nationales et internationales des Associations de jeunesse et d’éducation populaire (CNAJEP) ;

– M. Jean-Pierre Ledey, président de Planète Sciences ;

– M. Didier Jacquemain, délégué général de la Fédération nationale des Francas ;

– M. Karl Deschamps, secrétaire national délégué aux vacances à la Ligue de l’enseignement ;

– M. Jean-Luc Cazaillon, président du Collectif des associations partenaires de l’école (CAPE), et Mme Catherine Chabrun, représentante du CAPEMARDI 30 septembre 2014

MARDI 30 SEPTEMBRE 2014

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 18

Table ronde sectorielle « Santé – Prévention » :

– M. Gérard Labat, membre du Collectif interassociatif sur la santé (CISS), président de la Fédération nationale d’aide aux insuffisants rénaux (FNAIR),

– M. Gérard Raymond, administrateur du Collectif interassociatif sur la santé, secrétaire général de l’Association française des diabétiques (AFD),

– M. Alain Legrand, directeur général d’AIDES,

– M. Jean-Pierre Gaspard, secrétaire général de l’AFM-Téléthon (Association française contre les myopathies).

MARDI 30 septembre 2014

Séance de 16 heures 

Compte rendu n° 17

Audition de M. Jean-Pierre Hardy, directeur des politiques sociales de l’Assemblée des départements de France

MARDI 23 SEPTEMBRE 2014

Séance de 18 heures 30 

Compte rendu n° 16

Commission d’enquête chargée d’étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses concrètes et d’avenir pour que les associations puissent assurer leurs missions, maintenir et développer les emplois liés à leurs activités, rayonner dans la vie locale et citoyenne et conforter le tissu social

Table ronde sectorielle « Sport » :

– M. Aymeric de Tilly, directeur adjoint de la Ligue du football amateur (Fédération française de football) ;

– M. Patrice Doctrinal, vice-président de la Fédération française de rugby ;

– M. Christophe Zajac, directeur des affaires juridiques et institutionnelles de la Fédération française de basket-ball ;

– M. Bernard Amsalem, président de la Fédération française d’athlétisme ;

– M. Philippe Bana, directeur technique national, et Mme Cécile Mantel, directrice du service juridique de la Fédération française de handball ;

– M. Patrick Andréani, délégué technique général de la Fédération française de gymnastique

MARDI 23 septembre 2014

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 15

Table ronde sectorielle « Action humanitaire » :

– M. Jean-Louis Vielajus, président de Coordination Sud ;

– M. Olivier Lebel, directeur général de Médecins du Monde ;

– M. Pierre-Yves Crochet Damais, Comité catholique contre la faim et pour le développement (CCFD) ;

– M. Aurélien Daunay, directeur des affaires financières, et M. Adrien Tomarchio, directeur de la communication de l’Agence d’aide à la coopération technique et au développement (ACTED).

MARDI 23 SEPTEMBRE 2014

Séance de 16 heures 

Compte rendu n° 14

Commission d’enquête chargée d’étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses concrètes et d’avenir pour que les associations puissent assurer leurs missions, maintenir et développer les emplois liés à leurs activités, rayonner dans la vie locale et citoyenne et conforter le tissu social

Table ronde consacrée aux associations de consommateurs et usagers :

– Mme Corinne Rinaldo, secrétaire confédérale de la Confédération nationale du logement,

– M. Stéphane Pavlovic, directeur de la Confédération générale du logement,

– M. François Carlier, délégué général de la Confédération consommation, logement et cadre de vie,

– M. Alain Bazot, président de l’UFC-Que Choisir, et Mme Béatrice Delpech, directrice adjointe à l’action politique de l’UFC-Que Choisir

MARDI 9 septembre 2014

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 13

Table ronde « Associations d’élus » :

– Mme Corinne Bord, conseillère régionale d’Île-de-France, représentant l’Association des régions de France (ARF) ;

– M. Jean-Marie Darmian, membre du bureau de l’Association des maires de France (AMF).

MARDI 9 septembre 2014

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 12

Table ronde sectorielle « Associations du secteur sanitaire, social et médico-social » :

– M. Dominique Balmary, président de l’Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS) ;

– M. Florent Gueguen, directeur de la Fédération nationale des associations d’accueil et de réinsertion sociale (FNARS), et M. Samuel Le Floch, chargé de mission ;

– M. Yves-Jean Dupuis, directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d’aide à la personne (FEHAP), et Mme Adeline Leberche, directrice du secteur médico-social de la FEHAP ;

– M. Didier Arnal, directeur général adjoint de la Fédération nationale des associations gestionnaires au service des personnes handicapées (FEGAPEI) ;

– M. Yves Verollet, délégué général de l’Union nationale de l’aide, des soins et des services aux domiciles (UNA), et M. Nicolas Pailloux, conseiller « Politiques publiques » ;

– Mme Françoise Kbayaa, présidente adjointe de l’Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI), et M. Thierry Nouvel, directeur général de l’UNAPEI.

MARDI 9 septembre 2014

Séance de 16 heures 

Compte rendu n° 11

Audition de Mme Fabienne Rosenwald, directrice des statistiques d’entreprises de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), accompagnée de M. Julien Deroyon, administrateur de l’INSEE ; et de M. Gilles Caillaud, président de Fédération Asso 1901.

JEUDI 4 SEPTEMBRE 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 10

– Table ronde consacrée aux associations caritatives, réunissant Mme Florence Delamoye, déléguée générale d’Emmaüs France ; Mme Hélène Beck, directrice administration-finances du Secours catholique ; Mme Henriette Steinberg, secrétaire générale du conseil d’administration et secrétaire nationale du Secours populaire français, accompagnée de M. Anthony Marque, secrétaire national du Secours populaire français ; M. Jean-Pierre Caillibot, délégué général adjoint des Petits Frères des pauvres ; M. Patrick Doutreligne, délégué général de la Fondation Abbé Pierre ; M. Olivier Berthe, président des Restos du cœur ; M. Pierre-Yves Madignier, président du mouvement ATD Quart Monde

MERCREDI 3 SEPTEMBRE 2014

Séance de 18 heures 

Compte rendu n° 9

Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Audebert, chef du bureau des associations et fondations au ministère de l’intérieur

MERCREDI 3 SEPTEMBRE 2014

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 8

Audition de M. Jean-Benoît Dujol, directeur de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative (ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports)

MERCREDI 3 SEPTEMBRE 2014

Séance de 16 heures 

Compte rendu n° 7

Audition sectorielle « culture » :

- M. Alain de la Bretesche, président de la Coordination des fédérations et des associations de culture et de communication (COFAC), vice-président de la Fédération Patrimoine environnement ;

- M. Jean-Michel Raingeard, vice-président de la COFAC, président de la Fédération française des sociétés d’amis de musées ;

- M. Vincent Niqueux, administrateur de la COFAC, directeur général de l’Union nationale des Jeunesses musicales de France ;

- M. Jean-Damien Terreaux, administrateur de la COFAC, directeur de la Fédération française des Écoles de cirque.

MERCREDI 3 SEPTEMBRE 2014

Séance de 15 heures 

Compte rendu n° 6

Audition de M. Gérard Terrien, président de la chambre régionale des comptes d’Île-de-France, et de Mme Francine Dosseh, magistrate

JEUDI 3 juillet 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Joëlle Bottalico, vice-présidente du Haut Conseil pour la vie associative, de M. Thierry Guillois, membre du bureau du Haut Conseil pour la vie associative, et de M. Michel de Tapol, président de la commission « Bénévolat »

JEUDI 3 juillet 2014

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Viviane Tchernonog, chargée de recherche au CNRS, centre d’économie de la Sorbonne (Université Paris I), et de M. Jean-Pierre Vercamer, associé responsable du département Audit du secteur associatif (Deloitte), auteurs de l’étude « Les associations entre mutations et crise économique – État des difficultés »

JEUDI 3 juillet 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 3

Audition de Mme Nadia Bellaoui, présidente, et de Mme Frédérique Pfrunder, déléguée générale du Mouvement associatif.

JEUDI 3 juillet 2014

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 2

Audition de M. Jacques Malet, président, et de Mme Cécile Bazin, directrice de l’association Recherches & Solidarités, auteurs de l’étude annuelle La France associative en mouvement.

Mardi 24 juin 2014

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 1

– Nomination du Bureau

– Désignation du rapporteur