Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mercredi 19 avril 2023
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mercredi 19 avril 2023
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mercredi 19 avril 2023
(16e législature)
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Proposition de résolution, pour le développement des méthodes alternatives à l’expérimentation animale, n° 1104 rectifié, déposée le mercredi 19 avril 2023.Mise en ligne : mercredi 10 mai 2023 à 16h45
- Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mercredi 19 avril 2023
(16e législature)
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Proposition de résolution, pour le développement des méthodes alternatives à l’expérimentation animale, n° 1104 rectifié, déposée le mercredi 19 avril 2023.Mise en ligne : mercredi 10 mai 2023 à 16h45
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Examen en commission
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Commission des affaires européennes
Travaux de la commission saisie au préalable-
Commission saisie au préalable le mercredi 19 avril 2023
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