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Jeudi 7 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'ordre du jour de la veille.
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
Dans le cadre de la mission d'élaboration du Livre Blanc de la Délégation sur la lutte contre les violences conjugales, audition de Mme Sophie Cluzel, Secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des Personnes handicapées.
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Mercredi 30 octobre 2019Session 2019 – 2020
Dans le cadre de la mission d'élaboration du Livre Blanc de la Délégation sur la lutte contre les violences conjugales, audition, ouverte à la presse, de M. Adrien Taquet, Secrétaire d'État auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé.
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Mardi 22 octobre 2019Session 2019 – 2020
- Dans le cadre de la mission d'élaboration du Livre Blanc de la Délégation sur la lutte contre les violences conjugales, audition, ouverte à la presse, de :
_pour la Fédération nationale des centres d'information sur les droits des femmes et des familles (FNCIDFF) : Mme Christine Passagne, conseillère juridique et Mme Léa Guichard, conseillère technique sur les violences sexistes ;
_pour le Planning Familial : Mme Véronique Séhier et Mme Caroline Rebhi, co présidentes, accompagnées de Mme Sarah Durocher, accueillante et membre du bureau national. -
Mercredi 9 octobre 2019Session 2019 – 2020
Dans le cadre de la mission d'élaboration du Livre Blanc de la Délégation sur la lutte contre les violences conjugales, table ronde, ouverte à la presse, de professionnels de santé.
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Mercredi 2 octobre 2019Session 2019 – 2020
-Audition, ouverte à la presse, de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la Ville et du Logement.
Désignation d'un vice-président de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes. -
Mercredi 18 septembre 2019Session 2018 – 2019
Audition, ouverte à la presse, de Mme Nicole Belloubet, Garde des Sceaux, ministre de la Justice,
Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi de finances pour 2020,
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants (n° 2200) et la proposition de loi visant à agir contre les violences faites aux femmes (n° 2201). -
Mercredi 11 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2187) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur des articles 1 et 2, Mme Coralie Dubost, rapporteure des articles 3 et 4, M. Hervé Saulignac, rapporteur du titre II, M. Philippe Berta, rapporteur des titres III et IV, M. Jean-François Eliaou, rapporteur du titre V et Mme Laetitia Romeiro Dias, rapporteure des titres VI et VII)
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Mardi 3 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de nomination par le Président de la République, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Virginie Schwarz, aux fonctions de présidente-directrice générale de Météo-France ;
– Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135) (M. Bruno Millienne, Mmes Bérangère Abba et Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit et Mme Zivka Park, rapporteurs) -
Lundi 2 septembre 2019Session 2018 – 2019
Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135) (M. Bruno Millienne, Mmes Bérangère Abba et Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit et Mme Zivka Park, rapporteurs)
Gironde (7e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)