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Mercredi 16 février 2022Session 2021 – 2022
– Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur le bilan des mesures de transition écologique adoptées au cours de la législature.
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Mercredi 24 novembre 2021Session 2021 – 2022
– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (n° 4628) (M. Vincent Thiébaut, rapporteur).
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Mardi 25 mai 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n° 3730) (M. Vincent Thiébaut, rapporteur)
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Mardi 25 mai 2021Session 2020 – 2021
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n° 3730) (M. Vincent Thiébaut, rapporteur)
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Mercredi 24 mars 2021Session 2020 – 2021
Nomination d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Jean-Christophe Niel aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) ;
Audition de M. François Bayrou, Haut-Commissaire au plan. -
Mardi 23 mars 2021Session 2020 – 2021
– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à la prise en compte des objectifs de développement durable (n° 3575) ;
– Audition de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité. -
Jeudi 21 janvier 2021Session 2020 – 2021
Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les enjeux environnementaux au niveau européen.
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Mardi 19 janvier 2021Session 2020 – 2021
Audition de Mme Olivia Grégoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable, sur le plan de relance et les enjeux de la transition écologique
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Mercredi 2 décembre 2020Session 2020 – 2021
Audition, ouverte à la presse, de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.
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Mercredi 25 novembre 2020Session 2020 – 2021
Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Huc, toxicologue en santé humaine, Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE).