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Comptes rendus des réunions de la délégation aux droits des femmes
Session 2003 - 2004
Mardi 6 juillet 2004
(séance de 17 heures) - Audition de M. Jacky Richard, directeur général de l'administration et de la fonction publique
au ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État Mardi 22 juin 2004
(séance de 17 heures) - Audition de M. Jean-Denis Combrexelle, directeur des relations du travail au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. - Audition de MM. Bernard Chave, directeur des ressources humaines, et Charles-Henri Bardot, directeur des affaires sociales du groupe ISS, et de Mme Christine Constantin, responsable de l'agence de Bourgogne-Franche-Comté Mardi 15 juin 2004
(séance de 17 heures) - Audition de Mme Danièle Touchard, directrice du Bureau des Temps à la mairie de Rennes. - Audition de M. André Daguin, président confédéral de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH) Mardi 8 juin 2004
(séance de 16 heures) - Audition de M. Yann Gaudronneau, président de la commission sociale de la Fédération des Entreprises de Propreté (FEP), et de Mme Carole Sintés, déléguée générale de la FEP - Audition de M. Gilbert Cette, professeur d'économie associé à l'Université d'Aix-Marseille II Mardi 15 juin 2004
(séance de 17 heures) - Audition de Mme Danièle Touchard, directrice du Bureau des Temps à la mairie de Rennes. - Audition de M. André Daguin, président confédéral de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH) Mardi 8 juin 2004
(séance de 16 heures) - Audition de M. Yann Gaudronneau, président de la commission sociale de la Fédération des Entreprises de Propreté (FEP), et de Mme Carole Sintés, déléguée générale de la FEP - Audition de M. Gilbert Cette, professeur d'économie associé à l'Université d'Aix-Marseille II Mardi 8 juin 2004
(séance de 16 heures) - Audition de M. Yann Gaudronneau, président de la commission sociale de la Fédération des Entreprises de Propreté (FEP), et de Mme Carole Sintés, déléguée générale de la FEP - Audition de M. Gilbert Cette, professeur d'économie associé à l'Université d'Aix-Marseille II Mardi 25 mai 2004
(séance de 18 heures) - Audition de Mmes Michèle Monrique, secrétaire confédérale de la Confédération générale du Travail-Force ouvrière (CGT-FO) et Annie Barbé, secrétaire fédérale de la Fédération générale de l'alimentation et du tabac Mardi 18 mai 2004
(séance de 18 heures) - Mmes Annie Thomas, secrétaire nationale de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) et Marie-Josèphe Charron, déléguée femmes de la CFDT Mardi 11 mai 2004
(séance de 17 heures) - Audition de Mmes Isabelle de Rambuteau, présidente, et Marie-Laure Desbrosses, chargée de mission, du Mouvement Mondial des Mères-France . - Audition de Mmes Gabrielle Simon, secrétaire générale adjointe, et Patricia Le Bihan, membre de la commission Equité hommes-femmes, de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Mardi 4 mai 2004
(séance de 17 heures) - Mme Rachel Silvera, économiste Mardi 27 avril 2004
(séance de 17 heures) - Audition de M. Jérôme Bédier, président de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (F.C.D.) Mardi 13 avril 2004
(séance de 18 heures) - Audition de Mme Marie-France Boutroue, conseillère à la Confédération générale du travail (CGT) - Audition de Mme Danièle Karniewicz, secrétaire nationale du pôle protection sociale de la Confédération générale des cadres (CFE-CGC) Mardi 6 avril 2004
(séance de 17 heures 30) - Audition de Mmes Valérie Ulrich et Jennifer Bué, chargées d'études à la DARES - Audition de Mme Marie-Thérèse Lanquetin, membre du réseau d'experts juristes auprès du Bureau de l'égalité des chances de la Commission européenne Mardi 2 mars 2004
(séance de 17 heures) - Examen du rapport de Mme Geneviève Levy sur le projet de loi (n° 1338) adopté par le Sénat après déclaration d'urgence relatif au divorce Mercredi 11 février 2004
(séance de 10 heures) - Audition sur le projet de loi relatif au divorce de Mme Marie-Dominique de Suremain, déléguée nationale de la Fédération nationale Solidarité-Femmes. Mardi 10 février 2004
(séance de 17 heures) - Audition sur le projet de loi relatif au divorce de Mme Marguerite Delvolvé, présidente de l'Association pour la promotion de la famille (APPF) et de Me Ghislaine Jacques-Hureaux, avocate. Mardi 3 février 2004
(séance de 18 heures) - Audition de Mme Marie-Cécile Moreau, juriste - Audition de Mme Chantal Lebatard, administratrice de l'Union nationale des associations familiales (UNAF) Mardi 20 janvier 2004
(séance de 18 heures 30) - Audition de M. Benoit Bastard, sociologue, directeur de recherche au CNRS Mardi 16 décembre 2003
(séance de 18 heures 30) - Audition de Mme Annie Guilberteau, directrice générale du Centre National d'Information et de Documentation des Femmes et des Familles (CNIDFF), sur le projet de loi relatif au divorce. Mardi 9 décembre 2003
(1ère PARTIE) (séance
de 17 heures) - Compte rendu de la conférence du réseau des commissions pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes des Parlements des pays membres de l'Union européenne et du Parlement européen, qui s'est tenue à Rome le 21 novembre 2003 (2ème PARTIE) (séance
de 18 heures) Audition de Mmes Maïté Albagly, secrétaire générale, et Fatima Lalem, membre du bureau national, du Mouvement Français pour le Planning Familial, sur les problèmes soulevés par la création d'un nouveau délit d'interruption involontaire de grossesse Mardi 18 novembre 2003
(séance de 17 heures 30) - Audition de Mme Patricia Bouillaguet, directrice de l'AFPA, en charge de la prospective et des relations avec les pouvoirs publics Mardi 4 novembre 2003
(séance de 18 heures) - Audition de Mmes Véronique Hespel, présidente, et Françoise Nallet, déléguée générale de l'association Retravailler, sur le thème de l'orientation professionnelle continue des femmes Mardi 7 octobre 2003
(séance de 17 heures 30) - Examen du rapport d'activité annuel de la Délégation - juillet 2002/juillet 2003 - (Mme Marie-Jo Zimmermann, rapporteure) Mardi 7 octobre 2003
(séance de 17 heures 30)
- Echange de vues sur le thème de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes |