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Comptes rendus des réunions de la délégation aux droits des femmes
Session 2004 - 2005

 

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Comptes rendus de la XIIIe législature - Comptes rendus de la XIe législature

 

Mardi 5 juillet 2005
(séance de 11 h 30)

Audition sur le thème des femmes de l'immigration :

- Mme Annie Guilberteau, directrice générale du Centre nationale d'information et de documentation des femmes et des familles (CNIDFF)

Mardi 28 juin 2005
(séance de 17 h 30)

Audition sur le thème des femmes de l'immigration :

- Mmes Fadila Bent-Abdesselam, médiatrice juridique de l'association de solidarité avec les femmes algériennes démocrates (ASFAD), Isabelle Gillette-Faye, directrice du groupe femmes pour l'abolition des mutilations sexuelles (GAMS) et Christine Jama, directrice de l'association « Voix de femmes »

Mardi 21 juin 2005
(séance de 17 heures)

Audition sur le thème des femmes de l'immigration :

- Mme Sihem Habchi, vice-présidente de l'association « Ni putes, ni soumises »

Mercredi 15 juin 2005
(séance de 10 heures)

Audition sur le thème des femmes de l'immigration :

- Mme Florence Lacaze, responsable de la commission femmes de la FASTI (Fédération des associations de soutien aux travailleurs immigrés)

Mardi 14 juin 2005
(séance de 17 heures)

Auditions sur le thème des femmes de l'immigration :

- Mme Gaye Petek, directrice de l'association ELELE - Migrations et cultures en Turquie

- Mme Damarys Maa, présidente de l'IFAFE (Initiatives des femmes africaines de France et d'Europe

Mardi 7 juin 2005
(séance de 18 heures)

- Audition sur le thème des femmes de l'immigration de Mme Claudie Lesselier, présidente du RAJFIRE (Réseau pour l'autonomie des femmes immigrées)

Mardi 12 avril 2005
(séance de 17 heures)

- Examen du rapport de Mme Marie-Jo Zimmermann sur le projet de loi (n°2214) relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes

Mardi 5 avril 2005
(séance de 18 heures)

- Audition sur le thème de l'égalité salariale de M. Dominique Tellier, directeur des relations sociales du MEDEF, de Mme Catherine Martin, directrice de l'emploi du MEDEF et de Mme Martine Clément, PDG de la société de galvanoplastie industrielle (SGI)

Mercredi 30 mars 2005
(séance de 10 heures)

- Audition sur le thème de l'égalité salariale de représentants d'organisations syndicales et de membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Mardi 22 mars 2005
(séance de 17 heures)

- Mme Cristina Lunghi, présidente de l'association Arborus

- M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales à la Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises (CGPME)

Mardi 1er mars 2005
(séance de 17 heures 30 )

Auditions sur le thème de l'égalité salariale de :

- Mme Annie Thomas, secrétaire nationale de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

- Mme Gabrielle Simon, secrétaire générale adjointe de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

Mardi 15 février 2005
(séance de 17 heures )

Auditions sur le thème de l'égalité salariale de :

- Mme Frédérique Dupont, secrétaire confédérale de la Confédération générale du travail. (CGT)

- Mme Michèle Monrique, secrétaire confédérale de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

- Mme Danièle Karniewicz, secrétaire nationale du pôle protection sociale de la Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

Mardi 8 février 2005
(séance de 17 heures)

- Audition de M. François Fatoux, délégué général de l'Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises

- Audition de Mme Marie-Cécile Moreau, juriste, présidente de l'Association française des femmes de carrières juridiques

Mardi 1er février 2005
(séance de 18 heures)

- Audition de Mme Blandine Kriegel, présidente du Haut Conseil à l'intégration

Mardi 25 janvier 2005
(séance de 17 heures)

- Audition de Mme Françoise Hostalier, présidente de l'association Action Droits de l'Homme, membre de la Commission nationale consultative des droits de l'homme

- Audition de Mme Marie-Josèphe Creps, présidente de l'association CLER, Amour et Famille

Mardi 18 janvier 2005
(séance de 17 heures)

- Audition de Mme Nathalie Bajos, chercheure à l'INSERM

- Audition de Mme Catherine Chouard, directrice des ressources humaines du groupe Elior

Mardi 14 décembre 2004
(séance de 17 heures)

- Audition de Mme Elisabeth Aubény, gynécologue, présidente de l'Association Française pour la Contraception

Mardi 7 décembre 2004
(séance de 17 heures)

- Audition de Mme Emmanuèle Jeandet-Mengual, membre de l'Inspection générale des affaires sociales, présidente du groupe national d'appui à la mise en œuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'IVG et à la contraception

- Audition de Mme Hélène Mignon, députée, coordinatrice du réseau parlementaire de lutte contre le VIH/Sida de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.F.P.), sur les conséquences du VIH/Sida sur les femmes et les orphelins en Afrique

Mardi 23 novembre 2004
(séance de 18 heures)

- Audition de Mme Marie-Françoise Blanchet, Grande Maîtresse de la Grande Loge féminine de France sur le projet de loi relatif à la lutte contre les propos discriminatoires à caractère sexiste ou homophobe.

Mardi 17 novembre 2004
(séance de 17 heures)

- Audition de Mme Yvette Roudy, présidente de l'Assemblée des femmes, ancienne ministre des droits de la femme, sur le projet de loi relatif à la lutte contre les propos discriminatoires à caractère sexiste ou homophobe.

Mardi 16 novembre 2004
(séance de 17 heures )

- Examen du rapport d'activité de la Délégation, octobre 2003 - juillet 2004 (Mme Marie-Jo Zimmermann, rapporteure).

Mercredi 3 novembre 2004
(séance de 17 heures)

- Audition de Mme Marie-Cécile Moreau, juriste, sur le projet de loi relatif à la lutte contre les propos discriminatoires à caractère sexiste ou homophobe.

Mardi 12 octobre 2004
(séance de 17 heures)

- Audition de Mmes Diane Mouratoglou et Samia Meghouche, membres de l'association « Ni Putes Ni Soumises » et avocates, sur la situation des jeunes filles et des femmes dans les cités et sur le projet de loi relatif à la lutte contre les propos discriminatoires à caractère sexiste ou homophobe

Mardi 5 octobre 2004
(séance de 17 heures)

Auditions sur le projet de loi relatif à la lutte contre les propos discriminatoires à caractère sexiste ou homophobe :

- Mme Ariane Aubier, présidente de l'association des Chiennes de garde

- Mme Françoise Laurant, présidente du Mouvement français pour le planning familial

- Mme Maya Surduts, porte-parole du Collectif national pour les droits des femmes (CNDF)