Maladies de la vigne et du bois

Lors de sa réunion du 21 janvier 2015, le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé de créer une mission d’information sur les maladies de la vigne et du bois. Deux co-rapporteurs ont été nommés lors de la réunion du 4 mars 2015 :
- Mme Catherine Quéré, députée (SRC) de Charente-Maritime,
- M. Jean-Marie Sermier, député (UMP) du Jura.

Nuisances aéroportuaires

Lors de sa réunion du 21 janvier 2015, le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé de créer une mission d’information sur les nuisances aéroportuaires. Deux co-rapporteurs ont été nommés lors de la réunion du 4 mars 2015 :
- M. Jacques-Alain Bénisti, député (UMP) du Val-de-Marne,
- M. Christophe Bouillon, député (SRC) de Seine-Maritime.

Continuités écologiques

Lors de sa réunion du 21 janvier 2015, le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé de créer une mission d’information sur les continuités écologiques. Deux co-rapporteurs ont été nommés lors de la réunion du 4 mars 2015 :
- Mme Françoise Dubois, députée (SRC) de la Sarthe,
- M. Jean-Pierre Vigier, député (UMP) de Haute-Loire.

Conséquences géographiques, économiques et sociales des changements climatiques en France et préparation de la COP 21 en 2015

Lors de sa réunion du 2 octobre 2013, le bureau de la commission du développement durable a décidé de la création d’une mission d’information sur les conséquences géographiques, économiques et sociales des changements climatiques en France et sur la préparation de la COP 21 en 2015. Lors de sa réunion constitutive, le mardi 21 janvier 2014, elle a désigné son bureau qui se compose comme suit :
- Président : M. Martial Saddier, député (UMP) de Haute-Savoie,
- Vice-Présidents : M. Denis Baupin, député (Ecolo) de Paris, M. Arnaud Leroy, député (SRC) représentant les Français établis hors de France (5e circonscription – Andorre, Espagne, Monaco, Portugal), et M. Bertrand Pancher, député (UDI) de la Meuse,
- Rapporteure : Mme Sophie Errante, députée (SRC) de Loire-Atlantique,
- Membres : M. Patrice Carvalho, député (GDR) de l’Oise, M. Jean-Yves Caullet, député (SRC) de l’Yonne, M. Jean-Paul Chanteguet, député (SRC) de l’Indre, M. Charles-Ange Ginesy, député (UMP) des Alpes-Maritimes, M. Jacques Krabal, député (RRDP) de l’Aisne, M. Jean-Marie Sermier, député (UMP) du Jura.

Contrôle de l’application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

Le 18 juillet 2012, le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé de créer cette mission de contrôle et a désigné deux co-rapporteurs :

- M. Yves Albarello,
- M. Alexis Bachelay.

Biomasse au service du développement durable

Le 18 juillet 2012, le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé de créer cette mission d’information et a désigné deux co-rapporteurs :

- M. François-Michel Lambert,
- Mme Sophie Rohfritsch.

Rapport d'information sur la biomasse au service du développement durable n° 1169 déposé le 19 juin 2013 par M. François-Michel Lambert et Mme Sophie Rohfritsch

Gestion des déchets radioactifs

Le 18 juillet 2012, le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé de créer cette mission d’information et a désigné deux co-rapporteurs :

- M. Christophe Bouillon,
- M. Julien Aubert.

Rapport d'information sur la gestion des matières et déchets radioactifs n° 1218 déposé le 3 juillet 2013 par MM. Christophe Bouillon et Julien Aubert

Filières REP

Le 20 février 2013, le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé de créer cette mission d’information et a désigné deux co-rapporteurs :

- Jean-Jacques Cottel,
- Guillaume Chevrollier.

Rapport d'information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites "filières REP") n° 1347 déposé le 10 septembre 2013 par MM. Jean-Jacques Cottel et Guillaume Chevrollier

Affichage environnemental

Le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé, le 29 mai 2013, de créer cette mission d’information. Elle a nommé deux rapporteurs : Mme Sophie Errante et M. Martial Saddier. Elle a notamment pour objet de faire le point sur l'expérimentation lancée en juillet 2011 par 168 entreprises.

Rapport d'information sur l'affichage environnemental n° 1562 déposé le 20 novembre 2013 par Mme Sophie Errante et M. Martial Saddier

Zones de revitalisation rurale

Le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé, le 2 octobre 2013, de créer cette mission d’information. Elle a désigné deux co-rapporteurs : M. Alain Calmette et M. Jean-Pierre Vigier.

Rapport d'information sur les zones de revitalisation rurale n°2251 déposé le 8 octobre 2014 par M. Alain Calmette et M. Pierre Vigier

Place des autoroutes dans les infrastructures de transport

Lors de sa réunion du 21 mai 2014, le bureau de la commission du développement durable a décidé de la création d’une mission d’information sur la place des autoroutes dans les infrastructures de transport. Lors de sa réunion constitutive, le mercredi 18 juin 2014, elle a désigné son bureau qui se compose comme suit :
- Président : M. Bertrand Pancher,
- Rapporteur : M. Jean-Paul Chanteguet,
- Membres : M. Christophe Bouillon, M. Patrice Carvalho, M. Jean-Yves Caullet, M. Stéphane Demilly, Mme Françoise Dubois, M. Philippe Duron, M. Laurent Furst, M. Jacques Krabal, M. François-Michel Lambert, M. Michel Lesage, Mme Martine Lignières-Cassou, M. Olivier Marleix, M. Yves Nicolin, M. Rémi Pauvros, Mme Marie-Line Reynaud, Mme Sophie Rohfritsch, M. Martial Saddier, M. Gilles Savary.

Rapport d'information sur la place des autoroutes dans les infrastructures de transport n°2476 déposé le 17 décembre 2014 par M. Bertrand Pancher et M. Jean-Paul Chanteguet