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M. Jean-Marie Sermier

Jura (3e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 5 mars 1961 à Nozeroy (Jura)
  • Viticulteur
Suppléant
  • M. J-Pascal Fichere
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Jean-Marie Sermier

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    Commission du développement durable : place des autoroutes dans les infrastructures de transportVoir la vidéo

    Commission du développement durable : place des autoroutes dans les infrastructures de transport

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    Commission du développement durable : Négociations internationales relatives au changement climatique

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    Commission du développement durable : compétitivité du transport aérien (rapport du groupe de travail)

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  • Travaux récents

  • Compte rendu de réunion n° 21 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mercredi 17 décembre 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur la place des autoroutes dans les infrastructures de transport (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)

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  • Réponse à la question écrite n° 69563 publiée le 16 décembre 2014
    bois et forêts - politique forestière - Centre national de la propriété forestière. moyens. financement

    M. Jean-Marie Sermier interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, sur le financement du Centre national de la propriété forestière (CNPF). Cet établissement public, qui agit auprès de 3,5 millions de propriétaires forestiers, est financé à 40 % par une subvention pour charge de service public versée par l'État, à 24 % par une quote-part de la taxe pour frais des chambres d'agriculture, à 26 % par des subventions et marchés passés avec des partenaires et à 10 % par des ressources propres. Le CNPF joue un rôle important pour orienter la gestion des forêts privées, pour favoriser les regroupements de parcelles et pour accompagner les petits propriétaires forestiers. Or il semble que l'État souhaite diminuer le montant de sa subvention annuelle. Une telle mesure mettrait en péril certaines activités du CNPF, notamment les prestations proposées aux petits propriétaires forestiers en matière de conseil, de formation et d'accompagnement. C'est pourquoi il lui demande de lui indiquer le montant du soutien financier de l'État au CNPF, son évolution depuis 2012 et, le cas échéant, de lui préciser s'il est effectivement prévu de le réduire dans les années à venir.

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  • Question écrite n° 70820 publiée le 9 décembre 2014
    jeux et paris - jeux de loto - loto associatif. réglementation

    M. Jean-Marie Sermier interroge M. le ministre des finances et des comptes publics sur les règles encadrant les lotos de type « quine ». Les lotos organisés par les associations sont des moments de convivialité auxquels les joueurs sont souvent très attachés. Ils permettent à des associations locales de financer leurs activités ou leurs actions de bienfaisance. En cela ils contribuent à la cohésion sociale et au vivre ensemble. Toutefois des règles précises encadrent le déroulement de ces lotos. Ainsi l'article 6 de la loi du 21 mai 1836 précise qu'ils se caractérisent par des mises de faible valeur, inférieures à 20 euros. Or, dans la plupart des lotos associatifs traditionnels, plusieurs formules sont proposées aux joueurs. Si l'achat d'un carton unique est souvent très inférieur à 20 euros, certaines formules, consistant à acheter 3, 6 ou 9 cartons par exemple, peuvent dépasser ce montant. Il lui demande si la règle limitant la mise à 20 euros concerne l'achat du carton simple ou si elle s'applique à l'ensemble des formules proposées par les organisateurs. Dans la seconde hypothèse, on peut craindre qu'une grande partie des lotos proposés dans nos territoires ne puissent plus trouver l'équilibre financier suffisant, déduction faite des frais d'organisation, pour dégager un résultat positif au profit de l'association organisatrice.

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  • Réponse à la question écrite n° 58878 publiée le 9 décembre 2014
    recherche - agriculture - OGM. perspectives

    M. Jean-Marie Sermier attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les organismes génétiquement modifiés autorisés à la mise sur le marché en Europe. Une trentaine d'OGM sont actuellement autorisés pour l'alimentation humaine et animale bien que leur culture ne le soit pas en France. Les OGM sont présents de manière significative dans l'alimentation animale notamment à travers le tourteau de soja. Il se demande si l'État, notamment <em>via</em> l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), dispose de rapports fiables sur l'impact de la présence d'OGM dans l'alimentation animale sur la santé humaine et si ceux-ci sont susceptibles de dissiper les inquiétudes régulièrement exprimées par les consommateurs.

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  • Compte rendu de réunion n° 19 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mercredi 3 décembre 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy, rapporteurs au nom de la commission des affaires européennes de la mission d'information sur les négociations internationales relatives au changement climatique
    • - Information relative à la Commission

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  • Réponse à la question écrite n° 63363 publiée le 2 décembre 2014
    audiovisuel et communication - télévision numérique terrestre - chaînes diffusées. zones frontalières

    M. Jean-Marie Sermier interroge Mme la ministre de la culture et de la communication sur la réception des chaînes de télévision publiques suisses en France à laquelle de nombreux frontaliers partageant leur vie entre les deux pays sont attachés. Il note que par le passé la réception de ces chaînes, en particulier de la TSR, était relativement aisée soit par voie hertzienne par la proximité des émetteurs suisses soit par le câble ou le satellite. Or il semble que ce ne soit plus le cas depuis la fusion de la TSR avec la RSR et le passage des chaînes concernées en haute définition. Il lui demande donc pourquoi la réception de la télévision publique suisse n'est plus aussi facile et si des solutions peuvent être techniquement envisagées pour restaurer la situation antérieure. Il s'interroge notamment sur la possibilité d'accorder aux chaînes publiques suisses des fréquences TNT dans les régions frontalières telles que la Franche-Comté, l'Alsace et Rhône-Alpes.

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  • Compte rendu de réunion n° 18 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mercredi 26 novembre 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Roux sur le rapport du groupe de travail « Compétitivité du transport aérien français »

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  • Réponse à la question écrite n° 26620 publiée le 25 novembre 2014
    drogue - lutte et prévention - produits stupéfiants. usage. répression

    M. Jean-Marie Sermier attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur à propos des sanctions liées à l'emploi de produits stupéfiants. L'usage de stupéfiants est un délit prévu et réprimé par l'article L. 3421-1 du code de la santé publique. Or, du fait de la lourdeur d'une procédure qui nécessite notamment la mise en garde à vue de l'auteur du délit et l'enregistrement de l'audition, les forces de police se trouvent démotivées et préfèrent bien souvent fermer les yeux sur cette infraction. De ce fait, la consommation de stupéfiant, et principalement de cannabis, demeure fréquemment impunie lorsque la substance saisie n'est pas conséquente. C'est pourquoi il demande s'il ne serait pas plus judicieux de faire de l'usage de stupéfiant une contravention de quatrième classe plutôt qu'un délit, la répression se trouvant dans ce cas bien plus simple à mettre en oeuvre. Faciliter ainsi la répression la rendrait plus aisément effective et dissuaderait donc davantage le contrevenant. Décourager la consommation de produits illicites reviendrait alors à porter un coup sévère au trafic de stupéfiants. Il lui demande si, à l'heure où certains membres de la majorité évoquent la possibilité d'une dépénalisation du cannabis, il ne serait pas davantage raisonnable de faciliter la répression de sa consommation par des mesures plus simples mais plus efficaces.

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  • Question écrite n° 69103 publiée le 18 novembre 2014
    impôts et taxes - centres de gestion agréés - compétences. réglementation

    M. Jean-Marie Sermier interroge M. le ministre des finances et des comptes publics sur l'article 158-7 du code général des impôts qui prévoit une majoration de 25 % de l'impôt sur le revenu sur les bénéfices industriels et commerciaux lorsque le contribuable assujetti n'est pas adhérent à un centre de gestion défini à l'article 1649 <em>quater C</em> et suivants du même code. Il semble que l'adhésion à un centre de gestion ne soit pas possible pour une personne physique exerçant son activité en Suisse dans le canton de Vaud et qui, aux termes des conventions fiscales signées entre la France et la Suisse, est imposable en France. C'est pourquoi il souhaite qu'il confirme que le contribuable concerné n'a pas d'autre choix que de subir la majoration de 25 % de l'impôt dû au titre des bénéfices industriels et commerciaux. Le cas échéant, il lui demande si une évolution de la législation est envisageable pour aller vers une plus grande égalité des contribuables face à l'impôt.

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  • Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 5 novembre 2014 - Séance de 09 heures 45

    • - Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et la commission des affaires européennes, de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015

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  • Compte rendu de réunion n° 168 - Commission des affaires européennes

    Mercredi 5 novembre 2014 - Séance de 09 heures 45

    • - Audition, conjointe avec les commissions du Développement durable et des Affaires étrangères, de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale du ministre des affaires étrangères pour la conférence Paris Climat 2015

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  • Compte rendu de réunion n° 168 - Commission des affaires européennes

    Mercredi 5 novembre 2014 - Séance de 09 heures 45

    • - Audition, conjointe avec les commissions du Développement durable et des Affaires étrangères, de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale du ministre des affaires étrangères pour la conférence Paris Climat 2015

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  • Compte rendu de réunion n° 12 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mercredi 5 novembre 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015

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  • Réponse à la question écrite n° 65028 publiée le 4 novembre 2014
    agriculture - viticulteurs - main-d'oeuvre saisonnière. réglementation

    M. Jean-Marie Sermier attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, sur les « contrats vendanges » codifiés aux articles L. 718-4 et suivants du code rural et de la pêche maritime. Ces contrats, dont bénéficient chaque année environ 300 000 vendangeurs, ont été créés en 2001 pour répondre à la pénurie de main-d'oeuvre à laquelle étaient confrontés les exploitants viticoles. L'exonération de la part salariale des cotisations d'assurances sociales maladie, maternité, invalidité, décès et vieillesse contribue largement à rendre ce dispositif attractif pour les salariés. Il lui demande de confirmer l'attachement du Gouvernement à ce dispositif d'exonération.

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  • Question écrite n° 67336 publiée le 28 octobre 2014
    communes - DSR - éligibilité. critères

    M. Jean-Marie Sermier interroge M. le ministre de l'intérieur sur les conséquences de la loi du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux sur le calcul de la dotation de solidarité rurale. En effet, l'article 4 de cette loi dispose que le nombre de cantons est divisé par deux par rapport au nombre de cantons préexistants. En outre, le Conseil d'État, qui a procédé à la détermination des nouvelles limites territoriales des cantons a parfois désigné de nouvelles communes comme chefs-lieux, notamment sur la base d'un critère démographique. Or l'article L. 2334-21 du code général des collectivités territoriales dispose que la première fraction de la dotation de solidarité rurale (DSR), dite « bourg centre » est attribuée aux communes dont la population représente au moins 15 % de la population du canton et aux communes chefs-lieux de canton. Pour mémoire, en 2013, cette fraction représentait plus de 306 millions d'euros sur les 917 millions d'euros de DSR répartis en métropole. De nombreuses communes qui vont perdre leur qualité de chef-lieu de canton après les élections départementales des 22 et 29 mars 2015 s'inquiètent de la suppression brutale de cette fraction à partir de l'année 2017. C'est pourquoi il lui demande si des mesures sont envisagées par le Gouvernement pour aider ces communes, généralement rurales et déjà fragiles sur le plan financier, à supporter ce choc.

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  • Compte rendu de réunion n° 7 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mercredi 22 octobre 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, de Mme Annick Girardin, secrétaire d'État au développement et à la francophonie

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  • Compte rendu de réunion n° 163 - Commission des affaires européennes

    Mercredi 22 octobre 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Audition de Mme Annick Girardin, Secrétaire d'État au développement et à la francophonie, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire

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  • Compte rendu de réunion n° 6 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mercredi 22 octobre 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne de M. Arnaud Leroy sur le second paquet énergie-climat (n° 2295) (M. Arnaud Leroy, rapporteur)

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  • Question écrite n° 67174 publiée le 21 octobre 2014
    santé - maladie de Lyme - lutte et prévention

    M. Jean-Marie Sermier attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur la borréliose de Lyme. Transmise par morsure de tique, cette maladie infectieuse grave d'origine bactérienne se caractérise par une atteinte cutanée et neurologique ainsi que par des douleurs musculaires et articulaires. Longtemps considérée comme rare, la maladie est malheureusement en pleine expansion : l'institut Pasteur estime que douze à quinze mille personnes en sont atteintes chaque année en France. La méconnaissance de cette maladie entraîne souvent une période d'incertitude médicale douloureuse tant physiquement et moralement pour les malades et leurs proches. En outre, elle engendre souvent un certain isolement social. C'est pourquoi il lui demande si le Gouvernement soutient le projet visant à reconnaître la maladie de Lyme comme grande cause nationale 2015 qui contribuerait à sa reconnaissance tant par le grand public que par le corps médical.

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  • Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mercredi 15 octobre 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Bardy sur son rapport de mission : « De l'intelligence collaborative à l'économie circulaire: France, terre d'accueil de l'industrie papetière »
    • - Résultats du scrutin concernant la nomination de M. Pierre-Marie Abadie, candidat à la direction générale de l'ANDRA
    • - Informations relatives à la Commission

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Contact

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Mandat de député
        • 12e législature : Élu le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
        • 13e législature : Réélu le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
    • Commission permanente
      • Commission de la défense nationale et des forces armées
        • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
      • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
        • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
      • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
        • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
    • Délégation
      • Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne
        • du 03/07/2002 au 03/07/2002 (Membre)
        • du 09/07/2002 au 19/06/2007 (Membre)

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