Recherche dans la base des amendements

Législature

Suivre les amendements en discussion

Suivre les amendements en discussion

Résultats de la recherche

(132 résultats)

Trier ces résultats par ordre de passage

Voir tous les amendements législatifs sur open data

Recherche par examen unique - Tous les amendements ci-dessous sont :

Déposés sur le texte : Texte n°484, adopté par la commission, sur le projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n°383)
Liés au dossier législatif : Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Examinés par : Assemblée nationale (séance publique)

...

n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
80	Après l'Article 18	La France insoumise M. Michel Larive	Discuté	Rejeté	21 décembre 2017	15 décembre 2017
79	Après l'Article 18	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Discuté	Rejeté	21 décembre 2017	15 décembre 2017
20	Après l'Article 18	Les Républicains M. Frédéric Reiss	Discuté	Rejeté	21 décembre 2017	15 décembre 2017
28	Après l'Article 18	Mouvement Démocrate et apparentés Mme Géraldine Bannier	Discuté	Rejeté	21 décembre 2017	15 décembre 2017
129	Après l'Article 18	Gouvernement	Discuté	Adopté	21 décembre 2017	16 décembre 2017
77	Article 18, alinéa 1	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Discuté	Adopté	21 décembre 2017	15 décembre 2017
53	Article 18, alinéa 1	Les Républicains M. Maxime Minot	Discuté	Adopté	21 décembre 2017	15 décembre 2017
88	Article 18, alinéa 1	Nouvelle Gauche M. Régis Juanico	Discuté	Rejeté	21 décembre 2017	15 décembre 2017
78	Article 18, alinéa 1	La France insoumise M. Michel Larive	Discuté	Rejeté	21 décembre 2017	15 décembre 2017
135	Après l'Article 17	La République en Marche M. Grégory Galbadon	Discuté	Adopté	21 décembre 2017	20 décembre 2017
133 (Rect)	Après l'Article 17	Commission des affaires culturelles et de l'éducation Mme Aude Amadou, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation	Discuté	Retiré	21 décembre 2017	20 décembre 2017
132 (Rect)	Après l'Article 17	Commission des affaires culturelles et de l'éducation Mme Aude Amadou, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation	Discuté	Retiré	21 décembre 2017	20 décembre 2017
137	Après l'Article 17	La République en Marche M. Grégory Galbadon	Discuté	Retiré	21 décembre 2017	20 décembre 2017
103	Article 17, alinéa 6	La République en Marche M. Stéphane Mazars	Discuté	Adopté	21 décembre 2017	16 décembre 2017
89	Article 17, alinéa 6	Nouvelle Gauche M. Régis Juanico	Discuté	Retiré	21 décembre 2017	15 décembre 2017
76	Article 17, alinéa 6	La France insoumise M. Michel Larive	Discuté	Rejeté	21 décembre 2017	15 décembre 2017
102	Article 17, alinéa 6	La République en Marche M. Stéphane Mazars	Discuté	Adopté	21 décembre 2017	16 décembre 2017
75	Article 17	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Discuté	Rejeté	21 décembre 2017	15 décembre 2017
12	Article 17, alinéa 1	Les Républicains Mme Brigitte Kuster	Discuté	Rejeté	21 décembre 2017	15 décembre 2017
90	Après l'Article 16	Nouvelle Gauche M. Régis Juanico	Discuté	Rejeté	21 décembre 2017	15 décembre 2017
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

...

Fabrication de la liasse