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Déposés sur le texte : Texte n°484, adopté par la commission, sur le projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n°383)
Liés au dossier législatif : Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Examinés par : Assemblée nationale (séance publique)

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n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
137	Après l'Article 17	La République en Marche M. Grégory Galbadon	Discuté	Retiré	21 décembre 2017	20 décembre 2017
135	Après l'Article 17	La République en Marche M. Grégory Galbadon	Discuté	Adopté	21 décembre 2017	20 décembre 2017
134	Sous-amendement de l'amendement n°92 Après l'Article 16	Nouvelle Gauche M. Régis Juanico	Discuté	Rejeté	21 décembre 2017	20 décembre 2017
133 (Rect)	Après l'Article 17	Commission des affaires culturelles et de l'éducation Mme Aude Amadou, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation	Discuté	Retiré	21 décembre 2017	20 décembre 2017
132 (Rect)	Après l'Article 17	Commission des affaires culturelles et de l'éducation Mme Aude Amadou, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation	Discuté	Retiré	21 décembre 2017	20 décembre 2017
131	Article 13 BIS	Gouvernement	Discuté	Adopté	21 décembre 2017	18 décembre 2017
130	Avant l'Article 14	La République en Marche Mme Aude Amadou	Retiré			16 décembre 2017
129	Après l'Article 18	Gouvernement	Discuté	Adopté	21 décembre 2017	16 décembre 2017
128	Après l'Article 17	La République en Marche Mme Aude Amadou	Irrecevable 40			16 décembre 2017
127	Après l'Article 17	La République en Marche Mme Aude Amadou	Retiré			16 décembre 2017
126 (Rect)	Après l'Article 13	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	21 décembre 2017	16 décembre 2017
125	Article 13 BIS, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Tombé	21 décembre 2017	16 décembre 2017
124	Article 10 TER, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	20 décembre 2017	16 décembre 2017
123	Article 9, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	20 décembre 2017	16 décembre 2017
122 (2ème Rect)	Article 9, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	20 décembre 2017	16 décembre 2017
121	Article 9, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Retiré			16 décembre 2017
120	Article 8, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	20 décembre 2017	16 décembre 2017
119	Article 7, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	20 décembre 2017	16 décembre 2017
118 (Rect)	Après l'Article 5	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Retiré	20 décembre 2017	16 décembre 2017
117 (Rect)	Après l'Article 5	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	20 décembre 2017	16 décembre 2017
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

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