Résultats de la recherche
(166 résultats)
| n° | Dossier législatif | Emplacement | Auteur | État | Sort | Date d'examen | Examiné par | Texte visé | Date de dépôt | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| AS54 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 7, alinéa 20 |
Renaissance
Mme Annie Vidal |
Retiré | Commission des affaires sociales | n°2118 | 6 avril 2024 | |||
| AS50 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 7, alinéa 17 |
Renaissance
Mme Annie Vidal |
Retiré | Commission des affaires sociales | n°2118 | 6 avril 2024 | |||
| AS15 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Après l'Article 2 |
Rassemblement National
Mme Mathilde Paris |
Irrecevable | Irrecevable | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | ||
| AS25 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 7 |
Les Républicains
Mme Sylvie Bonnet |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | |||
| AS24 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 7, alinéa 4 |
Socialistes et apparentés
Mme Anna Pic |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | |||
| AS57 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Après l'Article 4 |
Écologiste - NUPES
M. Sébastien Peytavie |
Irrecevable | Irrecevable | Commission des affaires sociales | n°2118 | 6 avril 2024 | ||
| AS3 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Après l'Article 7 |
Les Républicains
M. Thibault Bazin |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 3 avril 2024 | |||
| AS1 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Après l'Article 7 |
Les Républicains
M. Thibault Bazin |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 3 avril 2024 | |||
| AS22 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Après l'Article 7 |
Rassemblement National
Mme Mathilde Paris |
Irrecevable | Irrecevable | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | ||
| AS4 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Après l'Article 7 |
Les Républicains
M. Thibault Bazin |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 3 avril 2024 | |||
| AS28 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article PREMIER, alinéa 2 |
Gauche démocrate et républicaine - NUPES
M. Yannick Monnet |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | |||
| AS41 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Après l'Article 7 |
Rassemblement National
Mme Laure Lavalette |
Irrecevable | Irrecevable | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | ||
| AS35 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article PREMIER, alinéa 2 |
La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
M. René Pilato |
Irrecevable | Irrecevable | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | ||
| AS5 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Après l'Article 7 |
Rassemblement National
Mme Christine Loir |
Irrecevable | Irrecevable | Commission des affaires sociales | n°2118 | 3 avril 2024 | ||
| AS10 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 7, alinéa 17 |
Socialistes et apparentés
Mme Anna Pic |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | |||
| AS40 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Après l'Article 7 |
Rassemblement National
Mme Laure Lavalette |
Irrecevable | Irrecevable | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | ||
| AS46 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Après l'Article 7 |
Rassemblement National
Mme Mathilde Paris |
Irrecevable | Irrecevable | Commission des affaires sociales | n°2118 | 6 avril 2024 | ||
| AS2 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Après l'Article 7 |
Les Républicains
M. Thibault Bazin |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 3 avril 2024 | |||
| AS12 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 2 |
Rassemblement National
Mme Mathilde Paris |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | |||
| AS27 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article PREMIER, alinéa 2 |
Gauche démocrate et républicaine - NUPES
M. Pierre Dharréville |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | |||
| n° | Dossier législatif | Emplacement | Auteur | État | Sort | Date d'examen | Examiné par | Texte visé | Date de dépôt |
Fabrication de la liasse