Résultats de la recherche

(166 résultats)
1
2
3
...
9
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 15 avril 2024
2 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article 7

Socialistes et apparentés

Mme Anna Pic

Discuté Rejeté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 15 avril 2024
3 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7

Socialistes et apparentés

Mme Anna Pic

Discuté Rejeté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 15 avril 2024
4 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7, alinéa 17

Socialistes et apparentés

Mme Anna Pic

Discuté Rejeté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 15 avril 2024
5 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7, alinéa 2

Socialistes et apparentés

Mme Anna Pic

Discuté Rejeté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 15 avril 2024
6 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7, alinéa 4

Socialistes et apparentés

Mme Anna Pic

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 15 avril 2024
7 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7, alinéa 22

Socialistes et apparentés

Mme Anna Pic

Discuté Rejeté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 15 avril 2024
8 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article 3

Renaissance

M. Philippe Fait

Discuté Non soutenu 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 15 avril 2024
9 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article PREMIER

Renaissance

M. Philippe Fait

Discuté Non soutenu 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 15 avril 2024
10 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article PREMIER

Rassemblement National

Mme Katiana Levavasseur

Discuté Rejeté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 16 avril 2024
11 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article 3

Rassemblement National

Mme Katiana Levavasseur

Discuté Adopté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 16 avril 2024
12 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article PREMIER

Les Républicains

M. Yannick Neuder

Discuté Non soutenu 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 16 avril 2024
13 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article 3

Les Républicains

Mme Emmanuelle Anthoine

Discuté Non soutenu 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 16 avril 2024
14 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article PREMIER

Les Républicains

Mme Emmanuelle Anthoine

Discuté Non soutenu 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 16 avril 2024
15 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article 7

Les Républicains

Mme Emmanuelle Anthoine

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 16 avril 2024
16 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article PREMIER

Les Républicains

M. Stéphane Viry

Discuté Adopté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 16 avril 2024
17 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article 7

Les Républicains

M. Stéphane Viry

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 16 avril 2024
18 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article 3

Les Républicains

M. Stéphane Viry

Discuté Non soutenu 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 16 avril 2024
19 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article PREMIER, alinéa 2

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

M. Yannick Monnet

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 17 avril 2024
20 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article 7

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

M. Pierre Dharréville

Discuté Rejeté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 17 avril 2024
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
9
Fabrication de la liasse