Résultats de la recherche
n° | Dossier législatif | Emplacement | Auteur | État | Sort | Date d'examen | Examiné par | Texte visé | Date de dépôt | |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
CD19 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article PREMIER, alinéa 11 |
Les Républicains
M. Jean-Pierre Taite |
Retiré | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |||
CD17 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article PREMIER, alinéa 8 |
Les Républicains
M. Jean-Pierre Taite |
Retiré | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |||
CD16 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article PREMIER, alinéa 8 |
Les Républicains
M. Jean-Pierre Taite |
Retiré | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |||
CD21 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article PREMIER, alinéa 14 |
Les Républicains
M. Jean-Pierre Taite |
Retiré | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |||
CD27 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Après l'Article PREMIER |
Les Républicains
M. Jean-Pierre Taite |
Retiré | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |||
CD25 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article 2 |
Les Républicains
M. Jean-Pierre Taite |
Retiré | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |||
CD24 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article 2 |
Les Républicains
M. Jean-Pierre Taite |
Retiré | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |||
CD29 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Après l'Article PREMIER |
Les Républicains
M. Jean-Pierre Taite |
Retiré | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |||
CD26 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article 2, alinéa 1 |
Les Républicains
M. Jean-Pierre Taite |
Retiré | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |||
CD14 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article PREMIER, alinéa 2 |
Les Républicains
M. Jean-Pierre Taite |
Retiré | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |||
CD12 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article PREMIER, alinéa 2 |
Les Républicains
M. Jean-Pierre Taite |
Irrecevable 40 | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |||
CD10 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article PREMIER, alinéa 9 |
Rassemblement National
M. Emmanuel Blairy |
Discuté | Rejeté | 20 mars 2024 | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |
CD7 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article PREMIER BIS, alinéa 4 |
Rassemblement National
M. Pierre Meurin |
Discuté | Rejeté | 20 mars 2024 | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 15 mars 2024 | |
CD6 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article PREMIER, alinéa 10 |
Rassemblement National
M. Pierre Meurin |
Discuté | Rejeté | 20 mars 2024 | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 15 mars 2024 | |
CD22 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article PREMIER, alinéa 15 |
Les Républicains
M. Jean-Pierre Taite |
Discuté | Rejeté | 20 mars 2024 | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |
CD15 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article PREMIER, alinéa 6 |
Les Républicains
M. Jean-Pierre Taite |
Discuté | Retiré | 20 mars 2024 | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |
CD11 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article PREMIER |
Les Républicains
M. Jean-Pierre Taite |
Discuté | Rejeté | 20 mars 2024 | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |
CD4 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article PREMIER, alinéa 2 |
Rassemblement National
M. Pierre Meurin |
Discuté | Rejeté | 20 mars 2024 | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 15 mars 2024 | |
CD8 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article PREMIER, alinéa 4 |
Démocrate (MoDem et Indépendants)
M. Bruno Millienne |
Discuté | Retiré | 20 mars 2024 | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |
CD30 | Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires |
Article PREMIER, alinéa 9 |
Rassemblement National
M. Emmanuel Blairy |
Discuté | Rejeté | 20 mars 2024 | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | n°1993 | 16 mars 2024 | |
n° | Dossier législatif | Emplacement | Auteur | État | Sort | Date d'examen | Examiné par | Texte visé | Date de dépôt |