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n°	Dossier législatif	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Examiné par	Texte visé	Date de dépôt
27	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Écologiste - NUPES Mme Marie Pochon	Discuté	Rejeté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
40	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2 QUINQUIES, alinéa 1	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
28	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains M. Victor Habert-Dassault	Discuté	Non soutenu	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
37	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2 TER, alinéa 3	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
39	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2 QUINQUIES, alinéa 2	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
33	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 4	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
1	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Socialistes et apparentés Mme Fatiha Keloua Hachi	Discuté	Retiré	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	30 novembre 2023
48 (Rect)	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Rejeté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	31 janvier 2024
14	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 2	La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale M. Léo Walter	Discuté	Rejeté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
34	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2 BIS, alinéa 1	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
9	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale M. Léo Walter	Discuté	Rejeté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
26	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires Mme Béatrice Descamps	Discuté	Non soutenu	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
35	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2 TER, alinéa 3	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
43	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 4	Commission des affaires culturelles et de l'éducation Mme Émilie Bonnivard, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	31 janvier 2024
38	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2 QUATER, alinéa 1	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
18	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Écologiste - NUPES Mme Marie Pochon	Discuté	Rejeté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
30	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
3	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Gauche démocrate et républicaine - NUPES Mme Soumya Bourouaha	Discuté	Rejeté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	1 décembre 2023
42	Relancer l’organisation des classes de découverte	Sous-amendement de l'amendement n°10 Article PREMIER, alinéa 4	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	7 décembre 2023
44	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Commission des affaires culturelles et de l'éducation Mme Émilie Bonnivard, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation	Discuté	Rejeté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	31 janvier 2024
n°	Dossier législatif	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Examiné par	Texte visé	Date de dépôt

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