Abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité

Proposition de loi

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Retrait

Ce texte a été retiré par son auteur le jeudi 24 novembre 2022

Les étapes de la procédure

logo Dépôt : Proposition de loi à l'Assemblée nationale

L'auteur de la proposition

Les co-signataires

logo 1ère lecture à l'Assemblée nationale

Proposition de loi visant à abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité, n° 329 ( PDF) , déposé(e) le 11 octobre 2022 , mis(e) en ligne le 11 octobre 2022 à 18h42 et renvoyé(e) à la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

L'auteur de la proposition

Les co-signataires

Examen en commission

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Commission saisie au fond

(Page de la commission)

Rapporteur :

La commission a nommé M. Aymeric Caron , rapporteur (Nomination : jeudi 3 novembre 2022)

Rapport de la commission :

Rapport, n° 492 ( PDF) , déposé(e) le 16 novembre 2022 , mis(e) en ligne le 22 novembre 2022 à 17h40

Amendements déposés sur le texte n° 329 :
Agenda et comptes-rendus des réunions

Jeudi 3 novembre 2022 à 17h00 Compte-rendu Vidéo

- Nomination rapporteur

Mercredi 16 novembre 2022 à 9h00 Compte-rendu Vidéo

- Examen du texte

Mercredi 23 novembre 2022 à 14h30 Compte-rendu Vidéo

- Amendements (art. 88)

Discussion en séance publique

Amendements déposés sur le texte n° 329 :
Agenda et comptes-rendus des débats

Première séance publique du jeudi 24 novembre 2022 Compte-rendu Vidéo

Deuxième séance publique du jeudi 24 novembre 2022 Compte-rendu Vidéo

Troisième séance publique du jeudi 24 novembre 2022 Compte-rendu Vidéo